unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2960 Commission economie attractive durable remplacement

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2960 Commission economie attractive durable remplacement Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2960 Commission economie attractive durable remplacement)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Éducation, Republique Fram;:aise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 26 septembre 2022

REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONSTHEMATIQUES INTERCOMMUNALES COMMISSION ECONOMIE ATTRACTIVE ET DURABLE.

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 26 septembre 2022 a 18h00 en Salle du Conseil communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 14 septembre 2022.

Etaient presents ou

representes

Procurations

Excuses

Absents

M. [ean-Francols SOTO, M. Henry MARTINEZ, Mme Chantal DUMAS, M.Yannick VERNIERES, Mme Roxane

MARC, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Mme Jocelyne KUZNIAK, M. Robert SIEGEL, M. Xavier PEYRAUD,

Mme Veronique NEIL, M. Jean-Pierre PUGENS, Mme Josette CUTANDA, M. Pierre AMALOU, M. Ronny

PONCE, Mme Nicole MORERE, M. Philippe SALA SC, M. David CABLAT, Mme Monique GIBERT, M.Yves

GUIRAUD, M. Daniel JAUDON, Mme Florence QUINONERO, M. Jean-Pierre BERTOLINI, M. Jean-Luc

DARMANIN, M. Pascal DELIEUZE, Mme Martine BONNET, Mme Marie-Agnes SIBERTIN-BLA NC, M.

Claude CARCELLER, M. Jean-Claude CROS, M. Marcel CHRISTOL, M. Philippe LASSALVY, Mme Marie-

Helene SANCHEZ, Mme Martine LABEUR, M.Jean-Marc ISURE, M.Jose MARTINEZ, Mme Marie-Fran~oise

NACHEZ - M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND, M. Pierre ANCIAN suppleant de

M. Christian VILOING.

Mme Christine SANCHEZ a M. Yannick VERNIERES, M. Anthony GARCIA a M. Jean-Pierre PUGENS, M.

Olivier SERVEL a M. Marcel CHRISTOL, Mme Stephanie BOUGARD-BRUN a M. Philippe LASSALVY, M.

Thibaut BARRAL a Mme Josette CUTANDA, M. Nicolas ROUSSARD a M. Philippe SALA SC, Mme Beatrice

FERNANDO a M.Jean-Claude CROS, M. Bernard GOUZIN a M.Jean-Pierre BERTOLINI.

Mme Valerie BOUYSSOU.

M. Gregory BRO, M. Laurent ILLUMINATI.

Quorum :25 Presents : 37 Votants :45 Pour: 45 Contre: 0

Secreta,re de seance : Morie-Helene SANCHEZ Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des colleetivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU le code general des collectivites territoriales, en particulier ses articles L.2121-22, L.5211-/ & L.5211-40-/;

VU la deliberation du Conseil communautaire du 08 juillet 2020 portant creation de cinq (5) commissions thematiques intercommunales ;

VU la deliberation du Conseil communautaire en date du 28 septembre 2020 relative a la composition des commissions thematiques intercommunales ;

VU la deliberation n°2670 du Conseil communautaire en date du 27 septembre 2021 modiftant la composition de la commission thematique « Economie attractive et durable » ;

CONSIDERANT que chaque commission compte vingt-huit membres qui comprennent notamment des conseillers communautaires aussi bien titulaires que suppleants, mais egalement des conseillers municipaux n'exerc;:ant pas de mandat communautaire,

CONSIDERANT que chaque commission ne peut comporter qu'un conseiller de la meme commune, exception faite du president, des vice-presidents et conseillers delegues membres du bureau qui y siegent de droit, conformement a leurs delegations respectives,

CONSIDERANT qu'il est propose de remplacer M. Vincent NICAISE par M. Jean-Philippe MORESMAU, 1 er adjoint delegue a l'economie de la commune de St-Guilhem-le-Desert, CONSIDERANT la possibilite laissee au Conseil communautaire de modifier la composition de ces commissions en cours de mandat pour des motifs tires de la bonne administration des affaires intercommunales et communales,Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- de remplacer Monsieur Vincent NICAISE par Monsieur Jean-Philippe MORESMAU, representant la commune de Saint-Guilhern-le-Desert au sein de la commission thernatique "Economie Attractive et durable" de la cornrnunaute de communes ; le reste de la liste demeurant inchange, comme rappele en annexe.

Transmission au Representant de l'Etat

N° 2960

Publication le 27/09/2022

Notification le

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 27/09/2022

ldentifiant de l'acte : 034-243400694-20220926-8525A-DE-l-l

Auteur de l'acte: [ean-Francois SOTO, President de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault

Le President de la communaute de communes

Jean-Franc;:ois SOTO

Secretaire de seance

Marie-Helene SANCHEZECONOMIE ATTRACTIVE ET DURABLE

M

e Monsieur Jean-Francols SOTO PRESIDENT

m

b Monsieur Philippe SALASC ANIANE r

e Monsieur Claude CARCELLER MONTPEYROUX

s

d Monsieur Thibaut BARRAL LE POUGET

e

Monsieur Gregory BRO SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

d

r Monsieur Robert SIEGEL SAINT GUILHEM LE DESERT

0

i Monsieur Pascal DELIEUZE SAINT JEAN DE FOS t

1 Monsieur Nicolas ROUSSARD ANIANE

2 Monsieur Bruno BERGAMASCO ARBORAS

3 Monsieur Thierry AILLAUD ARGELLIERS

4 Monsieur Ronny PONCE AUMELAS

5 Madame Cecile LANGREE BELARGA

6 Monsieur Jean Pierre BOUDES LA BOISSIERE

7 Monsieur Michel GLAVIER CAMPAGNAN

8 MONSIEUR Philippe LASSALVY GIGNAC

9 Madame Amandine GOBERT-JULIEN JONQUIERES

10 Madame Colette VISSEQ LAGAMAS

11 Madame Valerie BOUYSSOU MONTARNAUD

12 Madame Catherine GIL MONTPEYROUX

13 Monsieur Jean-Pierre MANDRAY PLAISSAN

14 Madame Fanny VALERO LE POUGET

15 Monsieur Xavier PEYRAUD PUECHABON

16 Monsieur Alain LAHELLEC POUZOLS

17 Monsieur Jean-Claude LUCIANI PUILACHER

18 Madame Roxane MARC SAINT ANDRE DE SANGONIS

19 Monsieur Pascal THEVENIAUD SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

20 Monsieur Jean-Philippe MORESMAU SAINT GUILHEM LE DESERT

21 Monsieur Thierry VERZENI SAINT JEAN DE FOS

22 Monsieur Jean FABRE SAINT PARGOIRE

23 Monsieur Jean-Marie VIAL SAINT PAUL ET VALMALLE

24 Monsieur Xavier BALAVOINE SAINT SATURNIN DE LUCIAN

25 Madame Valerie PRONGUE VENDEMIAN