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Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 29 octobre 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
«, LeBermar
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 29 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal
de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la
présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 8
Nombre de votants :10
Date de convocation du Conseil Municipal : 24/10/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Frédéric PAPIN, Corinne CHARTIER, Antoine
COUTANSAIS, Magali GODET, Johnny CHABOT, Brice PIVETEAU.
EXCUSES- Agnès LANSMANT-LOUSSERT (pouvoir donné à Frédéric PAPIN), Nadège THUBIN, Maxime
BARBARIT, Audrey CHABOT, Priscillia MARTINEAU (pouvoir donné à Corinne CHARTIER), Bertrand
DOUIN.
ABSENT — Marion USUREAU.
M. Johnny CHABOT est nommé secrétaire de séance.
FINANCES :
24-10-053- Budget Principal : Décision modificative n°2
Approuvée à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE :
24-10-054- Rapport d'activités 2023
Approuvée à l'unanimité
24-10-055- Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables et bilan de la concertation
Approuvée à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE :
24-10-056- Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenant n°2 au lot 11 Revêtements de sols
céramiques et avenant n°4 au lot 14 Plomberie sanitaires chauffage ventilation.
Approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
24-10-057- Protection sociale complémentaire: convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Approuvée à l’unanimité
24-10-058- Avancement de grade : Création d’un emploi d'adjoint technique principal de 2° classe
Approuvée à l'unanimité
FONCIER :
24-10-059- Convention de maitrise foncière avec l'Etablissement Public Foncier concernant l'ilot du
centre-bourg Approuvée à l’unanimité
24-10-060- Avenant n°2 à la convention de maitrise foncière avec l'Etablissement Public Foncier
concernant l'ilot du Moulin
Approuvée à l’unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
24-10-061- Partenariat pour le fonctionnement de l'Espace Enfance Jeunesse de Saint-Vincent-sur-
Jard pour l’année 2023
Approuvée à l'unanimité
Le secrétaire,
Johnny CHABOT