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Compte-Rendu - compte rendu de la séance du Conseil Municipal du
Déliberation - relevé des décisions du 11 décembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Longfossé.
Lien du pdf (Déliberation - relevé des décisions du 11 décembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
COMMUNE DE LONGFOSSE
RELEVES DES DECISIONS – CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 11 DECEMBRE 2024 – 20H – Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal :
→ Valide le compte-rendu du conseil municipal du 16 OCTOBRE 2024
→ Désigne Mme LOEUILLIEUX Charlotte en tant que secrétaire de séance – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-01 : VOTE la convention de participation citoyenne avec la gendarmerie – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-02 : VOTE la demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction de la salle d’activités - voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-03 : VOTE la convention 2025-2027 avec Opale CAPTURE
– voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-04 : VOTE le renouvellement de la convention de participation à la mutuelle des agents territoriaux avec le CDG62
– voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-05 : VOTE la fixation des contre valeurs de l’eau potable et l’assainissement pour l’agence de l’eau – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-06 : VOTE L’autorisation donnée au magasin Leclerc de Longfossé d’ouvrir les dimanches de décembre 2025 – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-07 : VOTE la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale du Pas de Calais – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-12-08 : VOTE le nouveau règlement de la location de la salle Victor Sommerard – voté à l’unanimité
Fait et délibéré,
A Longfossé, Le Maire Anita THOMAS
Le 17 Décembre 2024