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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 15 février 2024 L'an deux mille vingt-trois, le quinze février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 13 Nombre de votants :13 Date de convocation du Conseil Municipal : 09/02/2024 PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN, Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Brice PIVETEAU, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT. EXCUSES - Bertrand DOUIN, Priscillia MARTINEAU. M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance FINANCES : 24-02-001- Subvention à l’Amicale Laïque Les Dolmens pour financer la classe de neige Approuvée à l’unanimité VOIRIE : 24-02-002- Création de liaisons douces et aménagements sécurité : demande de fonds de concours Approuvée à l'unanimité RESEAUX : 24-02-003- Convention de servitudes avec Enedis pour le raccordement de la parcelle ZE 56 au lieu- dit le Champ des Ajoncs Approuvée à l'unanimité COMMANDE PUBLIQUE : 24-02-004- Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre du bar/restaurant Le Dolmen Approuvée à l'unanimité INTERCOMMUNALITE : 24-02-005- Modification des statuts Approuvée à l'unanimité 24-02-006- Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées « Faites vos jeux » Approuvée à l'unanimité Le Maire, \ Le secrétaire, Loïc CHUSSE, Maxime BARBARIT TC _