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Ordre du Jour - Ordre du Jour
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Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Économie et finances,
VILLE D’HAUBOURDIN
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
038 - Désignation du secrétaire de séance
039 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
040 - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres
041 - Admission en créances irrécouvrables
042 - Compte de gestion 2024 – budget ville
043 - Compte administratif 2024 – budget ville
044 - Compte de gestion 2024 – budget annexe pour certaines activités culturelles
045 - Compte administratif 2024 – budget annexe pour certaines activités culturelles
046 - Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025
047 - Budget supplémentaire de l’exercice 2025
048 - Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
049 - Budget 2025 – Subventions exceptionnelles aux associations
050 - Facturation des clés des équipements sportifs et locaux associatifs en cas de perte
051 - Don de la société Stockmeier France pour la manifestation « les Fêtes autour du Monde 2025 »
052 - Don de la société Recynor pour la manifestation « les Fêtes autour du Monde 2025 »
053 - Don de la société Cargill Haubourdin pour la manifestation « les Fêtes autour du Monde 2025 »
054 - Don du Crédit Mutuel Haubourdin pour la manifestation « les Fêtes autour du Monde 2025 »
055 – Espace Culturel Lequimme et Ferme du Bocquiau – tarifs des places pour les spectacles et services
056 – Tarifs - école de musique Paul Dallenne
057 - Approbation de la convention de mutualisation de la restauration collective entre les villes de Loos et Haubourdin
058 - Projet Educatif Territorial 2024-2027 - présentation
059 - Dépôt vente ferraille et métaux au profit de la Société BAUDELET
060 - Déclassement de bien public – AR159 Carrière des Ciments 061 - Cession terrain Carrière des Ciments
062 - Bail à réhabilitation – 10 Cité Poullet
063 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de création du périmètre et du programme d’actions de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEANP)
064 - Rétrocession de terrain, rue Roger Salengro
065 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du domaine public – année 2025 – correctif
066 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
067 - Restauration : repas fourni au personnel municipal
068 – Modification des modalités de recrutement des animateurs en Accueil Collectif de Mineurs
069 - Ville d’Haubourdin – créations de postes
Questions diverses