Procès Verbal - pv cm du 27 07 2022 Valide PAR le cm du 21 09 2022

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Procès Verbal - pv cm du 27 07 2022 Valide PAR le cm du 21 09 2022 Document publié le Mercredi 27 juillet 2022 par la commune de Bracieux. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 27 07 2022 Valide PAR le cm du 21 09 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER

le. Arrondissement de BLOIS

MEET TON

eraceux ) COMMUNE DE BRACIEUX

Procès-verbal

CONSEIL MUNICIPAL

Séance mercredi 27 juillet 2022

L'an deux mil vingt et deux, le 27 juillet,

À 18h36, le Conseil Municipal de Bracieux s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence

de Madame Hélène PAILLOUX, Maire.

PRESENTS: Mme PAILLOUX, M. PINON, M. RICHARD, M. BEAUMONT, Mr VINGERDER, Mme JAUNET,

Mme VERRET, M. CORNUAU, Mme DEHAYNIN

ABSENTS EXCUSES :

Mr AFFLARD pouvoir à Mme RICHARD Mme VAN THUAN pouvoir à Mr VINGERDER

Mme GRAMAIN-BALPE pouvoir à Mme PAILLOUX Mr DUPLAN arrivée à 18h55

Mr HASSE pouvoir à Mme VERRET

ABSENT EXCUSÉ NON REPRÉSENTÉ : SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

Mme GOUABAULT Mr BEAUMONT

Le quorum est atteint, début du conseil à 18h35 :

Présents : 9 Représentés : 4 Votants : 13

Madame le Maire rappelle à l'assemblée présente que le compte-rendu du conseil municipal du 29 juin

dernier a été transmis par mail, celui-ci est validé à l'unanimité.

1. Finances : Licence IV Approuvée

Madame le maire présente la proposition de vente d’une licence 4 de l’un des commerçants braciliens. II

est rappelé la règlementation dans le cadre de l’obtention d’une licence 3, et l’importance de conserver

celle-ci sur Bracieux. Le conseil municipal à l’unanimité valide lPacquisition de cette licence 4 sur le

budget 2023 pour un montant de 5000.00€.

2. Gouvernance : Convention avec la Banque Alimentaire Approuvée

Madame le maire présente le projet de signer une convention avec la banque alimentaire afin d’apporter

une solution solidaire aux foyers braciliens en difficultés, suite à la conjoncture économique actuelle. Un

premier échange concernant l’organisation et le cout de ce service a eu lieu le 12 juillet dernier avec les

responsables de la banque alimentaire locale. Le conseil municipal à l'unanimité valide la signature et

l'application de cette subvention en collaboration avec les assistantes sociales du secteur. Il mandate

madame le maire pour la bonne réalisation de cette décision.3. Gouvernance : Renouvellement convention élaboration et portage de repas avec les communes de

Bauzy et Neuvy Approuvée

Madame le maire rappelle les modalités d’application de la convention qui a été validé lors du conseil

municipal du 21 juillet 2021.

Le bilan réalisé avec les maires des communes de Bauzy et Neuvy est très positif. Madame le maire

explique le passage au tarif unique pour les repas, ainsi que l’intégration de la partie ressources humaines,

qui n’était pas refacturée jusqu’à présent.

Le conseil municipal après en avoir délibéré valide à l’unanimité la signature du renouvellement des

conventions « Elaboration et portage de repas » pour les communes de Bauzy et Neuvy.

4._ Finances : Subvention Exceptionnelle au tennis club Bracilien - Règlement des trompes de Sologne

pour l’animation du 13 juillet 2022 au soir Approuvée

Madame le maire explique que l’association du bien aller solognot qui était présente lors du repas du 13

juillet dernier souhaitait être réglé rapidement. Le tennis club bracilien a réglé la facture correspondant

à la prestation le jour même. L'assemblée délibérante a validé à l’unanimité ce remboursement.

Arrivée de Mr Duplan Stéphane à 18h55.

Questions diverses :

Mme PAILLOUX :

- Gouvernance :

Madame le maire informe le conseil que monsieur Guiet Julien, responsable des services techniques,

est en arrêt jusqu’au 19 aout 2022 inclus.

Madame le maire explique à l'assemblée présente que les locaux actuels du SEBB seront disponible

d'ici la fin d'année 2022. Nous avons reçu une demande de locaux émanant de l’entreprise TERENUI

géré par monsieur et madame HEUBERGER. Madame le maire propose de leur louer les bureaux utilisés

par le SEBB, quand ils auront déménagé.

Madame le maire revient sur le dossier de demande de subvention dans le cadre de la DETR pour le

projet de la vidéo protection. Nous avons reçu un courrier de la préfecture nous indique la somme

correspondant à 80% du montant présenté était réservé pour la mairie de Bracieux sous condition que

la collectivité adhère au syndicat de vidéoprotection du Loir-et-Cher. Madame le maire rappelle que

nous avons bénéficié de cette subvention grâce au programme Petites Villes de demain.

Les pompiers de Bracieux (4) ne peuvent pas se mettre disponible en astreinte pompier les après-midis

en semaine car ils doivent récupérer leurs enfants à la sortie de l’école. Madame le maire a proposé

que les enfants soient pris en charge au centre de loisir. Il faudra étudier en septembre les conditions

de la convention et la gratuité de ce service.

- Fête des Guernazelles — Feu d'artifice :

Madame le maire explique à l’assemblée présente que la proposition actuelle du feu d'artifice

proposée par PyroConcept ne peut être tiré avec sa composition initiale, suite à l'agrandissement du

collège. Il a été demandé au fournisseur de revoir sa proposition. Madame le maire donnera son accord

que si ce dernier rentre dans le cadre des règles de sécurisation des espaces des tirs.- Communauté de Communes du Grand Chambord :

Madame le maire informe le conseil municipal que la rétrocession de la piscine de Bracieux sera mise

au vote du conseil communautaire de fin septembre. Il faudra surement délibérer dessus en octobre

prochain. Le calcul de la CLECT sera réalisé après celle-ci.

Mr PINON :

- Rien de particulier

Mme RICHARD :

- Dates:

Commission communication le 1° aout prochain pour relecture du bracilien pour une distribution mi-

septembre 2022.

Festillésime le 15 aout prochain avec le groupe Cocodrile Gumbo, remplir le tableau pour l'organisation

Mr BEAUMONT :

- Piscine:

On fait le plein cette saison, la pataugeoire est fermée le carrelage et les joints s’enlève.

Le stage de plongé de fin juillet a été une réussite, 51 baptêmes ont été fait, la prochaine cession sera

le 20 aout prochain si l'effectif est complet.

- Agenda:

3 septembre 2022 : Forum des associations sous la halle. Présence du conseil municipal souhaité pour

une remise de distinction si possible, aux associations actives

- Associations :

On a retrouvé un beau Bracieux, festif, avec une belle saison pleine d’animations.

Flyers programme animation 2023, l'objectif est d’avoir toutes les dates pour une diffusion entra mars

et avril 2023. Être exigeant pour le retour des manifestations, avec une date butoir.

Prochaines dates de C.M. :

MERCREDI 21 SEPTEMBRE 2022 à 18h30

MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 à 18h30

MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 à 18H30

Fin de séance à 19h41

Signatures des élus

Pailloux Hélène Pinon Lionel

D | Cr Richard Aline )/| Beaumont Kévin RÉ CREVanThuan Nathalie

|

Pouvoir à Mr VINGERDER

Jaunet Anne au UL \f

Verret Patricia

Gouabault Solène

|

| Gramain-Balpe Marielle

Dehaynin Sylvie

Frs

Er — Pouvoir à Mme PAILLOUX

Vingerder Jean-Luc

Afflard Christophe

Cornuau Jean-Louis

Pouxairà e VERRET

Hasse François

LE

Duplan Stéphane | 4