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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.07.11 Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Outre-mer,
Fontaines Saint-Martin le 4 juillet 2024
Nos réf. VP/ID – 2024 – 109
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
Jeudi 11 juillet 2024 à 20 h 30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1. Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2. APD restructuration du GS R. GAVAGE
3. Décision modificative N°1 BP 2024 Fonctionnement ;
4. Décision modificative N°2 BP 2024 Investissement ;
5. Convention ASI 2024 à 2027 ;
6. Convention le « son du Clic » ;
7. Convention d’entretien de la parcelle
8. Avenant N°2 à la convention d’adhésion pour le décret tertiaire avec le SIGERLy ; 9. Demande de subvention Fonds vert ;
10. Demande de subvention ALEC ;
11. Demande de subvention Région dans le cadre du Contrat Métropole ; 12. Demande de subvention Région dans le cadre de la construction et rénovation en bois ; 13. Attribution du marché de vidéoprotection ;
14. Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire ;
15. Accueil de stagiaires et gratification ;
16. Modification des plafonds du régime indemnitaire RIFSEEP ;
Questions diverses et informations au conseil :
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations les meilleures.