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Déliberation - 05 10 2022 deliberations
Conseil Municipal - 02 10 2024
Procès Verbal - pv 19012026
Conseil Municipal - 10 06 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CUINCY, le 4 juin 2025
Personne à contacter : Anne-Sophie DUCATILLION
Service à contacter : Secrétariat
Téléphone : 03.27.93.03.04
N/REF. : SG/ASD/ISR/EH/N° 2025.
OBJET : Convocation.
P.J. : Notice & annexes.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique de notre Conseil
Municipal qui se tiendra le :
MARDI 10 JUIN 2025
À 18 H 00 PRÉCISES
EN MAIRIE – SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
• Appel nominal des membres du Conseil Municipal ;
• Nomination d'un secrétaire de séance ;
• Adoption des procès-verbaux des séances de Conseil Municipal des 7 mars et
3 avril 2025 – ANNEXES A et B - ;
1) Archives - Convention avec le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du Nord pour la conservation des archives numériques dans un système d'archivage
électronique - ANNEXES C1-C2-C3 - ;
2) Transfert de propriété du matériel acquis par l'Éducation Nationale pour
l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique - Signa-
ture d'une convention - ANNEXE D - ;
3) Subvention exceptionnelle à l'Association Dojo Club Cuincy ;
4) Subvention exceptionnelle à la Statuaire Club Cuincynoise ;
5) Subvention exceptionnelle à l'Association "Pétanque Cuincynoise" ;
6) Avance sur la subvention 2026 à l'Amicale Gymnique Cuincynoise ;
7) Subvention exceptionnelle à l'Amicale Gymnique Cuincynoise ;
8) Subvention exceptionnelle à l'Association "Le Souvenir Français" ;
9) Revalorisation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;
10) Vente du terrain rue de l'Alouette prolongée - Parcelle cadastrée AH 481
- ANNEXE E - ;
11) Acquisition de la parcelle cadastrée AO 64 située rue Charles Béhague d'une
contenance de 538 m² - ANNEXE F - ;
- 1 - 12) Procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Réduction de
la bande d’inconstructibilité - ANNEXE G - ;
13) Création du séjour de vacances "Les Explorateurs des Mers" du 19 au 26 juillet 2025 à
GRAVELINES, pour les enfants de l'Accueil de Loisirs Jean ROSTAND ;
14) Séjour de vacances d'été 2025 "Les Explorateurs des Mers" au Camping des dunes à
Gravelines dans le Nord - Rémunération du personnel encadrant ;
15) Séjour de vacances d'été 2025 "Sud'Aventures" à Nice/Antibes dans les Alpes
Maritimes - Rémunération du personnel encadrant ;
16) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités durant les vacances d'été ;
17) Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents ;
18) Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Création et suppression de
postes ;
19) RIFSEEP - Modulation de l'IFSE en cas d'arrêt maladie ;
20) Ville Ambassadrice du Don d'Organes (VADO) – Charte ;
21) État des Décisions Directes - ANNEXE H - ;
• Informations diverses : questions du public suite aux séances de Conseil Municipal des
7 mars et 3 avril 2025 – ANNEXES I et J - ;
• Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Claude HÉGO
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