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Déliberation - relevés des décisions du 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Longfossé.
Lien du pdf (Déliberation - relevés des décisions du 20 mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
COMMUNE DE LONGFOSSE
RELEVES DES DECISIONS – CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 20 MARS 2024 – 20H – Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal :
→ Désigne Mme FERTIN Sabrina en tant que secrétaire de séance – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-03-01 : Valide la convention concernant la défense incendie « rue à
Baudets » et Valide la demande de subvention auprès du Département – voté avec 10 voix pour, 4 absentions
→ DCM 2024-03-02 : Nomme Mme MENUGE Caroline en tant que référent du Symsageb pour la mise en place du plan communal de sauvegarde - voté à l’unanimité
→ DCM 2024-03-03 : Valide le principe de la mise en place de la prime inflation en faveur des agents après avis positif du Comité Technique Territorial du Centre de Gestion 62 - voté avec 13 voix pour, 1 voix contre
→ DCM 2024-03-04 : Valide le changement de prestataire pour les assurances statutaires - voté à l’unanimité
→ DCM 2024-03-05 : Valide la demande de subvention dans le cadre des « Coups de cœur » du Parc Naturel des Caps et Marais d’Opale – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-03-06 : Valide la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables – voté à l’unanimité
→ DCM 2024-03-07 : Valide la phase APD et l’avenant de la MOE pour le projet de
construction de la future salle d’activités – voté avec 11 voix pour, 3 abstentions
→ DCM 2024-03-08 : Valide la demande de subventions auprès de l’Etat pour les fonds « dotations de solidarité » ainsi que « fonds exceptionnel d’accompagnement des
collectivités » dans le cadre de la réparation des voiries suite aux inondations - voté à l’unanimité