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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2024 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Travail et emploi, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence
de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents :8
Nombre de votants : 12
Date de convocation du Conseil Municipal : 14/06/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN, Bertrand DOUIN, Marion
USUREAU, Johnny CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT.
EXCUSES — Jean-Claude BULOT (pouvoir à Loïc CHUSSEAU), Corinne CHARTIER (pouvoir à Maxime
BARBARIT), Magali GODET (pouvoir à Marion USUREAU), Antoine COUTANSAIS, Brice PIVETEAU,
Audrey CHABOT (pouvoir à Nadège THUBIN), Priscillia MARTINEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
FINANCES :
24-06-026- Mise en place d’un tarif de location des tivolis pour les associations non communales
Approuvée à l'unanimité
24-06-027- Tarifs de la taxe de séjour à compter de 2025
Approuvée à l’unanimité
24-06-028- Mise en place d’un tarif de location de la salle Bois Plaisant pour une association hors
commune
Approuvée à l’unanimité
24-06-029- Subvention à M. LANGE-BERTEAUX Nicolas
Approuvée à l’unanimité
24-06-030- Souscription d’une ligne de trésorerie de 100 OO0€
Approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
24-06-031- Avancement de grade : Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 1°" classe
Approuvée à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE :
24-06-032- Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenants n°2 au lot 2 VRD Gros Œuvre et
au lot 7 Menuiseries Bois
Approuvée à l'unanimité
24-06-033- Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenant n°3 au lot 14 Plomberie Sanitaires
Chauffage Ventilation
Approuvée à l’unanimité AFFAIRES SCOLAIRES :
24-06-034- Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école
Approuvée à l’unanimité
Le Maire, Le secrétaire,
Loic CHUSSEAU Maxime BARBARIT