Procès Verbal - PV 15 04 2015 final

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Procès Verbal - PV 15 04 2015 final Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Metzeral. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 04 2015 final)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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PROCES VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE METZERAL

Séance du Mercredi 15 avril 2015

Sous la présidence de Mme Denise BUHL, Maire, la séance est ouverte à 20 heures 30

Présents : Mme Denise BUHL, Maire M André SCHICKEL, M René SPENLE, Mme Charlotte

WODEY, adjoints, M Robert GEORGE M Thomas LITZLER Mme Danielle TRAPPLER, M Denis

THOMANN, Mme Régine ZINGLE, M Stéphane ROESS, Mme Manuela VIEIRA, Mme Catherine

WEBER, Mme Christiane BEZOLD ,M Bertrand SPIESER, Mme Chantal HEIL

Absents excusés et non représentés :

Absents non excusés :

Ont donné procuration :

Secrétaire de Séance : Mme Manuela VIEIRA, conseillère municipale, assistée par M. Patrick

ALTHUSSER

1. Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

2. Subventions 2015

3. Taux des taxes 2015

4. Dépenses d’investissement (budget général)

5. Budget primitif 2015 (général)

6. Création d’un budget annexe : Lehgasse : Assujettissement à la TVA 7. Fixation prix de l’eau

8. Dépenses d’investissement (budget eau – assainissement)

9. Budget primitif 2015 (eau – assainissement)

10. Création et vote budget primitif 2015 du CCAS

11. TVA sur vente terrain

12. Tarifs location salle des fêtes

13. Communication / Urbanisme

14. Compte-rendu des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux. 15. Divers

----- * ----

Avant de passer à l’ordre du jour, Madame le Maire propose au conseil municipal de rajouter

un point supplémentaire à l’ordre du jour : le vote du budget du CCAS. Le Conseil accepte à

l’unanimité le rajout de ce point.Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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Point 1 - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion et signature du

registre des délibérations - D 2015-04-21

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 11 mars 2015.

Point 2 – Subventions 2015 - D 2015-04-22

VU l’article L 2311-7 du code général des collectivités territoriales,

Sur proposition de la commission des finances réunie le 26 mars 2015, le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité

- d'arrêter la liste des subventions à payer en 2015 comme suit :

657362 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CCAS

CCAS subvention annuelle de fonctionnement 10 000,00

6574 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE DROIT PRIVE

Les Trolles (Périscolaire) subvention annuelle de fonctionnement de l'association

35.000,00

Groupement d'Action

Sociale

participation à l'action sociale en faveur du

personnel communal

240,00

Amicale Sapeurs-

Pompiers pour J.S.P.

subvention annuelle de fonctionnement de

l'association

600,00

Association œuvres

scolaires

(ski scolaire)

participation annuelle en fonction du nombre

d'élèves

1.380,00

Bibliothèque centrale de

prêt

(Bibliobus)

subvention annuelle de fonctionnement de

l'association

122,00

Les Amis de l’Emm subvention annuelle de fonctionnement de l'association

300,00

AN’ART participation Festival 300,00

Clique de la Grande

Vallée

participation annuelle au fonctionnement 200,00

Ecole de Musique et de

danse

participation annuelle en fonction du nombre

d'élèves

400,00

Ecole de Musique

Ilienkopf

participation annuelle en fonction du nombre

d'élèves

640,00

Fonds de solidarité participation annuelle au fonctionnement 500,00

Feux de la Wormsa Participation aux frais de sécurisation de la soirée

300,00

Amicale des Sapeurs-

Pompiers

participation annuelle au fonctionnement 655,00

Secouristes Grande

Vallée

participation annuelle au fonctionnement 153,00Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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Musique Ilienkopf participation annuelle au fonctionnement + école de musique

1.500,00

Les Trolles

(Périscolaire)

Participation au PEDT

Chorale VOGESIA participation annuelle au fonctionnement 800,00

Union Départementale

Sapeurs-Pompiers

Subvention Sapeurs-pompiers retraités et

actifs

262,00

TOTAL 53.352,00

Point 3 – Taux des taxes 2015 - D 2015-04-23 :

Madame le Maire, indique que l’État, dans la loi de Finances 2014 a fixé à 0,9 % le taux de revalorisation des bases des impôts directs locaux, soit le niveau de l'inflation constatée sur l'année écoulée. Elle rappelle qu’il n’y a pas eu d’augmentation des taux communaux depuis 2009.

Sur proposition de la commission des finances, le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité

de maintenir les taux d’imposition pour 2015 comme suit :

Base 2015 Taux 2015 Produit 2015

Taxe d’habitation 1 200 000 5,99 % 71 880

Taxe foncière sur bâti 1 418 000 6,92 % 98 126

Taxe foncière non bâti 65 300 43,85 % 28 634

TOTAL 198 640

Monsieur André SCHICKEL rejoint la réunion à 21 Hrs 15.

Point 4 – Dépenses d’investissement Budget Général 2015 - D 2015-04-24 :

Le Conseil municipal, sur proposition de la Commission des Finances, et après en avoir

délibéré,

DECIDE à l’unanimité

- la réalisation des travaux, l’acquisition des équipements suivants et leur imputation en section d’investissement,

- de charger Madame le Maire d’engager et de mandater les dépenses chiffrées ci-dessous, lorsqu’elles entrent dans le cadre de sa délégation :Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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Libellé Reports

2014

Nouvelles propositions

1641 Remboursement du capital des emprunts 83.500,00

001 Solde d’exécution investissement 2014 306.523,49

204 Subvention équipement budget eau 196.635,51

21318 Autres bâtiments Poste, … 20.000,00

2128 Aire de jeux Wolfsgasse + Ecole 20.000,00

21 Achat remorque, groupe électrogène et remise à

neuf d’une benne

10.000,00

2111 Acquisitions (Bel’Air + Gerst-Matter + Frais +

Arpentage)

4.400,00 55.000,00

+ 5.000,00

165 Remboursement des cautions appartements 1.000,00

2152 Eclairage, panneaux, illuminations de noël 5.000,00

2183 Matériel informatique (école numérique) 10.000,00

2151 Divers voirie (Wolfsgasse, petit pont et réserve) 17.000,00

88.000,00

23308 Réfection du chemin du Fischboedlé 40.000,00

2313 Construction CIS 30.000,00

2315 Travaux divers 87.600,00

458111 Travaux d’amélioration pastorale 3.900,00

Dépenses imprévues

Total des dépenses 92.000,00 891.559,00

Point 5 – Budget- primitif Général 2015 - D 2015-04-25

Madame le Maire présente le budget primitif 2015 préparé par la commission des finances et

voté par chapitres budgétaires, sous forme d’un power point. Elle reprend les grandes lignes

des dépenses et des recettes tant en fonctionnement qu’en investissement.

A l’issue de la présentation, le conseil municipal, après avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimitéCommune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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- le budget primitif 2015 avec un excédent prévisionnel en fonctionnement de 210.578,83€ et en équilibre en dépenses et en recettes d’investissement, comme suit :

DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 1 128 921,17 1 339 500,00

Investissement 983 559,00 983 559,00

Point 6 - Création d’un budget annexe Lehgasse : Assujettissement à la TVA -

D 2015-04-26

Madame le Maire précise au Conseil Municipal que par souci de transparence comptable, les

travaux d’aménagement du lieu-dit Lehgasse en vue de la vente de parcelles viabilisées feront

l’objet de la création d’un budget spécifique pour cette opération.

Il serait également judicieux d’assujettir l’ensemble à la TVA, la Commune étant de toute

façon obligée de faire supporter une TVA de 20% à la vente des terrains aménagés.

Elle présente le budget primitif 2015 préparé par la commission des finances et voté par

chapitres budgétaires, sous forme d’un power point. Elle reprend les grandes lignes des

dépenses et des recettes en fonctionnement.

A l’issue de la présentation, le conseil municipal,

APPROUVE à l’unanimité

- le budget primitif 2015 « Lotissement » en équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement, comme suit :

DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 560 000 560 000

CHARGE à l’unanimité

Madame le Maire de demander aux services fiscaux l’assujettissement de ce budget à la TVA.

Point 7 - Fixation prix de l’eau - D 2015-04-27 :

Après communication du prix des redevances dues à l’Agence de l’Eau, la commission des

finances propose d’ajuster le prix de l’eau en fonction de cette seule augmentation :

Le prix au m3 (2,757 € contre 2,753 en 2014)) se décompose ainsi qu'il suit :

- Redevance antipollution due à l’Agence de l’Eau : 0,363€ (0.359 en 2014)

- Taxe de prélèvement due à l’Agence de l’Eau : 0,057 €Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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- Redevance pour modernisation des réseaux de collecte : 0,274 € - Redevance assainissement : 0,530 € - Part communale : 1,533 €

Le montant des charges fixes est de 4 Euros par abonnement et par an.

Le prix de location du compteur ordinaire est de 6 Euros par an, celui d’un grand compteur

de 30 Euros par an.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité :

de maintenir le prix de l’eau pour 2015 comme indiqué ci-dessus.

Point 8 – Dépenses d’investissement – Budget Eau Assainissement - D 2015-04-28 :

Le Conseil municipal, sur proposition de la Commission des Finances, et après en avoir

délibéré,

DECIDE à l’unanimité

- la réalisation des travaux, l’acquisition des équipements suivants et leur imputation en section d’investissement,

- de charger Madame le Maire d’engager et de mandater les dépenses chiffrées ci-dessous, lorsqu’elles entrent dans le cadre de sa délégation :

Libellé Report 2014 Nouvelles propositions

001 Résultat d’investissement reporté 160.094.15

1391 Amortissement subventions 23.200,00

2156 Achat compteurs d’eau 1.000,00

2315 AEP, Assainissement Centre de secours 68.800,00 40.000,00

2315 Travaux divers (réserve) 20.000,00

TOTAL DEPENSES 68.800,00 244.294,15

- les recettes afférentes au budget de l’eau et de l’assainissement

Libellé Nouvelles propositions

1068 Réserves 60.458,64Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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10222 FCTVA 26.000,00

28156 Amortissements (matériels) 1.000,00

28158 Amortissements (travaux) 28.900,00

28172 Amortissements 100,00

131 Subvention d’équipement (budget général) 196.635,51

TOTAL RECETTES 313.094,15

Point 9 : Budget Primitif Eau Assainissement : D 2015-04-29 :

Madame le Maire présente le budget primitif Eau-Assainissement 2015 préparé par la

commission des finances et voté par chapitres budgétaires sous forme d’un power point. Elle

reprend les grandes lignes des dépenses et des recettes tant en fonctionnement qu’en

investissement.

A l’issue de la présentation, le conseil municipal, après avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité

- le budget primitif 2015 équilibré en fonctionnement et en investissement, comme suit :

DEPENSES RECETTES

Exploitation 174 200,00 174 200,00

Investissement 313 094,15 313 094,15

Point 10 : Création d’un budget annexe « Centre communal d’action sociale

(C.C.A.S) - D 2015-04-30

Madame le Maire précise au Conseil Municipal que les dépenses relatives au domaine social

feront l’objet de la création d’un budget spécifique. A ce titre, le CCAS développe différentes

activités et missions légales ou facultatives, directement orientées vers les populations

concernées: aide et accompagnement des personnes âgées, aides aux personnes

handicapées, aux enfants, aux familles en difficulté etc...

Elle présente le budget primitif 2015 qui sera validé par le CCAS.

Le conseil municipal, après avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité :

- la création d’un budget spécifique CCAS ;

- le budget primitif 2015 « CCAS » en équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement et d’investissement, comme suit qui sera acté par le CCAS :Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 10 050 10 050

Investissement 1 500 1 500

Point 11 : TVA sur vente terrain - D 2015-04-31 :

Par délibération du 03 juillet 2013, le Conseil Municipal avait décidé de vendre une parcelle

cadastrée section AA n° 39 (3.31 ares à la « Steinabruck) à Mme ROESS née WIRTH Marie

Jeanine, au prix de 5.000€/are, soit 16.550 €.

Cette parcelle a été acquise par la Commune avec celle cadastrée section AA n° 38 (5.26 ares)

au prix total de 43.796,19€ TTC (TVA sur marge de 946,19€ incluse), proratisé à 16.915,45€

TTC (16.550,03€ HT) pour la parcelle AA n° 39. Les nouvelles dispositions fiscales en la

matière imposent la revente à la TVA au taux de 20%, diminuée de la part de TVA déjà payée

soit 365,42€ (16.915,45€ - 16.550,03€).

Après délibération, le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité

que le prix de vente est de 5.000 € Hors taxe.

Point 12 : Tarif location salle des fêtes - D 2015-04-32 :

La Commission «Salle des Fêtes» propose au conseil municipal d’appliquer, en sus du tarif de

location de la salle des fêtes, un «forfait chauffage» durant la période de chauffe. Mme

Chantal HEIL demande si les associations locales bénéficient de gratuité au niveau de la

location. Madame le Maire précise que les associations locales bénéficient effectivement d’une

gratuité par an pour une manifestation sans tarif d’entrée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE à l’unanimité

d’appliquer un forfait chauffage de 50 € en sus de la location durant la période du 01 octobre

au 30 avril.

Point 13 : Communications-urbanisme :

Déclaration préalable :

 M. Robert GUTHLEBEN, pour la remise en état d’une remise et d’un auvent attenant à

sa maison, 2 rue des jardins

 M. Martial BATO, pour la réfection à l’identique de la toiture de la maison 6 Grand-rue

 Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges pour la mise en place de potelets, de

murets et d’attaches-vélos au lieu-dit Hahnenbrunnen – Route des Crêtes

 M. Jean ROSZAK, pour la création d’une porte fenêtre et d’un escalier à la maison 40

rue du Buhl.Commune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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Point 14 : Compte-rendu des commissions communales et des délégués aux

syndicats intercommunaux :

Commission école : Mme Manuela VIEIRA rend compte au conseil municipal de la réunion du conseil d’école qui s’est tenue le 31 mars dernier :

 les effectifs sont stables,

 les élèves ont pu participer à 5 sorties ski au Schnepfenried.

Elle transmet les remerciements du corps enseignant pour la participation au voyage de l’école

élémentaire à PARIS ainsi que pour le matériel scolaire.

La Commission municipale des jeunes a effectué une visite dans les EHPAD de Munster à

l’occasion des fêtes de Pâques pour remettre aux anciens résidents de la commune un nid de

Pâques. Cette action a été particulièrement appréciée.

Commission évènementiel :

Mme Danielle TRAPPLER informe les conseillers des différentes manifestations à venir et des

préparations de la salle.

Elle énumère également les anniversaires du mois de mai :

94 ans : Mme Marie BUHL, le 03 mai

80 ans : Mme Marie Thérèse BATO, le 09 mai, Mme Alice ILTIS, le 23 mai, M. René GANTNER,

le 30 mai.

85 ans : M. André SCHOTT, le 28 mai

CCAS :

Mme Catherine WEBER fait part d’une prochaine rencontre des membres du CCAS. Il y sera

notamment question de l’aménagement de l’appartement d’urgence et des modalités de

fonctionnement en relation étroite avec les services sociaux et la gendarmerie. L’appartement

devra être opérationnel en juin, pour une période d’essai jusqu’en décembre.

Salle des fêtes, sécurité, bâtiments :

M. René SPENLE, Adjoint, fait part au Conseil municipal que suite au passage de la

commission de sécurité de l’arrondissement de Colmar, des travaux seront à prévoir dans le

bâtiment rue de Muhlbach abritant le Périscolaire et la salle des Fêtes : Portes coupe-feux,

système de désenfumage, issues de secours.

Il informe également le Conseil que l’APAVE a réalisé le diagnostic accessibilité des bâtiments

communaux (ERP). Globalement le coût s’élève à 210 000 €.

Agriculture et forêts :

M. André SCHICKEL, Adjoint, informe le Conseil municipal que M. RINALDI, rue de la gare,

souhaite continuer à défricher les alentours de son habitation.

Mme Christiane BEZOLD demande qu’une information soit diffusée au cas où des bois

communaux à couper seraient à disposition des habitants. Il lui a été répondu que le BlettlaCommune de METZERAL Procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2015 4

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n°3 de décembre en faisait état et que les habitants se sont manifestés en mairie.

SIVU forestier :

M. André SCHICKEL rend compte de la réunion du SIVU forestier au cours de laquelle ont été

approuvés les budgets prévisionnels 2015et le bilan de 2014.

Au niveau de la dernière vente de bois groupée, la Commune a vendu 1 779m3 de bois pour

une recette de 135.000€, soit un prix moyen de 76€/m3.

Association les Trolles :

L’Assemblée Générale des « Trolles » s’est tenue le 13 avril dernier. Le véhicule « Citroën

Jumpy » commence à donner des signes de faiblesse et devra vraisemblablement être changé

dans les deux ans à venir.

Point 15 -Divers :

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 06 mai 2015 au lieu du 13

mai.

La séance est levée à 22h45.

Le Maire

Denise BUHL