Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DC 38 2022
Déliberation - DC 24 2023
Déliberation - DC 20 2023
Déliberation - DC 21 2023
Déliberation - DC 01 2022 DC 27 2022
Déliberation - DC 30 2022
Déliberation - DC 39 2022
Arrêté - DC 28 2022
Déliberation - DC 08 2023
Déliberation - DC 39 2023
Déliberation - DC 38 2023
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Morestel.
Lien du pdf (Déliberation - DC 38 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
La présente décision peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de la date la plus tardive de sa publication/notification ou de sa réception par le représentant de l’Etat.
Département de l'Isère
Arrondissement
de
LA TOUR DU PIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DU MAIRE
VILLE
de
MORESTEL
N° 38 / 2023 Objet : prêt de 8 œuvres de Pierre PATUREAU au Centre Hospitalier de Morestel
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE MORESTEL,
- Vu l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la délibération n° 16/2020 du 27 mai 2020 du Conseil Municipal de Morestel, donnant délégation à Monsieur le Maire pour certaines attributions du conseil municipal, et plus particulièrement l’alinéa 4 de l’article 1er, de ladite délibération,
- Vu la demande de prêt formulée par le Centre Hospitalier de Morestel,
DECIDE :
Article 1 : DE PRETER au Centre Hospitalier de Morestel les tableaux de la Collection Pierre Patureau suivants pour une année à compter du 15/10/2023 :
Article 2 : DE SIGNER la convention de prêt avec le Centre Hospitalier de Morestel.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera transmise au représentant de l’Etat de l’arrondissement de La Tour du Pin.
Fait à MORESTEL, 13 octobre 2023
Le Maire,
Frédéric VIAL
N°Inv Titre année technique dim. (HxLcm) valeur déclarée
1 la tété en musique 1961 huile sur toile 67 x 53 2 744 €
6 soucis 1962 huile sur toile 61 x 50 2 195 €
10 le ballon rouge 1966 huile sur toile 81 x 54 4 573 €
20 les pommes 1981 huile sur toile 55 x 38 1 150 €
43 les bouteilles 1988 huile sur toile 73 x 60 3 658 €
50 la cheminée 1990 huile sur toile 81 x 65 2 875 €
51 intérieur d'antiquaire 1990 huile sur toile 81 x 65 4 573 €
57 baigneurs et pêcheurs 1991 huile sur toile 61 x 46 2 195 €
Total 23 963 €
Mise en ligne le 17/10/2023