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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2670 Commissions thematiques intercommunales Econime attractive durable remplacement
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2670 Commissions thematiques intercommunales Econime attractive durable remplacement)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Éducation,
Republique Fram;:aise
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 27 septembre 2021
REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONSTHEMATIQUES INTERCOMMUNALES COMMISSION ECONOMIE ATTRACTIVE ET DURABLE
Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 27 septembre 2021 a 18h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 15 septembre 2021.
Etaient presents ou
representes
Procurations
Excuses
Absents
M. Henry MARTINEZ, M. Yannick VERNIERES, Mme Roxane MARC, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Mme
Jocelyne KUZNIAK, M. Xavier PEYRAUD, M. Jean-Pierre PUGENS, M. Olivier SERVEL, M. Pierre AMALOU,
M. Ronny PONCE, Mme Nicole MORERE, M. Philippe SALA SC, M. [ean-Francois SOTO, M. Philippe
LASSALVY, Mme Marie-Helene SANCHEZ, M. David CABLAT, M. [ose MARTINEZ, Mme Marie-Fran~oise
NACHEZ, Mme Martine LABEUR, M. Daniel JAUDON, Mme Florence QUINONERO, M. Jean-Pierre
BERTOLINI, M. Jean-Luc DARMANIN, M. Pascal DELIEUZE, Mme Martine BONNET, Mme Marie-Agnes
SIBERTIN-BLA NC, Mme Valerie BOUYSSOU, M. Jean-Claude CROS, M. Bernard GOUZIN, M. Marcel
CHRISTOL, Mme Stephanie BOUGARD-BRUN - M. Jean-Philippe MORESMAU suppleant de M. Robert
SIEGEL, M. Pierre ANCIAN suppleant de M. Christian VILOING, Mme Catherine GIL suppleant de M.
Claude CARCELLER, M. Bernard PINGAUD suppleant de Mme Beatrice FERNANDO, M. Bernard
CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.
M. Gilles HENRY a M.Jean-Pierre PUGENS, Mme Chantal DUMAS a M. Henry MARTINEZ, Mme Christine
SANCHEZ a Mme Roxane MARC, Mme Veronique NEIL a M. David CABLAT, Mme Josette CUTANDA a M.
Jean-Pierre GABAUDAN, M. Nicolas ROUSSARD a M. Philippe SALA SC, M. Jean-Marc ISURE a M. Olivier
SERVEL, M.Thibaut BARRAL a M.Jose MARTINEZ.
M. Rene GARRO, M. Gregory BRO.
MmeAgnes CONSTANT, M. Laurent ILLUMINATI.
Quorum: /6 Presents : 36 Votants :43 Pour: 42 Contre: 0
Secreta,re de seance : Morie-Helene SANCHEZ Abstent1on : 1 Ne prend pas part : 1
Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
VU le code general des collectivites territoriales, en particulier ses articles L.2121-22, L.5211-/ & L.5211-40-/;
VU la deliberation du Conseil communautaire du 08 juillet 2020 portant creation de cinq (5) commissions thematiques intercommunales ;
VU la deliberation du Conseil communautaire en date du 28 septembre 2020 relative a la composition des commissions thematiques intercommunales,
CONSIDERANT que chaque commission compte vingt-huit membres qui comprennent notamment des conseillers communautaires aussi bien titulaires que suppleants, mais egalement des conseillers municipaux n'exerc;:ant pas de mandat communautaire ;
CONSIDERANT que chaque commission ne peut comporter qu'un conseiller de la meme commune, exception faite du president, des vice-presidents et conseillers delegues membres du bureau qui y siegent de droit, conformement a leurs delegations respectives ;
CONSIDERANT que Mme Stephanie BOUGARD-BRUN, elue communautaire de Gignac, ne souhaite plus participer aux travaux de la commission Economie attractive et durable ; CONSIDERANT qu'il est propose de remplacer cette derniere par Monsieur Philippe LASSALVY, elu communautaire de Gignac,
CONSIDERANT la possibilite laissee au Conseil communautaire de modifier la composition de ces commissions en cours de mandat pour des motifs tires de la bonne administration des affaires intercommunales, Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes avec une abstention et un ne prend pas part au vote,
- de remplacer Madame Stephanie BOUGARD-BRUN par Monsieur Philippe LASSALVY au sein de la commission thernatique "Economie Attractive et durable" de la cornrnunaute de communes ; le reste de la liste demeurant inchange, comme rappele en annexe.
Transmission au Representant de l'Etat
N° 2670
Publication le 28/09/2021
Notification le
DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
Gignac, le 28/09/2021
ldentifiant de l'acte: 034-243400694-20210927-4364-DE-l-l
Le Presldent de la cornmunaute de communes
Jean-Franc;:ois SOTO ECONOMIE ATTRACTIVE ET DURABLE
M
e Monsieur Jean-Francols SOTO PRESIDENT
m
b Monsieur Philippe SALASC ANIANE r
e Monsieur Claude CARCELLER MONTPEYROUX
s
d Monsieur Thibaut BARRAL LE POUGET
e
Monsieur Gregory BRO SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE
d
r Monsieur Robert SIEGEL SAINT GUILHEM LE DESERT
0
i Monsieur Pascal DELIEUZE SAINT JEAN DE FOS t
1 Monsieur Nicolas ROUSSARD ANIANE
2 Monsieur Bruno BERGAMASCO ARBORAS
3 Monsieur Thierry AILLAUD ARGELLIERS
4 Monsieur Ronny PONCE AUMELAS
5 Madame Cecile LANGREE BELARGA
6 Monsieur Jean Pierre BOUDES LA BOISSIERE
7 Monsieur Michel GLAVIER CAMPAGNAN
8 MONSIEUR Philippe LASSALVY GIGNAC
9 Madame Amandine GOBERT-JULIEN JONQUIERES
10 Madame Colette VISSEQ LAGAMAS
11 Madame Valerie BOUYSSOU MONTARNAUD
12 Madame Catherine GIL MONTPEYROUX
13 Monsieur Jean-Pierre MANDRAY PLAISSAN
14 Madame Fanny VALERO LE POUGET
15 Monsieur Xavier PEYRAUD PUECHABON
16 Monsieur Alain LAHELLEC POUZOLS
17 Monsieur Jean-Claude LUCIANI PUILACHER
18 Madame Roxane MARC SAINT ANDRE DE SANGONIS
19 Monsieur Pascal THEVENIAUD SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE
20 Monsieur Vincent NICAISE SAINT GUILHEM LE DESERT
21 Monsieur Thierry VERZENI SAINT JEAN DE FOS
22 Monsieur Jean FABRE SAINT PARGOIRE
23 Monsieur Jean-Marie VIAL SAINT PAUL ET VALMALLE
24 Monsieur Xavier BALAVOINE SAINT SATURNIN DE LUCIAN
25 Madame Valerie PRONGUE VENDEMIAN