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Compte-Rendu - CM du 21 juillet 2014
Procès Verbal - pv cm 2026 03 20
Procès Verbal - PV DU 21 03 2026
Procès Verbal - CM 2026 03 21 PV
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2026 03 21 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune
de
Camblanes
et
Meynac
À
_
CAMBLANES
1 place
du
Général
de
Gaulle
“MEYNAC
33
360
Camblanes-et-Meynac
T:05.57.97.16.90
- www.camblanes-et-meynac.fr
Procès-verbal
de
la
séance
du
21
mars
2026
Présents:
Mmes
—
MICHEAU-HÉRAUD
Marie-Line,
PERRIN-RAUSCHER
Sylvie,
REY
Marie-Ange,
ÉCRIVAIN
Lydie,
ARNAL
Caroline,
NOVELLO
Cécile,
LABAT
Sophie,
DE
STOPPELEIRE
Sophie,
BETTAHAR
Julie,
MAURIN
Émilie,
KAUFFMANN
Sylvie.
MM
—
GUILLEMOT
Jean-Philippe,
MONGET
Alain,
BONNAYZE
Ludovic,
BOULARAND
Éric,
DARON
Hubert,
QUINAUX
Cédric,
BARTHÉLEMY
Stéphane,
CAMPOS
Pierre-Edouard,
GILLORIN
Bernard,
DURAND
Gilles,
CHIRON
Hervé,
HANNOY
Dominique,
MIOT
Emmanuel.
Date
de
la
convocation : initiale
17
mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Pierre-Edouard
CAMPOS
Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026 :
1.
Organisation
du
Conseil
Municipal
1.1
— Élection
du
Maire
1.2
—
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoint
au
Maire
1.3
—
Élection
des
adjoints
au
Maire
1.4
- Lecture
— Charte
de
l'élu local
(articles
L 2121-7
&
L 1111-12
du
CGCT)
1.5
— Nomination
d’un
Conseiller
Municipal
Délégué
2.
Information 2.1
— Arrêt
du
tableau
du
Conseil
Municipal
1-
Organisation
du
Conseil
Municipal
1.1 — Élection
du
Maire
Installation
du
Conseil
Municipal
par
Monsieur
Jean-Philippe
Guillemot
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-et-un
mars,
à
10H30,
les
membres
du
conseil
municipal
proclamés
élus
à
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2026,
se
sont
réunis
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie
sur
la convocation
qui
leur a été
adressée
par
le maire
sortant,
conformément
aux
articles
L2122-8
&
L.2122-
15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Jean
Philippe
GUILLEMOT
maire
sortant,
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
:
Conseil Municipal
du
21
mars
2026
-— Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil
de
la Mairie
bel'isée
iverneverre
Mod.
540730
-04/22
Fobi
Entrepri Mmes
—
MICHEAU-HÉRAUD
Marie-Line,
PERRIN-RAUSCHER
Sylvie,
REY
Marie-Ange,
ÉCRIVAIN
Lydie,
ARNAL
Caroline,
NOVELLO
Cécile,
LABAT
Sophie,
DE
STOPPELEIRE
Sophie,
BETTAHAR
Julie,
MAURIN
Émilie,
KAUFFMANN
Sylvie.
MM
—
MONGET
Alain,
BONNAYZE
Ludovic,
BOULARAND
Éric,
DARON
Hubert,
QUINAUX
Cédric,
BARTHÉLEMY
Stéphane,
CAMPOS
Pierre-Edouard,
GILLORIN
Bernard,
DURAND
Giles,
CHIRON
Hervé,
HANNOY
Dominique,
MIOT
Emmanuel,
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Applaudissements Conformément
à
l'article
L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
M.
Jean-Philippe
GUILLEMOT
propose
de
désigner
Monsieur
Pierre-Edouard
CAMPOS
comme
secrétaire
du
Conseil
Municipal.
1 adresse
un
discours
à l'assemblée
(Cf.
annexe
1). Applaudissements
Par
conséquent,
M.
Jean-Philippe
GUILLEMOT
après
avoir
indiqué
que
c'est
la
dernière
fois
qu'il
a
pris
la
parole
en
tant
de
Maire
de
Camblanes
et
Meynac
cède
la
présidence
du
Conseil
Municipal
au
doyen
de
l'assembiée,
à savoir
Madame
REY
Marie-Ange,
en
vue
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Madame
REY
Marie-Ange
prend
la
présidence
de
la séance
ainsi
que
la
parole.
Elle
dénombre
23
conseillers
régulièrement
présents
et
représentés
et
constate
que
le
quorum
posé
par
l'article
L 2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
est
atteint.
Ilest
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Madame
REY
Marie-Ange
procède
à
l'appel
à
candidature,
M.
Alain
MONGET
indique
être
candidat
à
la fonction
de
Maire.
Madame
REY
Marie-Ange
informe
que
le
dépouillement
sera
sous
le
contrôle
de
deux
scrutateurs,
le
plus
jeune
membre
du
Conseil
Municipal
accompagné
du
plus
ancien
soit :
-
Monsieur
MIOT
Emmanuel
-
Madame
REY
Marie-Ange
ilest
procédé
au
déroulement
du
vote.
Chaque
conseiller
est
appelé
à se
rendre
dans
l’isoloir
puis
à voter.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 23
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
-suffrages
exprimés
: 22
- majorité
absolue
: 12
A/a
obtenu
:
- Monsieur
MONGET
Alain
: 22
voix
Monsieur
MONGET
Alain,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
proclamé
Maire.
Après
avoir
déclaré
accepter
d'exercer
cette
fonction,
Monsieur
MONGET
Alain
est
installé.
Applaudissements
Monsieur
Jean-Philippe
GUILLEMOT
remet
un
trousseau
de
clés
à
Monsieur
Alain
MONGET
: la
clé
de
la
mairie,
le pass
général
pour
l’ensemble
des
bâtiments
communaux,
la
clé
de
l’espace
culturel
ainsi
que
la
clé
symbolique
du
cœur
des
Camblanais
et
Meynacais.
Monsieur
Alain
MONGET
adresse
un
mot
à l'assemblée,
pour
la première
fois
en
qualité
de
Maire
(Cf.
annexe
2}. Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
— Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil
de
la Mairie
He,
540730
04722
Fotrèque
Enieubetmbenée
Foesovenr 1.2
—
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoint(e)s
au
Maire
Avant
de
poursuivre
l’ordre
du
jour,
M.
le
Maire
propose
de
reporter
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
mars
2026
au
prochain
Conseil
Municipal.
Il'explique
aux
élus
qu’il
s’agit
maintenant
de
procéder
à
la
détermination
du
nombre
d’adjoints
au
maire.
Il rappelle
que
la création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
municipal.
En
vertu
de
l'article
L 2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
6
adjoints.
Il'est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la création
de
6
postes
d'adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
la
création
de
6
postes
d'adjoints
au
maire.
Voix
pour
23
[ Voixcontre
|
0
| Abstentions
| 0
1.3
—
Election
des
Adjoints
au
Maire
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Maire,
après
son
élection
et
la
détermination
du
nombre
d'adjoints,
donne
lecture
des
articles
L.
2122-1,
L.2122-4
et
L 2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
L'article
L.2122-1
dispose
«
qu'il
y a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
».
L'article
L.2122-4
dispose
que
«
le
Maire
et
les
adjoints
sont
élus
par
le conseil
municipal
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret
…
».
L'article
L.2122-7-2
dispose
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
En
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
selon
les
règles
prévues
à
l'article
L. 2122-7
».
Le
Maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
des
6 adjoints.
Après
un
appel
de
candidature,
les
listes
de
candidats
sont
les
suivantes
:
Liste
À,
préimprimée,
remise
par
Monsieur
MONGET
Alain,
Maire,
avec
comme
tête
de
liste
1 - MICHEAU-HÉRAUD
Marie-Line
2 —- BONNAYZE
Ludovic
3 —REY
Marie-Ange
4 —
DARON
Hubert
5 —
PERRIN-RAUSCHER
Sylvie
6 - BOULARAND
Éric
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026 -—
Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil
de
la Mairie
Mod.
540730 - 04/22
Fabrègue
Entreprise
lobelisée
Iupsiuveere l'est
alors
procédé
au
déroulement
du
vote.
Le
conseil
municipal,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
6 adjoints,
Premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
municipal
a
remis
dans
l’urne
son
bulletin
de
vote
sous
enveloppe,
sous
le
contrôle
de
2 assesseurs,
le
plus
jeune
membre
du
Conseil
Municipal
accompagné
du
plus
ancien
soit
:
-
Monsieur
MIOT
Emmanuel
-
Madame
REY
Marie-Ange
qui
ont
accepté
leur
fonction.
Le
dépouillement
du
vote
à donné
les résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 23
À
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 22
Majorité
absolue
: 12
>
La
liste
proposée,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
:
-
MICHEAU-HÉRAUD
Marie-Line
—
Première
adjointe
au
Maire
- _
BONNAYZE
Ludovic
-
Deuxième
adjoint
au
Maire
-
REY
Marie-Ange
- Troisième
adjointe
au
Maire
- _
DARON
Hubert
— Quatrième
adjoint
au
Maire
-__
PERRIN-RAUSCHER
Sylvie
—
Cinquième
adjointe
au
Maire
-
BOULARAND
Éric — Sixième
adjoint
au
Maire
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Mme
MICHEAU-HÉRAUD
adresse
un
mot
de
remerciements.
{Cf.
annexe
3)
- Applaudissements
M.
le
Maire
remercie
Mme
MICHEAU-HÉRAUD
pour
la
poursuite
de
son
engagement
et
sa
collaboration.
1.4
— Charte
de
l’élu
local
M.
le Maire
rappelle
que
la fonction
d'élu
confère
des
droits
et des
devoirs.
Il donne
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
et
indique
que
le livret
de
l'élu
local
a
été
remis
à chaque
conseiller.
« 1.
L'élu
local
exerce
ses fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et intégrité.
« 2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui lui soit personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout autre
intérêt particulier.
« 3.
L'élu
local veille
à prévenir
ou
à faire
cesser immédiatement
tout conflit d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les faire
connaître
avant
le débat
et le
vote.
« 4.
L'élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser les
ressources
et les
moyens
mis
à sa
disposition
pour
l'exercice
de son
mandat
ou
de ses fonctions
à d'autres fins.
«5.
Dans
l'exercice
de
ses fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel futur
après
la cessation
de
son
mandat
et
de
ses fonctions.
«
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
- Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil de
la Mairie
FE roger
verse
red
540730 - 04/22
Pot «7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu local
est et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le cadre
de
ses fonctions.
».
1.5
Nomination
d’un
Conseiller
Municipal
Délégué
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2122-18
et
suivants
permettant
au
Maire
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
aux
adjoints
et,
en
l’absence
ou
en
complément,
aux
conseillers
municipaux;
Considérant
la
volonté
de
la
municipalité
de
renforcer
l’action
et
le
suivi
des
politiques
communales
en
matière
sociale,
notamment
en
lien
avec
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
;
Considérant
l'intérêt
de
confier
à
un
conseiller
municipal
une
mission
spécifique
afin
d'assurer
le
suivi
des
actions
sociales
et
des
solidarités
menées
sur
le territoire
communal
;
Après
en
avoir
délibéré,
il est
demandé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
:
°
Prendre
acte
de
la
décision
de
Monsieur
le
Maire
de
désigner
Monsieur
Quinaux
Cédric,
conseiller
municipal,
en
qualité
de
conseiller
municipal
délégué
aux
solidarités
;
e
Préciser
que
cette
délégation
portera
notamment
sur
le suivi
des
actions
sociales
communales,
ainsi
que
l'accompagnement
des
initiatives
en
faveur
des
publics
fragiles
;
°
Indiquer
que
les
modalités
précises
de
cette
délégation
seront
fixées
par
arrêté
du
Maire.
Voix
pour
23
| Voixcontre
|
0
| Abstentions
| O
2-
Informations
diverses
2.1
— Tableau
du
Conseil
Municipal
M.
le
Maire
proclame
le tableau
définitif
de
composition
du
Conseil
Municipal.
Date da la.
Fonction
Mere
NOM ET PRÉNOM
Date de natssante | récente élsebon à |
ere
aire
Br
[MON EET.. oi
….
}2102J4369 | Ailes ec.
Premer adjoint
|. Mme. |... MiCHERU.- HÉRAUD
pri
A
plus
Aales86..|.
2Zème..mdipiok.
|.M….
BONNRYRE
Lodeur
04
bol
.21103le.
Bène...adinte. | Mme.
|. REY.
Manie.…
Ange.
#ème...ndipink.
|.M..[.DARoON..Hu
E
5ème..adjinte.
|.Mme.|….PERRIN.RAUSCHER...
Sulvie…
Gème...adiint.
|.mM...[.BouLARaND.Éae
Gnseilkñe. iniapall.Mme.
|.….ÉcRiunain….lud
Genseiller..#onteipal
|...
|.
MYÏINAU
XX... -Cédie.
.
b3h2/44%0
. Bélo6h1a6s
24
#
.bélos [464
Ales.
Da. Jo4. Ja385\ 4 C2/40.]4385.45.19
Cnset lea. Municipale! 0
… A9.Jo4JA883.45/0186.
Cuséllez.
juni pal.
. 24R+ AH | AS
0.
Cusillée.runiipals
… H6l4
ha
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RE.
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| 0
2olo4 Jasse
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pal|. M
LR BAT...
he
ne
A3]O FAI
A SIGNE.
GILORN... Bond.
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E.STOPPELEIRE.
Sophe…
2aloa]1481|_4sIoe.
@nseuller. Muntagpal
|.)
DURAND...
Ga
. DBlo£/as82). 45101186.
Creulée. Muntupollel 1) me
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BASIORE.
Bnsailha….Monteigal |...
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Gala. rvatipal
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MARORAL.
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ca Ja /4362/-4:
Gesell.
oncip]
|...
MiST...
Emmanuel.
24)o4 Ja982|.4
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
— Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil
de
la Mairie
Conseil. Municipal
|...
Conseils.
Municipale
.nyme
Mod. 540730-04/22
Fobrèque
Entreprise
lobeïsée
Wiwanrvenre M.
le
Maire
félicite
l'ensemble
de
l’équipe
municipale
et
remercie
les
élus
pour
leur
confiance
et
leur
collaboration. Il précise
que
dès
le
23
mars
prochain,
un
conseil
ouvert
aura
lieu
à
19h00.
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
tiendra
ie
lundi
30
mars
2026
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
11h30.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
M.
Alain
MONGET
M.
CAMPOS
CR
AT
{Conformément
aux nouvelles
dispositions
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
{articles
L4132-12,
L4141-1
et R4141-2)
relotives
à Jo publication
des
actes
administratifs,
applicables
depuis
le
1°
juillet
2022,
seuls
M,
le
Maire
et
le
secrétaire
de
séance
apposeront
leurs
signatures
sur
le
PV.
Les
conseillers
ne signeront
plus
de feuille
d’'émargement.)
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
— Installation
du
Conseil
Municipal
- Salle
du
conseil
de
la Mairie
Reorste vente
Mod,
540730 - 04/22
Fobièque
Entrepuse
lol