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Ordre du Jour - ordre du jour cm 2023 4 26092023
Convocation - convocation CM
Conseil Municipal - CM 14112023
Déliberation - Tableau pour site
Ordre du Jour - Ordre du jour
Conseil Municipal - CM 26092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Assurance,
COMBRIT-SAINTE-
MARINE
Combrit,
le 20
septembre
2023
A l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Objet:
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023
Nréfs,
: CL/PLG/060923
Pd.:
Ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2023
Rapport
préparatoire
et pièces
annexes
PV
du
conseil
municipal
du
29
août
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
part
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à l'espace
sportif
de
Croas
Ver
:
Le
mardi
26
septembre
2023
à 20h30
Pour
me
permettre
de
présenter
une
réponse
motivée,
je vous
invite,
préalablement
à la
réunion,
à formuler
par
écrit
toute
question
que
vous
souhaiteriez
aborder
lors
du
Conseil
Municipal
(obligation
de
l'article
L.2124-19
du
CGCT).
En
cas
d'absence,
merci
de
donner
pouvoir
à l'un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l'assurance
de
ma
meilleure
considération.
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
—
Sainte
Marine AINTE-
MARINE
KOMERID
SANTVORAN
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
26
SEPTEMBRE
2023
À 20H30
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
- Majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
- Garantie
d'emprunt
pour
l'OPAC
« opération
de
9 logements
route
de
Quimper
Nord
»
— Solidarité
à la
population
victime
du
séisme
au
Maroc
— Solidarité
à la
population
victime
des
inondations
en
Lybie
MARCHES
PUBLICS
/ TRAVAUX
— Effacement
de
réseaux
rue
des
Camélias
PERSONNEL
— Modification
du
tableau
des
emplois
DENOMINATION
.
—
Terrain
d'entraînement
de
footbail
:
Combrit,
le 20
septembre
2023
Affichage
le 20
septembre
2023
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine