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unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 23
unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 260504 liste deliberations cc details votes signee
Document publié le Dimanche 28 juin 2026 à 01h22
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 260504 liste deliberations cc details votes signee)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Démocratie,
10)
Portes
du
Haut-Doubs
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Valdahon,
le 05/05/2026
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
PORTES
DU
HAUT-DOUBS
Du
04
mai
2026
à 20h00
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
>
SUJETS
APPROBATION
|
DETAILS
VOTES
Approbation
du compte
rendu
du
dernier
conseil
Approuvé
Unanimité
communautaire
du
15 avril
2026
Désignation
du
secrétaire
de
Séance
Accepté
Unanimité
(Proposition
de Jean-Claude
JOLY)
À
0381651515
- contact@portes-haut-doubs.fr
www.
portes-haut-doubs.com
ZA
en
Pougie
7 rue
Denis
Papin
- BP
70
- 25800
Valdahon
Siret
: 242
504
18100072 10)
Portes
du
Haut-Doubs
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Administration
générale
et
finance
Elections
des
élus
en
représentation
de
la
CCPHD
dans
les
organismes,
structures
et
syndicats
partenaires
ou
dont
la
CCPHD
est
membre :
-
Pour
PREVAL
HAUT-DOUBS
(Etablissement
public
en |
Accepté
Unanimité
charge
de
la
Prévention
et
de
la
Valorisation
des
déchets
ménagers
du
Haut-Doubs)
-
Pour
Territoire
d'Energie
DOUBS-SYDED
(distribution | Accepté
Unanimité
publique
d'électricité)
|
A,
=
Pour le COPIL NATURA 2000
fecepité
Vrarimité
-
Pour
les
Communes
Forestières
Accepté
Unanimité
-
Pour
Fibois-BFC
(interprofession
de
la
filière
forêt-bois
en
Bourgogne-Franche-Comté)
Accepté
Unanirité
-
Pour
le
GIP
(MDH,
CAUE,
ADIL)
: Groupement
d'Intérêt
Public
composé
de
la Maison
Départementale
de
l'Habitat, |
Accepté
Unanimité
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et d'Environnement
et
de
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
-
Pour
l'EPF-BFC
(établissement
Public
Foncier
de | Accepté
Unanimité
Bourgogne
Franche-Comté)
-
Pour
le
SMDTHD
(Syndicat
Mixte
Départemental
du
Très | Accepté
Unanimité
Haut-Débit)
,
Lu,
-
Pour
l'AUDAB
(Agence
d'urbanisme
Besançon
centre
AGEApTÉ
Unanirité
franehe-sannte)
|
,
|
Accepté
Unanimité
-
Pour
ENEDIS
(distributeur
d'énergie)
Accepté
Unanimité
-
Pour
le PNR
(Parc
Naturel
Régional)
du
Doubs
Horloger
-
Pour
la
SCIC
(Société
Coopérative
d'intérêt
Collectif)
Val,
Accepté
Unanimité
Parc
et Monastère
de
Consolation)
-
Pour
la Fondation
du
Val
de
Consolation
Accepté
Unanimité
-
Pour
Doubs-Tourisme
Accepté
Unanimité
-
Pour
l'EPAGE
(Établissement
Public
d'Aménagement
et
de
Gestion
de
l'Eau)
Doubs-Dessoubre
Accepté
Unanimité
-
Pour
l'EPAGE
(Établissement
Public
d'Aménagement
et
de
Gestion
de l'Eau)
Haut-Doubs-Haute
Loue
Accepté
Unanimité
-
Pour
le Syndicat
des
Marais
de
Saône
,
LA,
-
Pour
le PTCE
(Pôle Territorial
de
Coopération
Economique)
AGSRpTé
Hianirniré
Accepté
Unanimité
YAKA
-
Pour
RTSE
: Réseau
des
collectivités
Territoriales
pour
une
Accepté
Unanimité
Economie
Solidaire
et
Solidaire
-
Pour
la MILO
(Mission
Locale
du
Haut-Doubs)
Accepté
Unanimité
-
Pour
l’AER
(Agence
Economique
Régionale
)
Accepté
Unanimité
._
0381651515
- contact@portes-haut-doubs.fr
www.
portes-haut-doubs.com
ZA
en
Pougie
7 rue
Denis
Papin
- BP
70
- 2!
Siret
: 242
504
18100072
80(
)
VU
ide
1hoi
) 120)
Portes
du
Haut-Doubs
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
-
Pour
la
Commission
Locale
de
l'Emploi
Accepté
Unanimité
-
Pour
Territoire-D'industrie
Accepté
Unanimité
-
Pour
l'EMIPHD
(Ecole
de
Musique
Intercommunale
des | Accepté
Unanimité
Portes
du
Haut-Doubs)
|
oi
-
Pour la Radio P'tit Gibus
Accepté
Unanimité
-
Pour
l'ADAT
(Agence
Départementale
d’Appui
aux
Accepté
Unanimité
Territoires)
A
té
U
imité
-
Pour
le Centre
de
Gestion
du
Doubs
ep
;
NAN
°
:
.
Accepté
Unanimité
-
Pour
l'ATMO
Bourgogne-Franche-Comté
: Acteur
régional
Accepté
Unanimité
de
la
santé
environnementale.
Référents
de
la
qualité
de
l'air,
de
l'énergie
et
du
climat
-
Pour
le
CNAS
(Centre
National
d’Actions
Sociales)
: acteur |
Accepté
Unanimité
de
l'action
sociale
du
personnel
territorial
en
France
Constitution
de
la
Commission
Intercommunale
des
Impots
Directs
Accepté
Unanimité
(CID)
: proposition
de
40
noms
à
la
DDFIP
Constitution
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
Accepté
Unanimité
Constitution
de
la Commission
de
Délégations
de
Services
Publics
Accepté
Unanimité
Constitution
des
Commissions
Thématiques
Facultatives
Accepté
birasiniié
Indemnités
des
Elus
Accepté
Unaniifté
Délégations
du
Conseil
Communautaire
au
Président
de
la
CCPHD
Accepté
Uniariritié
Cession
de
Foncier
en
ZAE
à Valdahon
Accepté
Majorité
(1 voix
contre)
Subvention
à
O’France
pour
Manifestation
Nationale
sur
le
Accepté
Unanimité
Territoire
de
la
CCPHD
çois
BERNARD
=
03816515
15 - contact@portes-haut-doubs.fr
.portes-haut-doubs.com