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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 24 avril 2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+24+avril+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+24+avril+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de
CHARLIEU
a
——
VE EYULE
22
MAI
2073
SOUS-PREFECTURE
de
ROAN
LOIRE
a202
D
Commune
de
MAIZILLY
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 09
Votants
: 11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
VINGT
QUATRE
AVRIL,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
19
avril
2023
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LÉBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
19
avril
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1°
Adjoint
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ère
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
:M.
SAFER
Michel,
Conseiller.
Secrétaire
de
séance
:M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la
séance
à
19h36
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-
verbal
de
la
séance
du
11
avril
2023
qui
est
approuvé
et
singé.
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la
ou
le
secrétaire
de
séance.
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
est
désigné
secrétaire
de
séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. DÉCISION
DU
MAIRE
Devis
fenêtres
mairie
Madame
le
Maire,
a demandé
un
devis
pour
le
remplacement
des
fenêtres
fixes
de
la
mairie
par
des
ouvrantes,
pour
améliorer
le
confort
de
travail
de
l'agent
administratif.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'été,
la
température
à
l'intérieur
de
la
mairie
peut
aller
jusqu'à
40/45°,
sans
ouverture
suffisante
pour
ventiler.
Deux
devis
pour
un
montant
de
7974.00€
pour
le
premier
et
un
autre
avec
une
prestation
différente
pour
un
montant
de
5800.80€.
Ces
travaux
ne
pouvant
obtenir
d'aide,
madame
le
Maire
a décidé
de
ne
pas
faire
voter
et
réaliser
les
travaux.
Une
autre
solution
moins
onéreuse
sera
envisagée. Divers Madame
le
Maire,
présente
un
tableau
des
factures
d'électricités
du
début
d'année,
cela
représente
à
ce
jour
14
358.83€,
sur
un
budget
primitif
2023
de
50
000.00€.
Le
Conseil
Municipal
s'inquiète
pour
les
locations
de
la
salle
des
Fêtes
en
hiver. ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
DÉLIBÉRATIONS >
2023-23:
Adoption
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
(RPQS)
2021
d'assainissement
collectif
>
2023-24
:Devis
THIVENT
Aménagement
du
Territoire,
accès
PMR
>
2023-25
:Devis
L'ECHELLE
EUROPEENNE,
échelle
clocher
église
>
2023-26
:Demande
annulation
saisie
sur
compte,
dette
de
loyer
>
2023-27
:Demande
location
appartement
F4
Foyer
QUESTIONS
DIVERSES
>
1-
Bilan
demandes
de
subventions,
1%
trimestre
2023
>
2-
Bilan
des
dépenses
scolaires,
commune
de
Saint-Denis-de-Cabanne
>
3-
Bail
Emphytéotique
LOIRE
HABITAT
>
4-
Devis
création
parking
salle des
Fêtes
(ERA)
>
5-
Entretien
chauffage
salle
des
Fêtes
(ERA)
>
6-
Matériel,
Broyeur
>
7-
Massif
en
pierres,
angle
de
l'atelier
voirie
>
8-
Bilan
demande
de
subventions
région
DELIBERATIONS
|
2023-23
:
Adoption
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
(RPQS)
2021
d'assainissement
collectif
Madame
le
Maire
donne
lecture
et
présentation
du
RPQS
2021
et
rappel
au
Conseil
Municipal,
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d'un
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'assainissement
collectif.
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
RPQS
2021,
à l'unanimité.
2023-24
:Devis
THIVENT
Aménagement
du
Territoire,
accès
PMR
Madame
le
Maire
présente
le
devis
demandé
à THIVENT
Travaux
Publics,
630
route
de
la
Clayette
71800
LA
CHAPELLE-SOUS-DUN,
pour
la
réfection
et
réalisation
des
accès
PMR
obligatoires
sur
toute
la
commune.
Le
devis
présenté
est
d'un
montant
HT
22
422.17€
soit
26
906.60€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
adopte
le
devis
proposé
par
THIVENT
Travaux
Publics,
630
route
de
la
Clayette
71800
LA
CHAPELLE-SOUS-DUN
pour
un
montant
de
HT
22422.17€
soit
26
906.60€
TTC.
2023-25
:Devis
L'ECHELLE
EUROPEENNE,
écheile
clocher
église
Madame
le
Maire
présente
le
devis
demandé
à
L'ECHELLE
EUROPEENNE,
26
rue
des
Sauzes,
63170
AUBIERE,
pour
un
montant
HT
2
879.10€,
soit
3
454.92€
TTC
et
un
autre
avec
moins
d'options
pour
un
montant
HT
2
478.19€
soit
2
973.83
TTC.
Ces
devis
sont
présentés
pour
le
remplacement
de
l'échelle
de
7
mètres,
qui
donne
accès
au
sommet
du
clocher
de
l'église,
cette
dernière
actuellement
en
bois
d'un
autre
temps,
n'est
plus
aux
normes.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
adopte
les
devis
proposés
par
L'ECHELLE
EUROPEENNE,
26
rue
des
Sauzes,
63170
AUBIERE.
Pour
un
montant
de
montant
HT
2
478.19€
soit
2
973.83
TTC
2023-26
:Demande
annulation
saisie
sur
compte,
dette
de
loyer
Madame
le
Maire
présente
et
explique
la
demande
verbale
formulée
lors
d'un
rendez
en
mairie,
entre
madame
le
Maire,
accompagnée
de
Madame
Vivier
Angélique
conseillère
déléguée
aux
affaires
familiales
et
une
administrée
de
la
commune.
Cette
administrée
à
une
dette
de
loyer
conséquente
envers
la
commune.
Une
procédure
d'expulsion
avait
dû
être
engagée
en
2021
et
ordonnée
en
2022,
par
le
tribunal
judiciaire
de
Roanne.
Cette
administrée
paie
aujourd'hui
un
montant
de
90€
par
mois
pour
épurer
sa
dette.
Elle
est
venue
expliquer
à
Mesdames
le
Maire
et
Conseillère
déléguée,
qu'au
mois
d'avril
2023,
s'ajoute
une
saisie
sur
compte,
ordonnée
par
le
SGC
Loire
Nord
(Comptable
Public
de
la
commune)
pour
un
montant
avoisinant
300€.
Elle
demande
l'annulation
de
cette
saisie, afin
d'avoir
plus de
pouvoir
d'achat.
Madame
le
Maire
a demandée
des
justificatifs
de
ressources,
saisie
et
autres
dépenses,
afin
de
prendre
avis
de
la
nécessité
de
cette
demande
verbale.
Cette
administrée
a
refusé
de
les
fournir.
Il
faut
donc
donner
un
avis
sur
des
faits
verbales.
En
outre
une
demande
a été
envoyer
au
SGC
Loire
Nord
pour
avair
un
suivi
de
dossier
et
aucunes
réponses
à ce
jour.
Par
ailleurs
madame
le
Maire
présente
aussi
au
Conseil
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueit
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Municipal,
une
facture
intervention
chauffage
Tmpayée
par
cette
administrée
pour
un
montant
66.00€
transmise
à
la
mairie.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
refuse
la
demande
de
cette
administrée,
considérant
ne
pas
avoir
de
pièces
suffisantes
au
dossier
de
demande.
2023-27
:Demande
location
appartement
F4
Foyer
Madame
le
Maire
présente
une
demande
de
location
pour
l'appartement
F4
situé
au-dessus
du
Foyer
des
Associations,
appartement
à
la
commune
et
vacant.
Elle
explique
le
rendez-vous
qu'elle
à
eu
avec
les
demandeurs
et
Madame
Vivier
Angélique
conseillère
déléguée
aux
affaires
familiales.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
refuse
la
demande
de
location
du
logement
F4
Foyer.
Les
moyens
financiers
du
foyer
demandeur
étant
insuffisants.
QUESTIONS
DIVERSES
1-
Bilan
demandes
de
subventions,
1%
trimestre
2023
Madame
le
Maire,
présente
les
demandes
diverses
de
subventions
reçues
par
la
commune
depuis
le
1°
janvier
2023.
Cela
représente
6
demandes
diverses
et
variées,
école
ou
centre
de
formation,
associations
d'aides
aux
victimes,
associations
divers
…
.Le
Conseil
Municipal
étudie
chaque
demande
une
à
une,
la
commune
de
Maizilly
ne
disposant
pas
de
moyens
financiers
suffisant
pour
répondre
favorablement
à toutes
les
demandes
reçues
en
mairie.
Pour
ce
trimestre,
aucune
demande
n'aura
d'avis
favorable
de
financement.
2-
Bilan
des
dépenses
scolaires,
commune
de
Saint-Denis-de-Cabanne
Madame
le
Maire
présente
et
explique
le
coût
de
fonctionnement
de
l'école
publique
de
Saint-Denis-
De-Cabanne.
Pour
l'année
2022
il
s'élève
à
76
690.74€,
pour
107
élèves,
dont
15
de
la
commune
de
Maizilly.
Soit
un
coût
par
élève
de
716.74€.
La
commune
de
Maizilly
participe
à
hauteur
de
510€
par
enfant.
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
sur
le
montant
de
l'aide
qui
sera
à
délibérer
prochainement.
3-
Bail
Emphytéotique
LOIRE
HABITAT
Madame
le
Maire
présente
et
explique
au
Conseil
Municipal
le
bail
emphytéotique
accordé
à
LOIRE
HABITAT
en
1998.
Ce
bail
donne
exploitation
d'un
bâtiment
d'habitation,
sis
rue
de
l'auberge.
LOIRE
HABITAT
rénove,
entretien,
loue
et
la
commune
met
en
exploitation
son
bien.
Ceci
scellé
par
un
bail
Emphytéotique
de
55ans.
Soit
de
1998
à 2053.
Aujourd'hui
se
pose
la
question
de
déclaration
des
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
O4
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueit
du
publie
le
lindi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. logements
vacants
et
la commune
voit
que
beaucoup
le sont
sur
ce
bâtiment,
qui
normalement
devrait
pourvoir
donner
un
logement
à des
personnes
avec
peu
de
revenus.
Madame
le Maire
demande
à ce
que
le conseil
municipal
analyse
ce
bail
Emphytéotique
et
voit
s'il est
bien
respecté
par
les
deux
parties.
4-
Devis
création
parking
salle
des
Fêtes
(ERA)
Madame
le
Maire
présente
et
explique
les
devis
demandés
pour
la
réalisation
d'un
parking
situé
à
l'arrière
de
la
salle
des
Fêtes.
Trois
devis
sont
proposés
29
793.12€
;43
441.20€
et
47
992.80€
chacun
avec
des
propositions
de
réalisations
et
prestations
différentes.
Le
Conseil
Municipal
prend
lecture
des
ces
devis
et
mets
à réflexion
le
projet.
5-
Entretien
chauffage
salle
des
Fêtes
(ERA)
Madame
le Maire
explique
avoir
eu
un
rendez-vous
avec
la société
de
chauffage
« Charlieu
Chauffage
»
qui
entretien
le chauffage
de
la salle
des
Fêtes,
suite
aux
travaux
de
réfection.
L'entretien
pour
cette
année
et
divers
réglage
on
eu
un
coût
de
974.93€.
Cet
entretien
sera
annuelle
est
à prévoir
au
budget
de
la commune.
6-
Matériel,
Broyeur
Madame
le Maire
présente
et
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
broyeur
de
la commune
commence
à
donner
des
signes
de
gros
entretiens.
Elle
présente
un
devis
pour
un
montant
de
1 097.41€
pour
le
changement
de
joints
et
autres.
Elle
informe
que
dans
l'urgence
et
le
temps
de
donner
réflexion
au
Conseil
Municipal,
elle
a
refusé
ce
devis
et
fait
les
travaux
minimums
pour
un
moindre
coût
d'environ
300€
pour
cette
année.
Elle
demande
au
Conseil
Municipal
d'étudier
l'éventuel
achat
d'un
nouveau
broyeur
pour
l'année
2024
ou
2025.
7-
Massif
en
pierres,
angle
de
l'atelier
voirie
Madame
le
Maire
présente
un
projet
de
massif
à l'angle
de
l'atelier
voirie.
Pour
ce
faire
Madame
Boisse
Sabrina
propose
de
mettre
des
pierres
et
de
la
terre
végétale.
Une
étude
de
coût
à
était
faite,
il
faudrait
environ
7 mètres
linéaires
de
pierres,
ce
qui
représente
environ
2 tonnes,
En
sortie
de
carrière
cela
représente
un
budget
d'environ
100€.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
la
réalisation
de
ce
massif
en
pierre.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. 8-
Bilan
demande
de
subventions
région
Madame
le Maire
présente
un
courrier
de
la région
reçu
le
20
mars
2023
au
sujet
des
demandes
de
subventions,
Elle demande
au Conseil
Municipal
de prendre
réflexion
dessus,
Par
ailleurs,
elle
demande
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
au
financement
des
futurs
projets
de
la
commune
pour
les annéeS
2024
et
2025.
TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS
Madame
le Maire
donne
la parole
aux
élus
et
souhaite
avoir
des
retours
sur
les
dossiers
suivants :
Convention
et
mise
en
place
de
celle-ci
entre
la mairie
et
les associations.
VIE
DE
LA
COMMUNE
Madame
le Maire
présente
la vie
de
la commune
pour
les
mois
à venir.
Baptême, Mariage, Pacs, Renouvellement
de
vœux.
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à
22h15.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
15/05/2023
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU Colette
Maire
PE
CHASSAGNE Jean-Paul
| 19 Adjoint
Hs)
PS
pe
LEBON Marie-José
2ème Adjointe
Ed.
——
DUHEZ Didier
3ème Adjoint
Abænt
MEILLER Laëtitia
Conseillère
te
—
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
D
PATIN
Raphaël
Conseiller délégué
ee.
SANCHES
Véronique
Conseillère
Pouvoir
donner
à
Mme
Colette
LEBEAU
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
ee
Secrétaire
de
séance
VIVIER Angélique
Conseillère
déléguée
h
Pouvoir
donner
à
SAFER
Michel
Conseiller
Mr J-Paul
CHASSAGNE
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00.