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unknown - Communauté de communes - Val ès Dunes - 2024 165 Membres des commissions thematiques DM 16
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val ès Dunes - 2024 165 Membres des commissions thematiques DM 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Environnement,
Envoyé
en
préfecture
le 06/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/01/2025
Publié
le
ID
: 014-200065589-20241121-2024165 MOD-DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES VAL
ES
DUNES
1rue
Guéritot
14370
ARGENCES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
vingt-et-un
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
gymnase
de
la
commune
de
Bellengreville,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
PESQUEREL. Etaient
présents:
M.
Gilbert
GEMY,
Mmes
Florence
GUERIN,
Marie-
Françoise
ISABEL,
Lydie
MAIGRET,
M.
Jacques-Yves
OUIN,
Mmes
Ann
BAUGAS,
Nathaly
MONROCGQ,
M.
Philippe
PESQUEREL,
Mme
Florence
#
02
3115
63
70
Date
de
convocation :
14.11.2024
SERANDOUR,
M.
Eric
MARGERIE,
Mme
Gwenaëlle
de
MICHIEL
(suppléante
Date d'affichage
de Sophie
de GIBON),
MM,
Laurent
DECLERCK,
Stéphane
AMILCAR
(arrivé
14.11.2024
à
19h47),
Mme
Régine
ÉNÉE,
MM.
Philippe
PIARD,
Henri
LEHUGEUR,
Matthieu
PICHON,
Joël
DUGUEY,
Claude
FOUCHER,
Didier
LEMONNIER,
Patrice
MARTIN
et
Jean-Pierre
FORGEAS
formant
la
majorité
des
Nombre
de
conseillers
:
membres
en
exercice.
Re
D
Absents
excusés
:
MM.
Dominique
DELIVET,
Thomas
LEROY,
Mme
Titulaires
20
Marianne
TURPIN
(pouvoir
à Gilbert
GEMY),
M.
Guillaume
LECOEUR,
Mmes
Suppléants
1
Magali
LONCLE
(pouvoir
à
Eric
MARGERIE),
Sophie
de
GIBON,
MM.
Eric
Fons
£
DUVAL,
Michel
CRÜUCHON,
William
HERFORT,
Alain
PORQUET,
Mme
19h47
Arrivée
titulaire
+1
Coralie
ARRUEGO,
M.
Stéphane
CASTEL,
Mme
Alexandra
LEPINAY,
Votants
25
M.
Alexandre
PIGEONNIER,
Mmes
Christel
POIROT,
Patricia
LECOMTE,
__—
20
M.
Alain
BOHEME
et
Mme
Laurence
MORIN
(pouvoir
à
Patrice
MARTIN).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Florence
SERANDOUR
Délibération
n°
2024
/ 165
Objet
:
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Membres
des
commissions
thématiques
: décision
modificative
n°16
Il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
actant
des
changements
de
membres
dans
des
commissions
thématiques :
-
Commission
«
complexe
aquatique
et
forme
» :
ajout
de
Maxime
MOULIN
(Emiéville)
-
Commission
«
collecte
et
traitement
des
déchets
des
ménages
et
déchets
assimilés
»
: ajout
de
Jacques-Yves
OUIN
(Argences)
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
&
Proclame,
les
conseillers
communautaires
et
conseillers
municipaux
suivants
élus
membres
de
la
commission :
«
Complexe
aquatique
et
forme
» :
>
Maxime
MOULIN
«
Collecte
et
traitement
des
déchets
des
ménages
et
déchets
assimilés
» :
>
Jacques-Yves
OUIN.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Philippe
PESQUEREL
La
secrétaire
de
séance,
En,
Florence
SERANDOUR
Ée
RQ
À
Su
__N
*