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unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 25
unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 230626 liste deliberations cc details votes signe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 230626 liste deliberations cc details votes signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Culture et patrimoine,
Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs 7 rue Denis PAPIN 25 800 VALDAHON
Contact : 03.81.65.15.15 contact@portes-haut-doubs.fr
Valdahon, le 27/06/2023
CONSEIL DE COMMUNAUTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU HAUT-DOUBS
26 juin à 19h00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
SUJETS APPROBATION DETAILS
VOTES
Approbation du compte rendu du dernier conseil communautaire du
22/05/2023
Désignation du secrétaire de Séance (proposition de Jean-Claude
JOLY)
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Aménagement du territoire :
PLUi valant SCoT :
Bilan de concertation
Arrêt du document
Contractualisation avec la Région : validation du contrat Territoire
En Action
Accepté
Accepté
Accepté
Unanimité
Majorité (2
voix CONTRE
et 7
Abstentions)
Unanimité
Développement économique :
Présentation du plan d’actions 2023-2026
Inventaire des zones d’activités
Zones d’activités économiques : cessions foncières
Pour information
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Développement touristique :
Accompagnement ANCT « appui au potentiel touristique des
territoires : valorisation du patrimoine naturel et culturel et
Acceptée Unanimité Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs 7 rue Denis PAPIN 25 800 VALDAHON
Contact : 03.81.65.15.15 contact@portes-haut-doubs.fr
transformation des offres »
Modification du plan de financement « communication »
Comité départemental de la randonnée pédestre : diagnostic des
sentiers de randonnée
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Gestion de la Ressource et des Déchets :
Pôle réemploi et économie circulaire : présentation de l’équipe de Maitrise d’Œuvre et de l’esquisse retenues
Nouvelles modalités d’accès en déchèterie
Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) : candidature sur le volet Economie Circulaire et Economie Sociale et Solidaire autour du projet Réemploi
Festival des solutions écologiques le 15/10 à LPS : fêtes de solutions
ICI
Pour information
Pour information
Acceptée
Pour information
Unanimité
Administration générale :
Finance :
Demandes d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Administration :
Intérêt communautaire suite à toilettage des statuts
Acceptée
Acceptée
Majorité (5
voix CONTRE
et 1
Abstention)
Unanimité
Questions diverses
Week-end du 01 et 02 juillet : Portes ouverts à la piscine
intercommunale de Valdahon
Pour information
Le Président,
François CUCHEROUSSET