Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELIBERATION CCAS 2025 1 Approbation PV CCAS du 28
Procès Verbal - DELIBERATION CCAS 2026 1 Approbation PV CCAS du 27
Procès Verbal - CCAS 2023 1 PV seance CCAS 30.03.2023
Procès Verbal - DELIBERATION CCAS 2024 1 Approbation PV du 11.10.2
Déliberation - Liste Deliberations seance CCAS 30.03.2023
Déliberation - DELIBERATION CCAS 2026 3 Approbation CFU 2025
Procès Verbal - DCM 2023 26 Approbation PV conseil municipal du 26
Procès Verbal - DCM 2023 1 Approbation PV conseil municipal du 06.
Procès Verbal - DCM 2023 15 Approbation PV conseil municipal du 04
Procès Verbal - CCAS 2023 2 PV seance CCAS 11.10.2023
Procès Verbal - DELIBERATION CCAS 2023 6 Approbation PV CCAS du 30.03.2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Puissalicon.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIBERATION CCAS 2023 6 Approbation PV CCAS du 30.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
CCAS de Puissalicon
DELIBERATION N° 2023-6
Approbation du procès-verbal du CCAS du 30/03/2023
Convocation du 06/10/2023
Séance du 11/10/2023
L'an deux mille vingt-trois, le onze octobre à dix-neuf heures, le Conseil d'Administration du CCAS dûment convoqué, s'est réuni en mairie, sous la présidence de Monsieur Michel FARENC, Maire et Président du CCAS.
Présents : FARENC Michel - BLANCOU Hubert - LORENTE Marie - FERRE Gerard - GAU Rose-Marie - KUTTEN Michel LELONG Eric - GAU Bernard CONEGERO Elisabeth - COLOMIES Serge
Absente excusée : MARTINET Sylviane
Secrétaire de séance : BLANCOU Hubert
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil d'Administration du CCAS du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 et lui demande de se prononcer,
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Ouï l'exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré,
Approuve à l'unanimité ce document.
Ainsi délibéré, Pour copie conforme
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet
d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Transmis au représentant de l'état le 12/10/2023
Publication sur le site internet de la Commune le 12/10/2023
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
Publié la
ID : 034-213402241-20231011-DEL CCAS 2023 6-DE
Michel FARENC
Président