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Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+3+avril+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+3+avril+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de ROANNE
REÇU
LE
Canton
de
CHARLIEU
AR.
Commune
de
MAIZILLY
2
7
VR
2023
SOUS-PREFECTURE
de
ROANNE
LOIRE
42-02-71
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 08
Votants
: 9
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
TROIS
AVRIL,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
29
MARS
2022
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
29
mars
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1%
Adjoint
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
; M.
SAFER
Michel,
Conseiller.
Absente
: Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Madame
le
Maire
Colette
LÉBEAU,
ouvre
la
séance
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-
verbal
de
la séance
du
20
février
2023
qui
est
approuvé
et signé
à l'unanimité.
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la
ou
le
secrétaire
de
séance.
Mme
METLLER
Laetitia,
Conseillère
est
désignée
secrétaire
de
séance.
DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le
Maire
donne
lecture
des
décisions
qu'elle
a
prise
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
q
Devis
pour
création
ouverte
sur
fenêtre
fixe
de
la
mairie,
bureau
secrétariat
et
du
maire.
Deux
devis
ont
été
fait, après
réflexion
et au vu des
devis
le projet
est annulé
pour
cette
année.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal,
qu'une
délibération
sur
la
fongibilité
des
crédits,
a
été
ajoutée
à
la
séance
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
>
2023-13
: Approbation
Compte
Administratif,
Budget
Commune
Maizilly
2022
>
2023-14
: Approbation
Compte
Administratif,
Budget
Assainissement
Maizilly
2022
>
2023-15
: Affectation
de
résultat,
Budget
Commune
Maizilly
>
2023-16
: Affectation
de
résultat,
Budget
Assainissement
Maizilly
>
2023-17
: Vote
de
Taxes
Communales
2023
>
2023-18
: Fongibilité
des
crédits,
budget
primitif
commune
2023
Questions
diverses
>
Préparation
Budget
Primitif
Commune
Maizilly
2023
>
Préparation
Budget
Primitif
Assainissement
Maizilly
2023
>
Location
appartement
F4,
Foyer
DÉLIBÉRATIONS
Madame
le
Maire
désigne,
Monsieur
Didier
DUHEZ
3ème
adjoint,
pour
donner
lecture
des
comptes
administratifs
de
la
commune
et
assainissement.
Madame
le
Maire
quitte
la
séance,
les
membres
du
Conseil
Municipal
passe
aux
délibérations
des
comptes
administratifs
budget
commune
2022
et
Assainissement,
après
lecture
et
explication
des
dépenses
et
recettes
2022
de
Monsieur
Didier
DUHEZ,
3è"e adjoint.
Les
membres
du Conseil
Municipal
délibèrent.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Délibération
2023-13
: Budget
général
-
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Monsieur
Didier
DUHEZ
3ème
adjoint,
présente
à l'assemblée
délibérante
le compte
administratif
budget
commune
2022.
II se
présente
comme
suit
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
MAIZILLY
Exercice
2022
Section
de
fonctionnement
Recettes Dépenses
Résultat année
Résultat
antérieurs]
intégration
du
résultat
de
fonct
du
BA
supprimé
Résuhat
cumulé
de
fonctionnement
185
804,08
Section
d'investissement
Recettes
L
777786 359,94
Dépenses Résultat
année
-69
080,28
Résultat
antérieurs
14
266,51
Intégration du
résultat de inlest du
BA supprimé
Résultat
cumulé
d'investissement
-54
813,77
Solide
global
Résultat
de
fonctiennement
cumulé
:
Résultat
d'investissement
cumulé
:
Résultat
globat
(?} :
Restes
à
Réalisar
Recettes
:
UT
000
Dépenses
2
679,09
Solde
des
restes
à réaliser
(2) :
Solde
réell
disponible
(1+2)
:
128
311,22
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité,
par
8
présents
et 9 votants,
approuve
le compte
administratif
budget
Commune
2022.
Délibération
2023-14
: Budget
Assainissement
-
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Monsieur
Didier
DUHEZ
3ème
adjoint
à
l'assemblée
délibérante
le
compte
administratif
budget
assainissement
2022.
Il se
présente
comme
suit :
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. COMPTE
ADMINISTRATIF
MAIZILY
ASST
Exercice
2022
2
022
Section
de
fonctionnement
Recettes
f
Dépenses
10 247,61
Résultat
année
A
Résultat
antérieurs
4
078,69
Intégration
du
résultat
de
fonct
du
BA
supprimé
Résultat
cumulé
de fonctionnement
3707
Section
d'investissement
Recettes Dépenses
84
979,43
Résultat
année
-16
474,14
Résultat
antérieurs
89
767,25
Intégration du résultat de infest du BA supprimé
Résultat cumulé d'investissement
13 296,11
Solde
global
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
:
[7
Résuitai
d'investissement
cumiuté
:
Résultat
gtobal
{1} :
{
Restes
à
Réaliser
Recettes
:
0,00
Dépenses
Solde
des
restes
à
réaliser
(2} :
6,00
Solde
réellement
disponible
{1+2}
:
23
006,84
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité,
par
8
présents
et 9 votants,
approuve
le compte
administratif
budget
assainissement
2022,
Délibération
2022-15
: Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
Budget
Commune Monsieur
Didier
DUHEZ
3%
adjoint,
présente
l'affectation
de
résultat
du
Budget
Commune
2022.
Cette
affectation
de
résultat
est
proposée
par
la CONSEILLERE
AUX
DÉCIDEURS
LOCAUX
5GC
DE
ROANNE
42300
ROANNE.
Elle
se
présente
comme
suit :
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Considérant
les
éléments
suivants
M
ONTANTSS
EN EUROS
(Pour
mémoire
(Soïde
TSBGUIGR
AE
SCSI
]
Résultat
de
l'exercice
-69
080,28
Résultat
antérieurs
14
266,51
Résultat
du
BA
intégré
suite
suppression
0,00
Solde
d'exécution
cumulé
-54
813,77
Restesà réaliser
au 31 décembre
Dépenses
2 679,09
Recettes
0,00
Solde
des
restes
à
réaliser
-2
679,09
(Besoin de financement de la
section d'investissement
Rappel
du
solde
d'exécution
cumulé
-64
813,77
Rappel
du
solde
des
restes
à réaliser
-2
679,09
Besoin
de
financement
de
l'investissement
57
492,86
Résultat
de
fonctionnement
à affecter
Résultat
de
l'exercice
27
937,88
Résultat
antérieur
157
866,20
Résultat
du
BA
intégré
suite
suppression
0,00
Total
à affecter
185
804,08
|Décide
d'affecter
le résultat
cumulé
de
la section
de
fonctionnement
comme
suit
1°
Couverture
du
besoin
de
financement
de
57
492,86
l'investissement
(crédit
du
c/ au
1068
sur
BP)
2°
Affectation
complémentaire
en
réserves
3
Restes
sur
excédents
de
fonctionnement
128
311,22
(à
reporter
au
BP
ligne
002)
Madame
le Maire
fait
procéder
au
vote
de
l'affectation
de
résultat
du
Budget
Commune
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à
l'unanimité
par
8
présents
et
9 votants,
décide
d'affecter
le résultat
comme
suit :
Excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
en
recettes
de
fonctionnement
pour
128
311.22€
Excédent
reporté
investissement
(ligne
1068)
en
recettes
d'investissement
pour
57
492.86€
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lndi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Délibération
2022-16
:
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
Budget
Assainissement
Monsieur
Didier
DUHEZ
3"
adjoint,
présente
l'affectation
de
résultat
du
Budget
Commune
2022.
Cette
affectation
de
résultat
est
proposée
par
la CONSEILLERE
AUX
DECIDEURS
LOCAUX
SGC
DE
ROANNE
42300
ROANNE.
Elle
se
présente
comme
suit
:
Considérant
les
éléments
suivants
L
MONTANTS
EN
EUROS
Pour
mémoire
{Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
ex.
2022
Résultat
de
l'exercice
-76
471,14
Résultat
antérieurs
89
767,25
Résultat
du
BA
intégré
suite
suppression
0,00
Solde
d'exécution
cumulé
13
296,11
Restes
à réaliser au 31 décembre
|
Dépenses
0,00
Recettes
0,00
Solde
des
restes
à
réaliser
0,00
(Besoin de financement
de
Ta section d'investissement
Rappel
du
solde
d'exécution
cumulé
13
296,11
Rappel
du
solde
des
restes
à
réaliser
0,00
Excédent
de
financement
de
l'investissement
13
296,11
Résultat de fonctionnement
Fafecter
_
ane
D
Résultat
de
l'exercice
5 632,04
Résultat
antérieur
4
078,69
Résultat
du
BA
intégré
suite
suppression
0,00
Total
à affecter
9
710,73
[Bécide
d'affecter
le résultat
cumulé
de
la section
de
fonctionnement
comme
suit
4°
Couverture
du
besoin
de
financement
de
0,00
l'investissement
(crédit
du
c/ au
1068
sur
BP)
2° Affectation
complémentaire
en
réserves
3 Restes
sur
excédents
de
fonctionnement
9 710,73
{à
reporter
au
BP
ligne
002)
Madame
le Maire
fait
procéder
au
vote
de
l'affectation
de
résultat
du
Budget
Assainissement
2022. Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité
par
8
présents
et
9 votants,
décide
d'affecter
le résultat
comme
suit :
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fe,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
en
recettes
de
fonctionnement
pour
9 710.73€
Excédent
reporté
investissement
(ligne
1068)
en
recettes
d'investissement
pour
O.00€
Délibération
2022-17
: Budget
général
- Taux
de
fiscalité
directe
locale
pour
l'année
2023 Madame
le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
textes
visés
ci-dessous,
le
Conseil
Municipal
doit
voter
les
taux
de
fiscalité
directe
locale
pour
l'année
2023.
-
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Vu
la loi 80-10
du
10 janvier
1980,
portant
sur
l'aménagement
de
la fiscalité
directe
locale,
et notamment
ses
articles
2
et
3 aménagés
par
les articles
17
et
18
de
la loi n°
82-540
du
28
juin
1982,
-
Vu
la
loi
n°
2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020
(notamment
san
article
16),
-
Vu
la
note
d'information
de
la DGCL
du
9
février
2022
relative
aux
informations
fiscales
utiles
à
la préparation
des
budgets
primitifs
locaux
pour
2023.
Ainsi,
Madame
le Maire
propose
le vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
comme
suit :
Libellés
Taux
proposés
à
l’assemblé
délibérante
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
(TFPB)
29.65
%
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Non
Bâties
(TFPNB)
38.61
%
Taxe
Habitation
9.33
%
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
0.00
%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à
l'unanimité
par
8
présents
et
10
votants,
approuve
les
taux
de
fiscalité
directe
locale
pour
l'année
2023.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Délibération
2022-18
: BUDGET
-
Application
de
la
fongibilité
des
crédits
Madame
le Maire,
explique
au
Conseil
Municipal
la nouvelle
application
de
la fongibilité
des
crédits
autorisée
par
la nouvelle
nomenclature
M57
du
Budget
Commune
2023.
L'instruction
comptable
et
budgétaire
M57
permet
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
offre
la
possibilité
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
au
maire
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.
5217-10-6
du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance.
À
titre
d'information,
le
montant
des
dépenses
réelles
2022
s'élevait
à
167
876.23€
en
section
de
fonctionnement
et
165
440.22€
en
section
d'investissement.
La
règle
de
fongibilité
des
crédits
aurait
porté
en
2022
sur
12
590.72€
en
fonctionnement
et
12
408.02€
en
investissement.
Cette
disposition
permettrait
d'amender
si
besoin
la
répartition
des
crédits
budgétaire
entre
chaque
chapitre
budgétaire
(chapitres
budgétaires
classiques
et
chapitre
opération)
afin
d'ajuster
au
plus
près
les
crédits
aux
besoins
de
répartition
et sans
modifier
le montant
global
des
investissements.
Cette
disposition
permettrait
de
réaliser
des
opérations
purement
techniques
avec
rapidité.
Un
tableau
retraçant
précisément
ces
mouvements
sera
présenté
au
conseil
municipal,
dans
les
mêmes
conditions
que
la revue
de
détail
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité
par
9
présents
et
10 votants
:
Autorise
Madame
le Maire
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel
et
aux
concours
aux
associations,
dans
une
limite
fixée
à
l'occasion
du
budget
et
ne
pouvant
dépasser
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
à compter
du
ter janvier
2023.
QUESTIONS
DIVERSES
Après
avoir
avancé
sur
les
budgets,
madame
le maire
propose
de
mettre
en
place
les
prochains
rendez-
vous
et
réunions.
Ainsi
il
est
décidé
de
retenir
les
dates
suivantes:
Mercredi
5
avril
18h00,
réunion
commission
budget;
Mardi
11 avril
19h30,
Conseil
Municipal
budgétaire: Samedi
22
avril
10h00
rendez-
vous
des
Maizillons
et
chasse
aux
œufs
: Lundi
24
avril
Conseil
Municipal
ordinaire
19h00.
Madame
le Maire
procède
à un
tour
de
table
des
élus :
Monsieur
Didier
Duhez,
informe
le Conseil
Municipal
avoir
fait
la demande
de devis
pour
l'échelle à l'église.
Devis
en
attente.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Madame
le Maire
informe
la Conseil
Municipal
avoir
reçu
une
demande
de
location
pour
l'appartement
F4
situé
au-dessus
du
Foyer,
une
famille
à pris
contact
avec
la mairie.
Une
rencontre
doit
être
prévue.
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
sur
le
coût
de
l'électricité
de
la salle
ERA,
pour
le
début
d'année
les
factures
sont
excrbitantes,
il
va
falloir
réfléchir
rapidement
à
des
solutions
plus
avantageuses.
Il sera
demandé
un
bilan
énergétique
et
revoir
les
nécessités
réelles
pour
cette
salle.
Chauffage
salle
ERA,
Madame
le maire
informe
le Conseil
Municipal
avoir
fait
intervenir
le chauffagiste
en
charge
de
l'entretien
du
chauffage
de
la
salle
ERA.
Après
plusieurs
demandes
les
températures
minimums
et
maximums
sont
revues
et
une
explication
sur
l'entretien
annuel
a été
donnée.
Soucis
de voisinage,
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal,
avoir
était alertée
par des administrés
sur
des
problèmes
et
relations
de
voisinage.
Madame
le
Maire
après
avoir
pris
renseignements
auprès
d'organismes
compétents,
informe
qu'elle
ne
peut
traiter
elle-même
les
conflits
de
voisinage,
dans
le
respect
de
chacun,
chacune
de
ses
administrés.
Les
administrés
demandeurs
ont
été
invité
à
prendre
contact
avec
un
conciliateur
de
justice.
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à 21h18.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
5,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le A
cù/
209 2,
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
CEE
CHASSAGNE Jean-Paul
| 19" Adjoint
ue
Mans
dE
ean-Fau
JOIN
.
Aothor
:
55:
LEBON
Marie-José
2ème Adjointe
Move
r dan
Ke
Didier
DHEZ
DUHEZ Didier
3ème Adjoint
ch
MEILLER Laëtitia
Conseillère
fé
Secrétaire
de
séance
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
ne
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
S°
L
: SE
=
Phovet
rdvoûre
SANCHES
Véronique
Conseillère
A
Glele
Leseau
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
LES
f
ie
dons
à
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
| C2"
SERRE
il
alle
AEULER
SAFER
Michel
Conseiller
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le lundi et jeudi
de
14h30
à 18h00.