Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 20 decembre 2022
Déliberation - 2022 39
Déliberation - Délibération CA 2022 20
Déliberation - Liste deliberations du 5 DEC 2022
Déliberation - Liste deliberations du 5 DEC 2022
Déliberation - liste delib 20 decembre 2023
Déliberation - liste delib 3 mai 2022
Déliberation - D 2022 32
Déliberation - 2022 43
Déliberation - liste delib 05 avril 2022
Déliberation - liste delib 20 dec 2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Marcoing.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20 dec 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Sécurité sociale,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARCOING
DU MARDI 20 DÉCEMBRE 2022.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES.
L’an deux mille vingt-deux, le mardi 20 décembre, à 19 heures 05 minutes, s’est
réuni le Conseil Municipal pour une réunion ordinaire en séance publique, sous
la présidence de Monsieur Jean-Claude GUINET, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 19.
Nombre de Conseillers présents : 13.
Nombre de Conseillers votants : 19.
Date de la convocation : 16 décembre 2022.
Etaient présents : GUINET Jean-Claude, LAUDE Jean-Jacques, HEPNER Delphine, LENNE Thomas, PLUVINAGE Sybille,
SOARÈS Daniel, BERNARD Laurent, GUINET Stéphanie, CARPENTIER Christophe, GUINET Géraldine, MALDERET Pierre,
VINCENT Barbara, SENT Virginie.
Absents excusés ayant donné procuration :
MARIANI Isabelle donne procuration à PLUVINAGE Sybille, BLANC-GARIN Magali donne procuration à HEPNER
Delphine, GUILLAUME Johann donne procuration à SOARÈS Daniel, D’HALLUIN Florence donne procuration à LENNE
Thomas, LOISEL Maxime donne procuration à LAUDE Jean-Jacques, et DRIEUX Didier donne procuration à MALDERET
Pierre.
Secrétaire de séance : SOARÈS Daniel.
Délibération 2022 37 : Approbation du Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2022. Approuvée.
Délibération 2022 38 : Décision modificative budgétaire. Approuvée.
Délibération 2022 39 : Convention CDG59 : la médecine du travail. Approuvée.
Délibération 2022 40 : Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au service technique. Approuvée.
Délibération 2022 41 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours. Approuvée.
Délibération 2022 42 : Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Approuvée.
Délibération 2022 43 : Renouvellement des conventions CAF / LEA et ALSH. Approuvée.
Signatures :
Le Maire de MARCOING,
Jean-Claude GUINET.
Le secrétaire de séance,
Daniel SOARÈS.
Retrouvez les actes administratifs de la commune sur :
https://www.marcoing.fr/vie-communale/actes-administratifs