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Compte-Rendu - CR CM 23.05.2022
Compte-Rendu - CR CM 22.02.2021
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Déliberation - Deliberations CM du 10.11.2025
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Ordre du Jour - ODJ CM du 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Ravoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 30.09.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
Conseil municipal
du 30 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Recrutement et rémunération des agents en charge du recensement de la population en 2025
Dérogation à la règle du repos dominical année 2025 pour les
commerces de détail et les concessionnaires automobiles
Plan communal de sauvegarde :
• Approbation du projet de révision du PCS
• Approbation de la convention pour la fourniture de denrées
alimentaires et produits de première nécessité
FINANCES
Subvention exceptionnelle à l’association La Pétanque de La Ravoire
Subvention exceptionnelle au Tennis club de La Ravoire
DM n° 2
Révision de l’AP/CP n° 4 Rénovation énergétique des bâtiments
communaux
Nomenclature M57 – Durée d’amortissement des biens
Admissions en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Nouvel organigramme des services
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
Décompte des congés annuels et RTT
Actualisation du RIFSEEP
Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
Modification des horaires d’ouverture de la mairie
G. BASIN
C. MERIGUET
A. GENNARO
X. TROSSET
X. TROSSET
JL LANFANT
JL LANFANT
JL LANFANT
JL LANFANT
A. GENNARO
A. GENNARO
A. GENNARO
A. GENNARO
A. GENNARO
J. KUDIN
G. BASIN Mise en place des horaires variables pour les agents des services
administratifs
Suspension du versement des indemnités annuelles forfaitaires de
déplacement
PETITE ENFANCE
Création d’une commission extra-municipale d’attribution des places en structures d’accueil petite enfance et fixation des critères
Convention d’accueil d’un collaborateur bénévole auprès du LAEP
Clochette
ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de
l’accompagnement vers la transition énergétique – Avenant n° 2
Contrat de concession de service public pour la construction et
l’exploitation du réseau de chaleur - Avenant n°2
FONCIER
Acquisition de la parcelle N 972 au droit de l’Allée des Jardins
Vente de parcelles à la SCI PAULODJUDJU au droit de la rue de Joigny
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du maire, en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
A. GENNARO
A. GENNARO
C. GIORDA
C. GIORDA
E. DOHRMANN
E. DOHRMANN
F. GRILLOT
F. GRILLOT