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Conseil Municipal - 25 06 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 25 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
CUINCY, le 19 juin 2024
Personne à contacter : Anne-Sophie DUCATILLION
Service à contacter : Secrétariat
Téléphone : 03.27.93.03.04
N/REF. : SG/ASD/ISR N° 2024.
OBJET : Convocation.
P.J. : Notice & annexes.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique de notre Conseil
Municipal qui se tiendra le :
MARDI 25 JUIN 2024
À 18 H 00 PRÉCISES
EN MAIRIE – SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
• Appel nominal des membres du Conseil Municipal ;
• Nomination d'un secrétaire de séance ;
• Adoption des procès-verbaux des séances de Conseils Municipaux des 14 mars et
5 avril 2024 - ANNEXES A1 et A2 - B1 et B2 -
1) Installations classées pour la protection de l'environnement - Enquête publique sur la
demande présentée par la SA Engie Services en vue d'obtenir une autorisation de
recherche et d'ouverture de travaux miniers concernant le projet de réalisation d'une
centrale de géothermie profonde composée de deux doublets géothermiques au
carbonifère sur l'usine de Renault DOUAI à LAMBRES-LEZ-DOUAI et CUINCY - Avis
du Conseil - ANNEXE C - ;
2) Superposition d'affectation relative à l'aménagement de la ligne B de Bus à Haut
Niveau de Service du Douaisis - Convention avec le SMTD - ANNEXES D1-D2-D3 - ;
3) Détermination des modalités de concertation dans le cadre de la procédure de révision
générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune ;
4) Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des
actes administratifs et/ou d'État civil - Signature d'une convention avec le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - ANNEXE E - ;
5) Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public de mise en fourrière de véhicules en
infraction sur le territoire de la Ville. - ANNEXE F - ;
6) Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport dans le cadre d’un projet
d’équipement à l’école Joliot-Curie ;
- 1 - 7) Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour le projet d'installation d'un
pumptrack dans le cadre des travaux de requalification des espaces de la Résidence
Notre-Dame ;
8) Mise en place de la Semaine Bleue à Cuincy du 7 au 12 octobre 2024 ;
9) Signature du Contrat de Ville 2024-2030 - ANNEXE G - ;
10) Vente à l'amiable d'une partie de la parcelle AH 445 Rue des Colchiques
- ANNEXE H - ;
11) Conservatoire à Rayonnement Régional de DOUAI - Participation de la Commune pour
l'année scolaire 2024-2025 ;
12) Organisation du séjour de vacances Sud’Aventures à NICE pour les jeunes du Lieu
d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP) Cap’Ados - Été 2024 du lundi 22 juillet au
samedi 3 août ;
13) Subvention exceptionnelle au Volley-Ball Club Cuincynois ;
14) Subvention exceptionnelle à l'Association Pétanque Cuincynoise ;
15) Accord de principe/Garanties d'emprunts pour le projet de construction de
30 logements au lieu dit Les Champs Fleuris 2 – rue du Faubourg d’Esquerchin à Cuincy
par la Société NORÉVIE ;
16) Garanties d'emprunts pour la construction de 5 logements individuels à Cuincy
– Champs Fleuris 2 – rue du Faubourg d’Esquerchin par la Société NORÉVIE
- ANNEXE I - ;
17) Remboursement de familles sur Régie périscolaire et restauration scolaire ;
18) Remboursement des familles sur Régie Multi-Accueil suite à un contrôle CAF ;
19) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;
20) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités durant les vacances d'Été ;
21) Séjour de vacances d'été 2024 "Sud' Aventures" à Nice dans les Alpes Maritimes -
Rémunération du personnel Encadrant ;
22) Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Suppression d'un poste
d'assistant d'enseignement artistique à temps non complet et création d'un poste
d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet ;
23) Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents ;
24) Modification d'un emploi permanent dont la quotité de temps de travail est inférieure
à 50 % d'un temps partiel ;
25) Personnel Communal - Création de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des
Services (DGS) ;
26) Adhésion au Service National Universel (SNU) ;
27) État des Décisions Directes - ANNEXE J - ;
• Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Claude HÉGO
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