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Arrêté - Arrete temporaire conjoint avec Cea portant reglem
Arrêté - ARRETE CONJOINT TEMPORAIRE AT2025 0078
Arrêté - ARRETE TEMPORAIRE CONJOINT POLICE CIRCULATION
Arrêté - arrete temporaire conjoint 2024 0238 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barr.
Lien du pdf (Arrêté - arrete temporaire conjoint 2024 0238 signe)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
) ALSACE Collectivité
européenne
Direction
des
Routes,
des
Infrastructures
Et
des
Mobilités
Pôle
Exploitation
Service
Gestion
du
Trafic
ARRETE
TEMPORAIRE
CONJOINT
N°
2024-0238
Portant
réglementation
de
la
circulation
Sur
la
D5
du
PR
012
+
0028
au
PR
013
+
0032
Commune
de
BENFELD
En
et
Hors
Agglomération
Sur
la
D5
du
PR
013
+
0066
au
PR
013
+
0400
Sur
la
D82
du
PR
09+1049
au
PR
012
+
0356
Sur
la
D282
du
PR
000
+
0000
au
PR
000
+
0443
Commune
de
BENFELD
Hors
Agglomération
Sur
la
D57
du
PR
003
+
0154
au
PR
003
+
0213
Sur
la
D109
du
PR
006
+
0120
au
PR
007
+
0100
Commune
de
BREITENBACH
Hors
Agglomération
Sur
la
D1422
du
PR
014
+
0850
au
PR
015
+
0160
Commune
de
BOURGHEIM
Hors
Agglomération
Sur
la
D130
du
PR
014
+
0233
au
PR
014
+
0346
Sur
la
D214
au
PR
008
+
1700
Sur
la
D426
du
PR
009
+
0700
au
PR
015
+
0068
Commune
de
OTTROTT
Hors
Agglomération
Sur
la
D206
du
PR
003
+
0563
au
PR
008
+
0223
Commune
de
WESTHOUSE,
KERTZFELD,
VALFF
et
de
ZELLWILLER,
Hors
Agglomération
Sur
la
D212
du
PR
004
+
0565
au
PR
009
+
0263
Commune
de
BENFELD,
HUTTENHEIM,
ROSSFELD,
Hors
Agglomération
Sur
l'itinéraire
cyclable
EV5
206:
"Véloroute
du
vignoble!
Commune
d'OBERNAI,
Hors
Agglomération
Le
Président
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
Le
Maire
de
la
Commune
de
BENFELD
Collectivité
européenne
d'Alsace
Page
1/5
Dossier
N°
2024-0238 Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
régions,
des
départements
et
des
communes,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
la
route,
notamment
les
articles
R
411-30
et
R
411-31
modifiés
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
Vu
l'arrêté
de
Monsieur
le
Président
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
N°
2023-088-DAJ
du
20
décembre
2023
portant
délégation
de
signature
au
sein
de
la
Direction
des
Routes,
des
Infrastructures
et
des
Mobilités
(D.R.I.M),
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Comité
d’Organisation
du
Triathlon
d'Obernai
(COTO)
à
l'occasion
la
manifestation
sportive
devant
se
dérouler
le
1
et
2
juin
2024,
Vu
l'avis
favorable
RGC
N°65
de
Madame
Josiane
CHEVALIER,
Préfète
de
la
Région
Grand
Est,
Préfète
du
Bas-Rhin,
en
date
du
22
avril
2024,
Considérant
que
l'organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains
:
Considérant
la
nécessité
de
modifier
provisoirement
l'ordre
des
priorités,
prévu
par
le
code
de
la
route,
au
moment
du
passage
de
la
course,
pour
permettre
son
bon
déroulement
et
assurer
la
sécurité
du
public,
des
participants
et
des
autres
usagers
de
la
route
;
Considérant
que
sur
la
D1422
du
PR
014
+
0850
au
PR
015
+
0160,
sur
la
D282
du
PR
000
+
0009
au
PR
000
+
0443,
sur
la
D130
du
PR
014
+
0233
au
PR
014
+
0346,
sur
la
D82
du
PR
012
+
0031
au
PR
012
+
0356,
sur
la
D57
du
PR
003
+
0154
au
PR
003
+
0213,
sur
la
D214
du
PR
017
+
0428
au
PR
017
+
0455,
sur
la
D5
du
PR
013
+
0066
au
PR
013
+
0400,
sur
la
D109
du
PR
006
+
0120
au
PR
607
+
0100,
sur
la
D426
du
PR
009
+
0700
au
PR
015
+
0068,
sur
la
D214
au
PR
008
+
1700,
sur
la
D130
du
PR
0i4
+
0233
au
PR
014
+
0346,
sur
la
D206
du
PR
003
+
0563
au
PR
008
+
0223,
sur
la
D5
du
PR
012
+
0028
au
PR
013
+
0032,
sur
la
D212
du
PR
004
+
0565
au
PR
009
+
0263,
sur
lä
D82
du
PR
009
+
1049
au
PR
012
+
0350,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation; Sur
proposition
du
Chef
du
Centre
d'Entretien
et
d’Intervention
de
BARR
:
ARRETE
Article
1
Le
samedi
1
juin
2024
de
15h30
à
19h30
sur
la
D82
du
PR
009
+
1049
au
PR
012
+
0350
et
la
D212
du
PR
004
+
0565
au
PR
009
+
0263,
sur
les
communes
de
BENFELD,
d'HUTTENHEIM,
et
de
SERMERSHEIM,
la
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
à
tous
les
véhicules
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Toutefois
cette
disposition
n'est
pas
applicable
aux
véhicules
de
l'organisateur
de
la
manifestation,
aux
véhicules
de
secours,
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre,
aux
véhicules
du
gestionnaire
de
la
voirie. Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation
par
les
D282,
D5,
D782,
D82,
D203,
D212,
via
les
communes
de
BENFELD,
HERBSHEIM,
ROSSFELD,
WITTERNHEIM. Article
2
Le
dimanche
2
juin
2024
la
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules.
De
9h00
à
16h00,
sur
la
D5
du
PR
012
+
0028
au
PR
013
+
0032,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
sur
là
commune
de
BENFELD
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation
par
les
D282,
D829,
D5,
via
les
communes
de
BENFELD,
SAND.
Collectivité
européenne
d'Alsace
Page
2/5
Dossier
N°
2024-0238 De
8h00
à
12h00,
sur
la
D206
du
PR
003
+
0563
au
PR
008
+
0223,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
sur
les
communes
de
KERTZFELD,
de
VALFF,
WESTHOUSE
et
de
ZELLWILLER
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation
par
les
D206,
D215,
D426,
D213,
via
les
communes
de
VALFF,
MEISTRATZHEIM,
SCHAEFFERSHEIM,
BOLSENHEIM,
UTTENHEIM,
WESTHOUSE.
De
10h00
à
13h30,
sur
la
D130
(ROTHLACH)
du
PR
014
+
0233
au
PR
014
+
0346,
dans
le
sens
des
PR
croissants,
intersection
D130/D214,
sur
le
ban
communal
d'OTTROTT.
De
10h00
à
13h300
sur
la
D214
au
PR
008
+
1700,
dans
le
sens
des
PR
croissants,
(accès
au
parking
de
l'Auberge
de
la
ROTHLACH
en
venant
d'Obernai,
une
interdiction
de
tourner
à
gauche
est
institué
sur
le
ban
communal
d'OTTROTT.
De
11h00
à
15h30
sur
la
D426
du
PR
009
+
0700
au
PR
015
+
0068,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
sur
les
communes
de
LE
HOHWALD,
d'OTTROTT,
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation
par
les
D426,
D130,
D214,
via
les
communes
de
ROTHLACH,
WELSCHBRUCH
OTTROTT.
De
11h00
à
15h30
Sur
l'Itinéraire
Cyclable
véloroute
du
vignoble
longeant
la
D426
(
contournante
sud
d'OBERNAI,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
commune
d'OBERNAI
Toutefois
cette
disposition
n'est
pas
applicable
aux
véhicules
de
l'organisateur
de
la
manifestation,
aux
véhicules
de
secours,
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre,
aux
véhicules
du
gestionnaire
de
la
voirie. Article
3
Le
dimanche
2
juin
2024
de
12h00
à
16h30
sur
la
D109
du
PR
006
+
0120
au
PR
007
+
0100,
dans
le
sens
des
PR
décroissants,
sur
la
commune
de
BERNARDSWILLER,
un
sens
interdit
est
institué. Toutefois
cette
disposition
n'est
pas
applicable
l'organisateur
de
la
manifestation,
aux
véhicules
de
secours,
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre,
aux
véhicules
du
gestionnaire
de
la
voirie.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
usagers
en
provenance
de
HEILIGENDTEIN
ou
de
BERNARSWILLER,
désirant
se
rendre
à
SAINT-NABOR
par
les
D35,
D426,
D303,
via
la
commune
de,
OTTROTT.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
Usagers
en
provenance
de
HEILIGENDTEIN
ou
de
BERNARSWILLER,
désirant
se
rendre
au
MONT
Ste-ODILE
par
les
D35,
D426,
D214,
D130,
via
les
communes
de
OTTROTT,
BŒRSCH.
Article
4
Le
dimanche
2
juin
2024
le
stationnement
est
interdit
dans
les
deux
sens
de
circulation
De
7h00
à
18h00
sur
la
D282
du
PR
000
+
0000
au
PR
000
+
0443,
D82
du
PR
012
+
0031
au
PR
012
+
0356
et
D5
du
PR
013
+
0066
au
PR
013
+
0400
sur
la
commune
de
BENFELD
De
8h00
à
13h30
sur
la
D57
du
PR
003
+
0154
au
PR
003
+
0213
au
droit
du
carrefour
D57/D214
au
col
de
la
Charbonnière,
ban
communal
de
BREITENBACH
De
10h00
à
13h30
sur
la
D130
du
PR
014
+
0233
au
PR
014
+
0346,
sur
les
bans
communaux
de
LE
HOHWLAD
et
d'OTTROTT,
Le
non-respect
de
ces
dispositions
sera
considéré
comme
abusif
et
gênant
et
passible
de
mise
en
fourrière
immédiate.
Article
5
Le
dimanche
02
juin
2024
de
9h30
à
14h00
sur
la
D1422
du
PR
014
+
0850
au
PR
015
+
0160,
dans
les
deux
sens
de
circulations,
sur
la
commune
de
BOURGHEIM,
la
Vitesse
Maximale
Autorisée
est
fixée
à
50
km/h
à
tous
les
véhicules.
Collectivité
européenne
d'Alsace
Page
3/5
Dossier
N°
2024-0238 Article
6
Le
dimanche
02
juin
2024
de
9H30
à
14h00
au
carrefour
D1422
et
la
Voie
Communal
reliant
la
commune
de
BOURGHEIM
a
la
commune
de
HEILIGENSTEIN
Il
est
accordé
une
priorité
de
passage
à
la
manifestation
sportive
en
références
aux
articles
R
411-
30
et
R411-31
modifiés,
Article
7
Pendant
la
durée
de
la
modification
de
la
priorité,
la
circulation
s'effectue,
avec
l'autorisation
des
signaleurs
à
l'intersection
D1422/
VC
BOURGHEIM
vers
HEILIGENSTEIN
emprunté
par
la
manifestation
avec
la
voie
de
circulation
Di422
Le
régime
de
la
priorité
de
passage
permet
à
la
manifestation
d'être
prioritaire
aux
intersections
et
lors
des
traversées
de
routes.
Hors
des
intersections
et
des
traversées
de
routes,
la
manifestation
respecte
le
code
de
la
route.
Article
8
:
L'organisateur
est
responsable
de
la
mise
en
place
aux
intersections
des
priorités
de
passage
par
tous
moyens
réglementaires
et
à
sa
charge.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'COMITÉ
D'ORGANISATION
DU
TRIATHLON
D'OBERNAI
(COTO)
conformément
au
plan
de
signalisation
et
de
déviation
validé
par
le
Centre
d'Entretien
et
d'Intervention
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
de
BARR,
VILLE,
SCHIRMECK,
MOLSHEIM
et
ERSTEIN.
Article
9
Le
non-respect
des
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constaté
et
poursuivi
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
10
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
l'ensemble
de
la
signalisation,
Article
11
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
Article
12
Les
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
cesseront
à
la
fin
effective
des
travaux
par
la
levée
de
la
signalisation.
Article
13
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
Président
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
dans
ce
même
délai.
Le
Président
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
dispose
alors
d'un
délai
de
2
mois
pour
y
répondre.
L'absence
de
réponse
à
l'issue
de
ce
délai
vaut
rejet
tacite.
À compter
de
la date
de
la
réception
de
la
réponse
de
rejet
du
Président
de
la Collectivité
européenne
d'Alsace
ou
à
compter
de
la
date
de
rejet
tacite
du
recours
gracieux,
un
recours
peut
être
formé
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
la
fois
contre
le
présent
arrêté
et
contre
la
décision
de
rejet
du
recours
gracieux.
Article
14
MM,
Les
Chefs
des
Centres
d'Entretien
et
d'Intervention
D'ERSTEIN,
BARR,
MOLSHEIM,
SCHIRMECK,
VILLE
et
de
SÉLESTAT
Collectivité
européenne
d'Alsace
Page
4/5
Dossier
N°
2024-0238 Le
Commandant
de
Groupement
de
gendarmerie
du
Bas-Rhin
Les
Maires
des
communes
de
BENFELD,
BOURGHEIM,
BREITENBACH,
HILSENHEIM,
HUTTENHEIM,
KERTZFELD,
WESTHOUSE,
VALFF,
ROSSFELD,
OTTROTT.
Le
Président
du
Comité
d'Organisation
du
Triathlon
d'Obernai
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Fait
à
STRASBOURG,
le
Commune
de
BENFELD
Le
Président
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
Æ
l ave.
Pour
le Président,
LE
‘Rluw
LEFELRVRE
Par
délégation,
|
f
|
Le
Chef
du
Service
de
Gestion
du
Trafic
( |
Signature
numérique
de
MONDINE
Pierre
MONDInE pierre Date
: 2024.04.23
18:38:33
+02'00
Pierre
MONDINE
DESTINATAIRES : MM.
Centre
d'Entretien
et
d'Intervention
de
Barr,
Erstein,
Molsheim
et
de
Sélestat
Commune
de
BARR,
BENFELD,
BERNARDSWILLER,
BŒRSCH,
BOLSENHEIM,
HERBSHEIM,
HILSENHEIM,
MEISTRATZHEIM,
NIEDERNAI,
OTTROTT,
ROSSFELD,
SAND,
SCHAEFFERSHEIM,
SERMERSHEIM,
UTTENHEIM,
VALFF,
WESTHOUSE
et
de
WITTERNHEIM
Conseillers
d'Alsace
du
canton
d’Erstein,
Molsheim,
Mutzig,
Obernai
et
de
Sélestat
Etat-major
de
la
RT-NE
de
METZ
Gendarmerie
-
Brigade
d'Erstein,
Obernai,
Barr,
Benfeld,
Rosheim,
Sundhouse
et
de
Villé
Région
Grand
Est
/
Pôle
transports
Service
d'Aide
Médical
d'Urgence
du
Bas-Rhin
(SAMU)
Service
Routier
de
la
CeA
à
Sélestat
Service
Territorial
d'Incendie
et
de
Secours
du
Bas-Rhin
(STIS)
Union
Régionale
du
Transport
d'Alsace
(URTA)
La
Préfecture
du
Bas-Rhin
Collectivité
européenne
d'Alsace
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Dossier
N°
2024-0238