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unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 26
unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 230522 liste deliberations cc details votes signe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 230522 liste deliberations cc details votes signe)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs 7 rue Denis PAPIN 25 800 VALDAHON
Contact : 03.81.65.15.15 contact@portes-haut-doubs.fr
Valdahon, le 23/05/2023
CONSEIL DE COMMUNAUTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU HAUT-DOUBS
22 mai à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
SUJETS APPROBATION DETAILS
VOTES
Approbation du compte rendu du dernier conseil communautaire du
03/04/2023
Désignation du secrétaire de Séance (proposition de Jean-Louis
TRUCHE)
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Aménagement du territoire :
PLUi valant SCoT : point d’actualités
Projet Petite Ville de Demain Valdahon : convention-cadre pour la
revitalisation
Pour information
Accepté Unanimité
Transition Energétique et Protection de l’Environnement :
Ingénierie 2023 : Modification du plan de financement du Poste
Valorisation des ressources locales
Sensibilisation : Conventions de partenariat Conversations carbone
Circuits Alimentaires de Proximité : Convention de partenariat avec
la Chambre d’Agriculture pour la réalisation d’un diagnostic foncier
Acceptée
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Développement économique :
Zones d’activités économiques :
- Cessions foncières ZA « Les Premiers Sapins » à Nods – Les
Premiers Sapins
Acquisition foncière extension ZA « Les Premiers Sapins » à Nods –
Les Premiers Sapins
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Mobilité :
Modification du plan de financement du poste de chargé de projets
mobilités
Acceptée Unanimité Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs 7 rue Denis PAPIN 25 800 VALDAHON
Contact : 03.81.65.15.15 contact@portes-haut-doubs.fr
Développement touristique :
Tourisme de pleine nature :
- Conventions concernant les Sites Naturels d’Escalade
- Convention de partenariat avec le département du Doubs
pour l’entretien des itinéraires de randonnée en 2023
Communication : plan de financement pour le site Internet et la
campagne photo
Val de Consolation :
- Avenant n°3 au marché de travaux du Monastère
- Inauguration du Monastère
Acceptée
Acceptée
Acceptée
Acceptée
Pour information
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Gestion de la Ressource et des Déchets :
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
Attribution de marché : Achat de compacteurs à déchets
Déchèterie d’Orchamps-Vennes, transactions foncières
Points d’information : retour sur les évènements du mois d’avril
Acceptée
Acceptée
Acceptée
Pour information
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Administration générale :
Référent Déontologique : Convention avec le Centre de Gestion du
Doubs
Ressources Humaines :
Créations de postes :
- Attaché territorial
- Technicien territorial
- Adjoint technique territorial
Finance :
Décisions modificatives sur budget ZAE et Budget principal
Comptabilité : Passage aux règles budgétaires et comptables M57
Admissions en non-valeur
Acceptée
Acceptées
Acceptées
Acceptée
Acceptée
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Majorité Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs 7 rue Denis PAPIN 25 800 VALDAHON
Contact : 03.81.65.15.15 contact@portes-haut-doubs.fr
Communication :
Nouvelle charte Graphique Acceptée Unanimité
Compétence sur l’eau :
Travaux préalables avant prise de compétence : bilan rencontre avec
les communes en Régie et échanges avec le SIEHL
Pour information
Services à la population :
Attribution marché de maitrise d’œuvre terrains familiaux Acceptée Unanimité
Vie associative :
Attribution de subventions aux associations Acceptée Unanimité
Questions diverses
Calendriers réunions de bureaux et conseils de communauté 2nd
semestre 2023
Pour information
Le Président,
François CUCHEROUSSET