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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
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Thèmes du document : Sport, Enseignement supérieur, Formation,
I EFFECTIFS 15 %
4 % SENIORS
1% HANDISPORT
10% POUSSINS BENJAMINS MINIMES JUNIORS ESPOIRS
II TRANSPORTS 10%
III FORMATIONS STAGES 2,5 %
IV FORMATIONS CADRES 2,5 %
0,5 % DIRIGEANTS
0,5 % ARBITRES SOIGNEURS
1,5 % EDUCATEURS
V RESULTATS SPORTIFS 62,5 %
2 % NIVEAU DEPARTEMENTAL
60,5% NIVEAU REGIONAL ET PLUS
VI CENTRE MEDICO SPORTIF 2,5 %
VII SCOLAIRES ( 3 600 €)
VIII PARTICIPATION A LA VIE DE LA VILLE ET DE L'OMS 5 %
Promotion Sport Page 1 / 12 I EFFECTIFS 15 %
Seul les licenciés du club sont pris en compte
Sont exclus les licences à la journée
Pour les clubs omnisports ou ayant plusieurs sections sportives : joindre une liste par ordre alphabétique de chaque licencié dans chaque catégorie de sports afin d’éviter d’émarger deux fois.
PIECES A JOINDRE :
Listing des licenciés
Bordereaux des licences validés par la fédération, la ligue ou le comité.
1. SENIORS 4%
2. HANDISPORT 1 %
3. POUSSINS – BENJAMIN – MINIMES - ESPOIRS - JUNIORS 10%
Clubs sans école labellisée = 1 point / licencié
Clubs avec une école labellisée = 1,5 point / licencié
plus de 100 licenciés dans une catégore = 1,5 point / licencié
II TRANSPORTS 10 %
1. REMARQUES
Toutes les catégories d’âge sont concernées.
Sont pris en compte tous les déplacements sportifs officiels sur les lieux de compétition y compris les déplacements dont les écoles de sports n’utilisent pas d’installations sportives sur Annonay pour la pratique de leur discipline (exemple : A.C.K.C. – Ski Club etc...). Par déplacement on entend la distance séparent Annonay du lieu de la pratique ou du lieu d’entraînement pour les club faisant référence à l’article ci-dessus (les déplacements sur place ne sont pas pris en compte).
Les clubs dont la discipline n’aboutit pas obligatoirement à des compétitions, mais dont la pratique vise au développement de l’activité et de l’esprit sportif, peuvent bénéficier d’une subvention de transport défini comme suit :
25 sorties par an dûment justifiées (justificatif de la Fédération ou Office du tourisme ou organisateur tamponné – facture de transport – etc....).
Quel que soit le nombre de participants
Distance limitée forfaitairement à 250 km maximum.
. Sont exclus :
- Les tournois non inscrits dans le calendrier.
- Les compétitions amicales.
- Les compétitions donnant droit à des récompenses en nature ou en argent, les démonstrations et les match de gala, etc...
Promotion Sport Page 2 / 12 - Les déplacements pour une compétition à l’étranger et en outre-mer.
2. CORRESPONDANCE SPORTS INDIVIDUELS – SPORTS COLLECTIFS Cette correspondance est établie grâce à des coefficients définis en fonction du nombre d’individus. Chaque fois que l’on a trois individus (valeur d’une voiture) on augmente le coefficient de 1. Ce qui donne :
Nombre d’individus 1/2/3 4/5/6 7/8/9 10/,,,/18 18 et +
Coefficient 1 2 3 4 5
Pour un déplacement donné le coefficient maximum est 5, même s’il y a 2 équipes.
Pour les clubs n’utilisant pas d’installations municipales (écoles de sports) il convient d’appliquer le coefficient 4 (cf 1.b).
3. CALCUL
- Pour chaque déplacement : nombre de km aller X coefficient correspondant = K1 - Pour un club le total de ses déplacements donnera : K1+K2+K3...= K
4. PIECES A JOINDRE
Pour les sports collectifs, le calendrier officiel de toutes les équipes quelles que soient les catégories(prière de situer les villes peu connues) et un justificatif de participation à la compétition ou les résultats officiels.
Pour les sports individuels, le calendrier officiel de toutes les catégories avec le nombre de participants à chaque compétition effectuée (prière de situer les villes peu connues) et un justificatif de participation à la compétition ou les résultats officiels.
III FORMATIONS - STAGES 2,5 %
1. SONT PRIS EN COMPTE ICI TOUS LES ASPECTS DE LA FORMATION AU SEIN DES CLUBS
- Les stages de sportifs, quel que soit leur durée, leur périodicité, leur lieu.
- Les C.P.S. ( Centre de Préparation des Sportifs).
2. LES EQUIVALENCES S’ETABLIRONT DE LA MANIERE SUIVANTES
1 jour à l’extérieur d’Annonay par personne = 3 unités / stage
1 jour à Annonay par personne = 1 unité / stage
1 sportif se déplaçant à un C.P.S. = 1 unité / stage
3. SONT EXCLUS DE CE CHAPITRE
Les sélections régionales et nationales
Les stages de sélection dans le cas où ils sont pris entièrement en charge par les fédérations (sinon les porter sous la rubrique « stages sportifs » en joignant obligatoirement des justificatifs de frais)
Les déplacements aux A.G.
Déplacements aux réunions même officielles.
Promotion Sport Page 3 / 12 Les stages se déroulant à Annonay devront avoir une durée minimale de 2 jours avec une présence des stagiaires d’au moins 5 heures par jours.
4. LES CLUBS SONT REPARTIS EN 2 CATEGORIES
CATEGORIE 1
Clubs formant des jeunes à la pratique du sport considéré mais ne débouchant pas forcément sur la compétition immédiate : 30% du total unité / stage sera retenu exemple : C.P.D.A., C.A.F., Ski Club, Cyclos.).
CATEGORIE 2
Clubs dont les adhérents peuvent justifier d’une licence avec visa médical prouvant la pratique de la compétition : 100% du total unité / stage.
5. PIECES A JOINDRE
Justificatif de présence ou factures pour les stages à l’extérieur d’Annonay Pour les stages sur Annonay :
Justificatif d’utilisation des locaux avec les dates et les heures (il
peut être donné par le service des sports sur l’utilisation des locaux)
Justificatifs de frais de participation d’un intervenant exceptionnel
IV CRITERE FORMATION
CADRE 2,5%
CRITERE LIE A OBJECTIF A REALISER
Sont concernés tous les sports débouchant ou non sur de la compétition, affiliés aux Fédérations Dirigeantes ou Affinitaires.
- Sont pris en compte :
- Les stages et la formation :
Des dirigeants ou autres officiels
Arbitres et soigneurs
.Initiateurs, éducateurs, moniteurs fédéraux.
Pièces justificatives :
Validation du stage.
Factures.
etc. ...
Promotion Sport Page 4 / 12 Ces pièces justificatives doivent obligatoirement émaner des Fédérations, Ligues ou Comités. 6. Sont exclus :
Tous les stages de formation des sportifs.
Les déplacements pour les A.G. ou autres réunions mêmes officielles.
V RESULTATS 62,5 %
NIVEAU DEPARTEMENTAL 2% (3 220 €)
Ne sont pris en compte que les résultats des fédérations dirigeantes et ne sont concernés que les sportifs pratiquant la compétition. Les résultats sont issus du calendrier officiel départemental ou Drôme Ardèche.
1. SPORTS COLLECTIFS
Si un club participe à une équipe intercommunale les points seront établis en fonction du nombre de licenciés du club qui font partie de cette équipe.
Il a été établi un nombre de joueurs fixe selon les sports.
Rugby : 22 joueurs Hand : 12 joueurs Foot : 14 joueurs
Basket : 10 joueurs Water Polo : 13 joueurs Korfbal : 12 joueurs
SONT EXCLUES LES EQUIPES PREMIERES DE CHAQUE DISCIPLINE. Rappel : le niveau Drôme - Ardèche correspond au niveau départemental sauf si une équipe, au moins, du championnat n’appartient pas aux départements Drôme - Ardèche
PIECES A JOINDRE :
Les feuilles officielles de résultats des compétitions (classement de 1 à 3 pris en compte). Une même équipe n’émarge qu’une seule fois et à sont meilleur classement au cours de la saison. Les convocations officielles pour les sélections et présélections.
CALCUL DES POINTS :
- La place de premier à l’issue des phases finales 5 points - La place de deuxième à l’issue des phases finales 4 points - La place de troisième à l’issue des phases finales 3 points
REMARQUE : Il n’y a pas de cumul, une équipe n’émarge que pour sa meilleure performance.
Promotion Sport Page 5 / 12
CALCUL : Total du nombre de participants aux différents stages du club = Tclub
Montant de la subvention
Nombre de participants X Nombre de jour de stage
Subvention du club = Tclub que multiplie P
= P 2. SPORTS INDIVIDUELS
PIECES A JOINDRE :
Les feuilles officielles de résultats des compétitions (classement de 1 à 3 pris en compte). Un même sportif ou une même équipe n’émarge qu’une seule fois et à sont meilleur classement au cours de la saison.
Un même sportif peut émarger dans 2 disciplines différentes.
Un sportif émargeant en Résultat Départemental ne peut pas émarger en Résultats Régional et Plus
Les résultats des équipes des sports individuels sont pris en compte même si au sein de ces équipes certains sportifs sont déjà comptabilisés individuellement. (Les équipes dont on parle ici n’ont rien à voir avec les équipes des sports collectifs ; ce sont les équipes des sports individuels qui participent aux compétitions par équipes).
CALCUL DES POINTS :
- La place de premier
5 points
- La place de deuxième
4 points
- La place de troisième
3 points
NIVEAU REGIONAL ET PLUS 60,5 %
Sont concernés les sports affiliés aux Fédérations Dirigeantes et Affinitaires. Si ces derniers ont une Fédération Dirigeante, ils auront un coefficient minoré de 50%.
1 SPORTS COLLECTIFS
Si un club participe à une équipe intercommunale les points seront établis en fonction du nombre de licenciés du club qui font partie de cette équipe.
Il a été établi un nombre de joueurs fixe selon les sports.
Rugby : 22 joueurs Hand : 12 joueurs Foot : 14 joueurs
Basket : 10 joueurs Water Polo : 13 joueurs Korfbal : 12 joueurs
Valeur : 48%
LES SPORTS CO SONT REPARTIS EN DEUX CATEGORIES
D'UN COTE : CSA - FCA – BCNA (67 280 €)
Une somme fixe de 10 000 € est attribuée au trois clubs, le reste est partagé en fonction de points selon différents critères ( résultats toutes équipes , nombres de licenciés , niveau réel joué en fonction du nombre d'équipes jouant au niveaux supérieurs, nombres de matchs joués à domicile)
Promotion Sport Page 6 / 12 D'UN AUTRE COTE : CNA – HBCA – GKC – SOA (10 000 €)
ECHELLE DU NOMBRE DES LICENCIES PAR FEDERATION DES SPORTS COLLECTIFS
Supérieur à 1 500 000 9 Football
De 800 000 à 1 500 000 8
De 400 000 à 800 000 7 BASKET
De 300 000 à 400 000 6 RUGBY – HAND BALL
De 200 000 à 300 000 5
De 100 000 à 200 000 4
De 50 000 à 100 000 3
De 25 000 à 50 000 2
Moins de 25 000 1 KORFBALL – WATER-POLO
CALCUL DE LA SUBVENTION
Rappel : le niveau Drôme - Ardèche correspond au niveau départemental sauf si une équipe, au moins, du championnat n’appartient pas aux départements Drôme - Ardèche
90% de la somme allouée aux sports collectifs sont réservés à l’équipe première du club
Equipe 1ère
CATEGORIE DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Coefficient National 6 3
Coefficient Régional 4 2
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Montée en division supérieure 8 4
Maintien en poule régionale ou nationale 5 2.5
Place de 1er en phase finale 2 1
Match de barrage perdu pour la montée 1 0.5
10% de la somme est réservé aux autres équipes du club participant à des championnats régionaux ou nationaux.
CALCUL DES POINTS :
La place de premier
5 points
La place de deuxième
4 points
La place de troisième
3 points
Promotion Sport Page 7 / 12 Sélection : ouvert à tous les âges et tous les sports collectifs
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Sélection d’un joueur en équipe nationale 2 1
Sélection d’un joueur en équipe régionale 1 0.5
Une sélection en équipe Drome Ardèche correspond à une sélection régionale.
Un même sportif ou une même équipe n’émarge qu’au meilleur résultat
Les selections doivent obligatoirement donner lieu à une compétition ( les stages de préselections ne sont pas pris en compte)
CALCUL :
La moitié de la somme du critère est répartie entre les clubs ayant rempli un dossier selon la moyenne des subventions de ce club sur les cinq dernières années, qu’on appellera Moy.
- Le calcul des points de l’année en cours est effectué :
( Total RESULTATS + SELECTION ) multiplié par le coefficient de la fédération = Xclub
(La moitié du montant de la subvention ) x (nombre de licenciés du club)
(Somme de tous les X) x (nombre de licenciés sports co )
Subvention du club = ( Xclub que multiplie Y ) + Moy.
2 SPORTS INDIVIDUELS
Valeur : 12,5%
ECHELLE DU NOMBRE DES LICENCIES PAR FEDERATION DES SPORTS INDIVIDUELS
Supérieur à 1 000 000 9 TENNIS
De 800 000 à 1 000 000 8
De 400 000 à 800 000 7 JUDO - PETANQUE
De 300 000 à 400 000 6
De 200 000 à 300 000 5 KARATE - SKI-
GYMNASTIQUE
De 100 000 à 200 000 4 TENNIS DE TABLE – TIR SPORTIF-
ATHLETISME – PLONGEE – CYCLOTOURISME
NATATION – SPORTS BOULES -
Promotion Sport Page 8 / 12
= Y De 50 000 à 100 000 3 CANÖE-KAYAK – MONTAGNE
TIR A L’ARC
De 25 000 à 50 000 2 TRIATHLON - ESCRIME
Moins de 25 000 1 BOXE - SQUASH
CALCUL DE LA SUBVENTION
Rappel : le niveau Drôme - Ardèche correspond au niveau départemental.
Classement d’un joueur ou d’une équipe au plus au niveau dans sa hiérarchie
NIVEAU DIRIGEANTE AFFINITAIRE
NATIONAL 1, 1ère DIVISION 8 4
INTERREGIONAL 3 1.5
NATIONAL 2 - 3 3 1.5
REGIONAL 2 1
COEFFICIENT NATIONAL 1
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Du 1er au 10ème 6 3
Du 11ème au 20ème 4 2
Du 21ème au 30ème 3 1.5
Du 31ème au dernier 2 1
COEFFICIENT NATIONAL 2 – 3 OU INTERREGIONAL
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Du 1er au 10ème 5 2.5
Du 11ème au 20ème 4 2
COEFFICIENT REGIONAL
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Du 1er au 10ème 2 1
Sélection : ouvert à tous les âges et tous les sports individuels
DIRIGEANTE AFFINITAIRE
Sélection d’un joueur en équipe nationale 3 1.5
Sélection d’un joueur en équipe régionale 2 1
Promotion Sport Page 9 / 12 REMARQUES :
- Il n’y a pas de cumul : un joueur ou une équipe sélectionnée n’émarge qu’une seule fois pour sa meilleure performance, au cours de la saison et ne peut émarger que deux fois pour des disciplines différentes.
- Les résultats des équipes des sports individuels sont pris en compte même si au sein de ces équipes certains sportifs sont déjà comptabilisés individuellement.
- Les équipes dont on parle n’ont rien à voir avec les équipes de sports collectifs. Ce sont les équipes de sports individuels qui participent aux compétitions par équipe.
- Les sélections doivent obligatoirement donner lieu à une compétition ( les stages de présélections ne sont pas pris en compte)
CALCUL :
La moitié de la somme du critère est répartie entre les clubs ayant rempli un dossier selon la moyenne des subventions de ce club sur les cinq dernières années, qu’on appellera Moy.
- Le calcul des points de l’année en cours est effectué :
( Total RESULTATS + SELECTION ) multiplié par le coefficient de la fédération = Xclub
(La moitié du montant de la subvention ) x (nombre de licenciés du club)
(Somme de tous les X) x (nombre de licenciés sports individuels)
Subvention du club = ( Xclub que multiplie Y ) + Moy.
VI CENTRE MEDICO SPORTIF 2, 5 %
CRITERE LIE A OBJECTIF A REALISER
Participation des clubs au centre Médico – Sportif d’Annonay = Participation au critère
Rappel : 1 vacation = 1 heure = 6 personnes et seulement 6
VII SCOLAIRES (3 600 €)
Aide au fonctionnement de l'UNSS et de l'USEP, deux associations adhérentes à l'OMS
Promotion Sport Page 10 / 12
= Y VIII PARTICIPATION A LA VIE DE LA VILLE ET DE L'OMS 5%
CRITERE LIE A OBJECTIF A REALISER
Attention :
Une compétition ou un événement ne peut être pris à l'identique d'une année sur l'autre : répétition possible tout les 2 ans.
EVENEMENT : 1,5 %
Sera pris en compte un événement par an et par association. Celui ci devra être à l'initiative du club et organisé sur ANNONAY. L' événement ne fera pas partie du calendrier fédéral et devra être lié directement à la discipline de l'association.
Justificatifs :
Une fiche explicative de l'événement et le bilan financier de la manifestation.
NIVEAU Coefficient Fédération dirigeante Coefficient fédération affinitaire
INTERNATIONAL 4 2
NATIONAL 3 1,5
NTERREGIONAL 2 1
REGIONAL 1 0
BUDGET DE L'ÉVÉNEMENT
Plus de 20 000 € 4
De 10 000 à 20 000 € 3
De 5 000 à 10 000 € 2
Moins de 5 000 € 1
COMPETITION :1%
Sera prise en compte une compétition par an et par association. Celle ci devra figurer impérativement sur le calendrier officiel qu'elle soit à l'initiative du club ou imposée à l'association.
Justificatifs :
Le calendrier fédéral ou apparaît la compétition et les résultats de la compétition.
NIVEAU Coefficient Fédération dirigeante Coefficient fédération affinitaire
INTERNATIONAL 4 2
NATIONAL 3 1,5
NTERREGIONAL 2 1
REGIONAL 1 0
NOMBRE DE PARTICIPANTS
Plus de 250 4
De 150 à 250 3
De 50 à 150 2
Moins de 50
Promotion Sport Page 11 / 12 PARTICIPATION A LA VIE DE L'OMS : 2,5%
Le développement, la vitalité de l'OMS commence par la présence aux réunions et aux différentes animations misent en place par l'OMS.
Il a semblé normal que les clubs qui assistent régulièrement aux réunions et qui participent activement à la vie de l'OMS emargent à ce critère.
Participation aux réunions :
Assemblée Générale de l'OMS et subventions :3 points
Réunions de l'OMS ( Ardéchoise, Faîtes du sport, récompenses...) : 1 point/réunion
Participation aux différents évenements de l'OMS :
« Faîtes du sport » : 2 points
Ardéchoise : 1 point
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