Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 02072018

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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 02072018 Document publié le Lundi 2 juillet 2018 par la commune de Grauves. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 02072018)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité sociale, PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 JUILLET 2018

L’an deux mil dix-huit, le deux juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, convoqué en séance ordinaire, s’est réuni à la Mairie de Grauves, sous la présidence de Monsieur JOURNE

Jean-Pierre, Maire de la Commune.

Présents : Mr BAUCHET Jean-Marie, Mme VERMEERSCH Odile, Mr LE FLOCH Jean-

Claude, Mr COURTY José, Mr PERTOIS Gilles, Mr BOUCQUEMONT Jacky, Mme

CAPELLE Brigitte, Mr HUBERT Cyril, Mr LEBLOND Odil, Mr DAMBRON Cyril et Mr

GAUCHER Jérôme.

Absent représenté : Mr TISSERAND Patrick représenté par Mr LE FLOCH Jean-Claude.

Secrétaire de séance : Mr LE FLOCH Jean-Claude

Le procès-verbal de la séance du 09 avril 2018 est approuvé à l’unanimité des membres

présents.

Mr DAMBRON Cyril est arrivé à 7h05 et Mme VERMEERSCH Odile à 7h10

N° 18/2018 — DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR_ LES AVANCEMENTS DE GRADE :

Le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément au 2°"° alinéa de l’article 49 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, il appartient désormais à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité technique Paritaire, le taux de promotion permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés au grade considéré, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à

ce grade.

La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de

grade.

Si le taux est inférieur à 100%, l’assemblée délibérante peut prévoir que, lorsque le nombre calculé n’est pas un entier, la décimale est ajoutée au nombre calculé l’année suivante. Vu l'avis du Comité Technique Paritaire en date du 19 avril 2018

Le Maire propose à l’assemblée.

- de fixer les taux de promotion suivants pour la procédure d’avancement dans la

collectivité, comme suit :

Cadre Grades Taux en %

d’emploi

Adjoint

C2 Technique 100 %

Principal de

2°" classe

Adjoint

C3 Administratif | 100 %

Principal de

1% classe

Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, la proposition ci-dessus.N° 19/2018 - CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - ADHÉSION : Le Maire rappelle que la commune a, par la délibération du 23 janvier 2017, demandé au Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne de négocier un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents, par application de l’article 26 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du Décret n° 86-552 du 14 mars 1986;

Le Maire expose que le Centre De Gestion a communiqué à la Commune/Établissement : - les résultats la concernant.

- La convention de gestion entre la collectivité et le Centre de Gestion de la Marne prévoit, entre autres, les missions et tâches de chacune des deux parties ainsi que l’application : o d’une cotisation additionnelle annuelle d’un montant correspondant à 0,50% de la masse salariale assurée au titre du contrat CNRACL

o d’une cotisation additionnelle annuelle d’un montant correspondant à 0,10% de la masse salariale assurée au titre du contrat IRCANTEC.

Cette cotisation additionnelle permet de financer les actions et tâches que prend en charge le Centre de Gestion de la Marne en lieu et place de l’assureur et de son courtier.

Ces actions consistent :

o À gérer au quotidien l’ensemble des déclarations de sinistres transmises par la collectivité via l’application AGIRHE. Assurer et suivre le remboursement de

l'assureur auprès de la collectivité.

o Assurer la déclaration des bases de l’assurance à fréquence annuelle via

l’application AGIRHE.

o Suivre les processus d’adhésion et de résiliation du ou des contrats de la

collectivité.

o Assurer un développement informatique de l’application AGIRHE pour faciliter et optimiser la gestion et le suivi du contrat par la collectivité.

© Répondre à toutes les questions relatives à la gestion et au conseil statutaire lié aux indisponibilités des agents de la collectivité (absences de toutes natures : Maladie Ordinaire (MO), Congé de longue maladie/longue durée (CLM/CLD), Accident du Travail / Maladie Professionnelle (AT/MP), Maternité (MAT), Décès (DC). o Gérer et piloter le suivi de l’absentéisme des agents de la collectivité par l'intermédiaire de retours statistiques, d’alertes et le cas échéant de comités locaux

ou départementaux de pilotage.

o Activer et assurer le suivi des services annexes liés au retour ou au maintien dans l'emploi : soutien psychologique, étude ergonomique des postes de travail, contre- visite et expertise médicale, ainsi que toute autre action s’inscrivant dans l’optique d’un retour ou maintien dans l’emploi de Pagent.

o Assurer le suivi des demandes de recours gracieux avec l’assureur et/ou son courtier dans le cadre de retards de déclaration, retards de transmission des pièces

justificatives.

o Assurer une transmission de toutes les données relatives aux accidents du travail et maladies professionnelles auprès de la banque de données européenne PRORISQ. © Assurer la remontée des informations liées au recours contre tiers responsable de manière à diminuer le reste à charge pour l’assureur et ainsi maintenir des taux de

cotisations optimisés pour la collectivité.

© Assurer le lien avec les instances médicales (Comité Médical et Commission de Réforme) : transmission automatique des avis au service ASSURANCE, mise en place des contrôles médicaux ou expertises médicales.

© Assurer toute autre mission visant la couverture des risques assurés et le bon déroulement des relations contractuelles avec l’assureur et son courtier.Le Conseil, après en avoir délibéré et à Punanimité :

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les Centres De Gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ; DECIDE

D’accepter la proposition suivante :

Durée du contrat : 4 ans (date d’effet au 01/01/2019).

Taux garantis pendant 2 ans

IL Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) immatriculés à la C.N.R.A.C.L.

Oui Non Ü

e__ Nombre d’agents : 3

e Masse salariale : 52 000€

e Risques garantis : Décès / Accidents de service et maladies imputables au service

(y compris temps partiel thérapeutique) / Longue maladie et longue durée (y

compris temps partiel thérapeutique) / Maternité, Paternité et Adoption /

Incapacité (Maladie ordinaire, temps partiel thérapeutique, disponibilité d’office,

invalidité temporaire)

e Conditions tarifaires (hors option): 4.30 % (hors frais de gestion) avec une

franchise de 15 jours par arrêt en Maladie Ordinaire et risques professionnels.

Aucune franchise sur les autres risques. Couverture intégrale des risques sans

limitation de montant ni de durée.

Options souhaitées*: Nouvelle bonification indiciaire

Charges patronales (de 10% à 52%)

Taux souhaité : 52%

Supplément familial de traitement

Indemnités accessoires (à l’exception de celles qui sont

rattachées à l’exercice des fonctions ou qui ont un caractère de

remboursement de frais) Ü

Liste indemnités accessoires: /

RIFSEEP

Montant des indemnités accessoires+SFT+RIFSEEP : 4 320.00€

IL Agents Titulaires ou Stagiaires (moins de 28 heures de travail par semaine) et des Agents

Non-Titulaires affiliés au régime général et à l'IRCANTEC.

Oui Non Î

+ _ Nombre d’agents : 1

e Masse salariale : 21 945.00€

e Risques garantis : Accident de service / maladie professionnelle, Maladies Graves,

Maternité, Paternité, Adoption, maladie ordinaire.

e Conditions tarifaires de base (hors option): 1.35 % avec 15 jours de franchise sur

la maladie ordinaire. Aucune franchise sur les autres risques. Couverture intégrale

des risques sans limitation de montant ni de durée.

Options souhaitées*: Nouvelle bonification indiciaire

Charges patronales (de 10% à 35%)

Taux souhaité : 35 %

Supplément familial de traitementIndemnités accessoires (à l’exception de celles

qui sont rattachées à l’exercice des fonctions où qui ont un caractère de

remboursement de frais) Ü

Liste des indemnités accessoires : /

RIFSEEP

Montant des indemnités accessoires +SFT+RIFSEEP : 2 860.00€

L’assemblée délibérante, à l’unanimité, autorise le Maire à :

- _ Opter pour la couverture des agents CNRACL et IRCANTEC,

- Choisir les options (prise en charge totale ou partielle des charges patronales, primes

et indemnités, Supplément Familial de Traitement, Indemnité de Résidence).

o Signer tout document contractuel résultant de la proposition du Centre de

Gestion : proposition d’assurance, certificats d’assurance (contrats) et convention

de gestion intégrant la cotisation additionnelle annuelle de 0,50 % de la masse

salariale assurée au titre du contrat CNRACL et 0,10% de la masse salariale

assurée au titre du contrat IRCANTEC.

- Mandater le Centre de Gestion pour :

o le lancement d’un nouveau marché en cas de modification des conditions

contractuelles (augmentation conséquente des taux de cotisation à l’initiative

de l’assureur).

o La récupération, auprès de l’assureur ou de son courtier, de l’ensemble des données statistiques inhérentes aux périodes écoulées (cette modalité permettant de relancer très rapidement une nouvelle consultation sans solliciter les services de la collectivité).

N°20/2018 — RÉPARTITION DES EXCÉDENTS DE RECETTE PAR LE SYNDICAT DE LA FORÊT :

Monsieur le Maire fait part que Monsieur MINET Patrice, Président du Syndicat de la Forêt indivise Cuis / Grauves a rappelé l’article 4 des statuts du Syndicat: « En application du Code Général de Collectivités Territoriales, la quote-part de chaque commune dans la répartition des revenus nets ainsi que, leur contribution aux dépenses de la Commission Syndicale, est fixée comme suit, soit Cuis 1/2 et Grauves 1/2 ».

Il fait part aussi que, lors de la réunion du 10 avril 2018, le Conseil Syndical a voté à l’unanimité de reverser aux communes la somme globale de quarante mille euros (40 000,00€) à part égale, soit vingt mille euros (20 000,00€) pour la commune de Cuis et vingt mille euros (20 000,00€) pour la commune de Grauves.

Chaque commune doit délibérer sur cette proposition.

Après discussion, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le versement de vingt mille euros (20 000,00€) à chaque commune.

N° 21/2018 — ADHÉSION AU SERVICE « RGPD » DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE ET MOSELLE ET NOMINATION D'UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES :

Le Maire expose à l’assemblée le projet d’adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation européenne « RGPD », proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (dit le « CDGS4 »).

Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » entre en vigueur le 25 mai 2018. Il apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. En effet, le non-respect de ces nouvelles obligations entraîne dessanctions lourdes (amendes administratives pouvant aller jusqu'à 20 000 000€), conformément aux articles 83 et 84 du RGPD.

Au regard du volume important de ces nouvelles obligations légales imposées et de l'inadéquation potentielle entre les moyens dont la collectivité dispose et lesdites obligations de mise en conformité, la mutualisation de cette mission avec le CDG 54 présente un intérêt certain. En effet, il est apparu que le CDG 54 à accepté de mutualiser son expertise et ses moyens tant en personnel qu’en solution informatique au bénéfice des collectivités et établissements publics qui en éprouveraient le besoin. Par la présente délibération, nous nous proposons de nous inscrire dans cette démarche.

Le CDG 54 propose, en conséquence, la mise à disposition de son Délégué à la Protection des Données. La désignation de cet acteur de la protection des données constitue une obligation légale pour toute entité publique.

En annexe de la présente délibération, vous trouverez la convention d’adhésion à ce service et détaillant les modalités concrètes d’exécution de la mission, ainsi que la lettre de mission du DPD et la charte qu’il s’engage à respecter.

LE MAIRE PROPOSE A L’ASSEMBLEE

e de mutualiser ce service avec le CDG 54,

e de l’autoriser à signer la convention de mutualisation, ses protocoles annexes, et à

prendre/signer tout document afférent à la mission de mise en conformité avec la

règlementation européenne et nationale en la matière,

e de désigner le DPD du CDG54 comme étant le DPD de la collectivité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :

e d’autoriser le Maire à signer la convention de mutualisation avec le CDG54

e d’autoriser le Maire à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise en

conformité avec la règlementation européenne et nationale

e d’autoriser le Maire à désigner le Délégué à la Protection des Données du CDG54,

comme étant notre Délégué à la Protection des Données

N° 22/2018 — REMBOURSEMENT DE FRAIS :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Madame Odile VERMEERSCH, gème Adjointe, a avancé des frais pour le fleurissement (6 jardinières) de la commune pour un montant de 75,00€ chez Villa Verde à Pierry.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de rembourser la somme de 75,00€ à Madame Odile

VERMEERSCH pour les frais engagés (compte 6068).

N° 23/2018 — REMBOURSEMENT DE FRAIS :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a avancé des frais pour l’achat d’un arroseur pour un montant de 49,90€ chez Leroy Merlin à Cormontreuil. Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de rembourser la somme de 49,90€ à Monsieur JOURNÉ Jean-Pierre pour les frais engagés (compte 60632).

N° 24/2018 —- REMBOURSEMENT DE FRAIS :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a avancé des frais pour l’achat d’un congélateur pour le foyer rural pour un montant de 129,99€ chez But à Dizy. Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de rembourser la somme de 129,99€ à Monsieur JOURNÉ Jean-Pierre pour les frais engagés (compte 2184).

QUESTIONS DIVERSES

© Le terrain multisports est installé. La structure est entourée de rubalise en raison de la semence de gazon autour. Plusieurs incivilités ont été déjà constatées (mégots, déchets...). La posed’une poubelle est prévue mais dans l’attente, les utilisateurs du terrain multisports pourraient remporter leurs déchets.

Quand le foyer rural est fermé, l’accès à la structure est difficile pour les poussettes, personnes âgées. celui-ci sera revu par la suite.

© Monsieur le Maire informe que les tonnelles ont été prêtées à la commune de Cramant dans le cadre de la Champagne en fête qui s’est déroulée du 29 juin au 01 juillet 2018. Il explique que

les collectivités se rendent mutuellement service et qu’il était difficile de refuser ce prêt. Il propose au Conseil Municipal que les tonnelles soient prêtées aux associations du village. Le Conseil Municipal est en accord avec cette proposition sauf un conseiller, Monsieur

DAMBRON Cyril. Celui-ci souhaiterait que le tarif de location soit revu éventuellement à la

baisse car les employés communaux sont rémunérés pour faire les états des lieux. Monsieur PERTOIS Gilles, Conseiller Municipal, répond à cela qu’un responsable pourrait être désigné au sein du Conseil Municipal.

æ Monsieur DAMBRON Cyril, Conseiller Municipal, rappelle que sa borne n’est toujours pas remise et que la commune devrait nettoyer la grille en bas de sa vigne. Monsieur BAUCHET

Jean-Marie, 1° Adjoint l’informe que les employés communaux sont débordés par l’arrosage et l’entretien. Monsieur le Maire l’informe aussi qu’il n’y a pas de travaux de prévus

concernant l’hydraulique des coteaux. Il est demandé par la Sous-Préfecture de créer avant tout une Association Syndicale Autorisée (ASA).

æ Les travaux rue d’Epernay sont toujours en cours pour le lot paysager. Les nouvelles

plantations demandent un arrosage intensif. Madame VERMEERSCH Odile, 3% Adjointe, pensait que les plantations étaient des persistantes alors qu’elle a constaté que certaines étaient annuelles ou biannuelles.

© La commune envisage de refaire l’enrobé, Grande Rue, du café au lavoir.

œ Malgré l'implantation de massif, le stationnement sur les trottoirs reste parfois gênant au croisement de la rue d’Epernay et la Grande rue. Dans le marché, est prévue la pose de plots.

© Problème d’éclairage public dans la rue d’Epernay. Monsieur le Maire informe que celui-ci est en réglage.

Madame CAPELLE Brigitte, Conseillère Municipal, informe que la sonnerie de la cloche de l'église est déréglée. Monsieur le Maire fera intervenir l’entreprise qui s’occupe de la

maintenance.

œ Monsieur COURTY José, Conseiller Municipal, informe qu’il y a un trou dans la chaussée rue d’Epernay et qu’il faudrait prévoir le rebouchage.

Monsieur le Maire informe que Madame GUILTEAUX Ginette, la secrétaire de mairie, a été

admise au concours d’Adjoint Administratif Principal de 2% Classe et qu’il envisage de la titulariser au vu de la qualité de son travail. Le Conseil Municipal la félicite.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20.