Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0094 TableauEmploi
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0094 TableauEmploi)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
bu”
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 56
Pouvoirs: 14
Absenis : O
Excusés : 18
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 T AVR, 2022
4 1 AVR, 2022
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2022
Délibération n° DEL-2022-0094
Objet: Aciualisation du tableau des emplois
Le lundi 28 mars 2022 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 22
mars 2022.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François
CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS,
Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN,
Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL, Philippe
GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise
MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL, Emmanuelle
MOREAU, François OLLEON, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck SOMME,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET,
Annie TANI, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir : Claude BENOIT à Michèle FLAMAND, Philippe
BAUDAIN à Anne-Françoise BESSON, Patricia BELLINI à
Cédric ARMANET, Dominique BONNET à Jean-François
CLAPPAZ, Brigitte DULONG à Martine KOHLY, Agnès
DUPON à Françoise MIDALI, Annie FRAGOLA à Annie
TANI, Claudine GELLENS à François OLLEON, Christelle
MEGRET à Olivier SALVETTI, Sidney REBBOAH à Henri BAILE,
Sophie RIVENS à Martin GERBAUX, Cécile ROBIN à
Christophe BORG, Brigitte SORREL à Christophe
ENGRAND, Martine VENTURINI à Franck SOMME
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 Vu le Code général de la fonction publique,
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Considérant les besoins des directions pour assurer la bonne continuité du service rendu au public, mais également suite aux évolutions de service
Monsieur le Président propose au Conseil communautaire, de valider l'évolution du tableau
des emplois de la collectivité comme présenté ci-dessous.
Ces derniers correspondent aux crédits budgétaires inscrits aux budgets.
Légende : Temps complet =TC / Temps non complet = INC / Catégorie = Cat. SG = Secrétariat Général / DC = Direction Communication / DG = Direction Générale / DRH = Direction Ressources Humaines / DFCP = Direction Finances & Commande Publique / DSI = Direction Systèmes Information / DPST = Direction Patrimoine & Services Techniques / DGD = Direction Gestion des Déchets / DEA = Direction Eau & Assainissement / DEVECO = Direction Développement Economique / DALE = Direction Aménagement, Logement & Environnement / DCPC = Direction Culture & Patrimoine Culturel / DEJP = Direction Enfance, Jeunesse & Parentalité / DSMT = Direction Sports, Montagne & Tourisme / DM = Direction Mobilité / DASS = Direction Autonomie, Santé & Solidarités / EHPAD = Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes / MG = Moyens Généraux
Emplois permanents :
Les emplois permanents seront occupés par des fonctionnaires. Toutefois, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, ils pourront être pourvus par des agents contractuels sur la base des articles 3-3-2° où 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
La rémunération de l'agent ne pourra pas dépasser l'indice brut sommital du cadre d'emploi de recrutement.
Nbr (emMPs é Création / |TC/| de | A compter < Cat. Grade Suppression | TNC | travail 40 Budget Direction Motif
Fe hebdo
Grade
d'aide- ’ B soignant de | Suppression Bear de classe DASS l'agent ] Édhode TC | 35h00 | 01/04/2022 EHPAD EHPAD
Grade Recrutement
es d'agent Création SUr NOUVEAU social grade Grade s E d'agent Suppression Départ de . l'agent social
Grade DASS | ne TNC | 28h00 | 01/04/2022 EHPAD EHPAD Recrutement
B | soignant de Création SUr NOUVEAU classe grade normale
Grade de
médecin Suppression 5 é * Déroulé de 2ème classe DASS x ] À Cradade INC | 21h00 | 01/04/2022 EHPAD EHPAD carrière
à : me contractuel médecin hors | Création
classe
Grade Départ de ] G d'adjoint Suppression | TC | 35h00 | 01/04/2022 EAUX DEA l'agent
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 technique
Cadre
d'emplois des
techniciens
territoriaux
Création
Recrutement
SUr NOUVEAU
grade
Grade
d'adjoint
technique
Suppression
B/C
Cadre
d'emplois des
techniciens
territoriaux OU
des agents
de mañtrise
territoriaux ou
des adjoints
techniques
territoriaux
Création
TC 35h00 01/04/2022 EAUX DEA
Départ de
l'agent
Recrutement
SUr NOUVEAU
grade
Grade
d'agent
social
Suppression
Cadre
d'emploi des
éducateurs
territoriaux de
jeunes
enfants
Création
1E 35h00 01/04/2022 PRINCIPAL DEJP MA Versoud |
Départ de
l'agent
Recrutement
SUr NOUVEAU
grade
Grade
d'adjoint
technique
Suppression TNC 30h00
Cadre
d'emplois des
adjoints
techniques
territoriaux
Création TE 35h00
01/04/2022 PRINCIPAL DEJP MA VB
Départ de
l'agent
Recrutement
SUr NOUVEAU
grade
Grade
d'auxiliaire
de
puériculture
principal de
2ème classe
Suppression
Grade
d'auxiliaire
de
puériculture
de classe
normale
Création
TNC 2h46 01/04/2022 PRINCIPAL
DEJP LAEP
Villard
Bonnot
Reclassement
2022
Cadre
d'emploi des
assistants
territoriaux
SOCIO-
éducatifs ou
des
psychologues
territoriaux ou
des
éducateurs
territoriaux de
Suppression
jeunes
Création
TNC
02h37
03h08
01/04/2022 PRINCIPAL DEJP LAEP Pontcharra
Evolution
d'organisation
suite à fusion
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 enfants
Grade de Suppression Départ de rédacteur DEJP ALSH l'agent B TC | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL Saint Recrutement
GrAe Création Maximin | sur nouveau d'animateur grade
Grade de
B rédacteur Suppreson Départ de principal de l'agent lère classe
Grade TC | 35h00 | 28/03/2022 | PRINCIPAL DSMT d'adjoint Recrutement C | administratif | Création SUr NOUVEAU principal de grade lère classe
2 Grade Suppression Départ de d'attaché l'agent
Cadre
d'emploi des DM attachés TC | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL SMMAG Recrutement
À |territoriaux ou | Création SUr noOUVeGU des grade ingénieurs
territoriaux
Grade Suppression Départ de d'ingénieur DM l'agent A Grade TC | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL SMMAG Recrutement
d'ingénieur Création SUr NOUVEAU principal grade Mutation pour
ëraëe détachement
C | d'adjoint du | Création | TC | 35h00 01/04/2022 | PRINCIPAL SG (Suite à patrimoine à réussite
concours)
Cadre
d'emploi des
adjoints Création de
cg | ,SAMNISAN | Création | 1C | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL | DALE ADS Pose territoriaux OU (Anticipation des départ agent) rédacteurs
territoriaux
Grade Suppression d'auxiliaire de poste suite
Ë ee Suppression | 1C | 35h00 [01/04/2022 | principaL | PEJPMA | a intégration puériculture SNE nouveau de classe cadre supérieure d'emploi
ne _ GIP LA GR: |. SHPPreSsIOn A | PTE Casse [Suppression |TNC | 02h38 |01/04/2022| PRINCIPAL ontebera | 8 Peine
normale
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 Grade
d'adjoint | Suppression | TC | 35h00 [01/04/2022 | PRINCIPAL | DEA Dépt ; retraite technique
Grade
d'adjoint DCPC . UE . . ESPACE Suppression administratif Suppression | TNC | 10h30 | 01/04/2022 ARAGON Espace de poste principal de Aragon lère classe
Cadre Création de d'emploi des DEJP MA poste par adjoints Création |TNC | 31h30 | 01/04/2022 | PRINCIPAL anticipation : Crolles 1 techniques (En attente de territoriaux reclassement) Cadre Création de d'emploi des DEJP MA poste par auxiliaires de | Création |TNC | 30h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL + anticipation e Biviers puériculture (En attente de territoriaux reclassement)
Cadre Création de d'emploi des DEJP MA poste par auxiliaire de Création TC | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL | Crolles 2 + | anticipation puériculture Pool (En attente de territoriaux reclassement)
Cadre rs d'emploi ds | Céation |TNC | 28h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL | PE MA | Onticipation agents Crolles 1 : (En attente de SOCIaux reclassement)
Création de
de DEJP MA poste par : Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 | PRINCIPAL GPF*+ anticipation agents E Crolles 2 | (En attente de SOCIAUX reclassement)
Cadre Création de d'emploi des DEJP MA poste par auxiliaires de | Création | TC | 35h00 01/04/2022 | PRINCIPAL B(viers anticipation puériculture (Départ territoriaux retraite) Cadre
d'emploi des PR
éducateurs D. de territoriaux de ( Acte dia jeunes Création | TC | 35h00 [01/04/2022 | PRINCIPAL | DEJP RPE ; P départ retraite enfants ou : + fusion de 2 des assistants : RPE) sOCio-
éducatifs
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 Cadre
d'emploi des
assistant
SOCIO-
éducatif
territoriaux OU
des moniteurs
éducateurs Création de
_. # DEJP LAEP |. Poste
2 | A | MMervenanis | Céction [Nc |o1ns4 | 01/04/2022 | PRINCIPAL pays | ne miss familiaux , disposition par an d'Allevard territoriaux OÙ le
des Département) éducateurs
territoriaux de
jeunes
enfants ou
des
puéricultrices
territoriales
Création de
1 |A A Création | TC | 35h00 |01/04/2022| PrinciPaL | DES fur :
disponibilité)
Cadre
d'emploi des TRAITEMENT Créatich.dé ] E adjoints Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 DES DGD techniques DECHETS FSSIS territoriaux
Cadre
d'emploi des TRAITEMENT Création de 4 Ê adjoints Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 DES DGD j techniques DECHETS poste territoriaux
Cadre
d'emploi des TRAITEMENT Gréaiior ds
] È adjoints Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 DES DGD 4 techniques DECHETS FE territoriaux
Cadre
d'emploi des TRAITEMENT cédtendé
] E adjoints Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 DES DGD techniques DECHETS Rosie territoriaux
Emplois non permanents (Accroissement temporaire d'activité) :
La loi n°84-53 du 26 janvier 1984 dans son article 3 | 1°), permet aux collectivités de recruter des
agents contractuels sur des emplois non permanents afin de faire face à un accroissement
temporaire d'activité. Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 12 mois pendant une même période de 18 mois consécutifs, ils seront pourvus Uniquement par des agenis contractuels.
Considérant les besoins des directions pour assurer la bonne continuité du service rendu au public, notamment au regard des nombreux services à la population, et des contraintes règlementaires encadrant le recrutement (délais de vacance, de publication, durée des remplacements), la collectivité pour répondre rapidement aux exigences de continuité de service, prévoit la création de ces postes.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 Nor Cad Création / |TC/ PAGE | Date de Motif d adre ou éation e otif du de: cat Grade Suppression | TNC | travail |. début Daie.ge.nn puoget: | Dre cron recrutement postes f hebdo :
Cadre
d'emploi
des à
attachés nr AGErAISSEME ] A/B tÉHe TAC Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 | 31/03/2023 | PRINCIPAL! DSMT temporaire
d'activité et des
rédacteurs
territoriaux
Cadre
d'emploi ACcCroisseme
? B des Création | TC | 35h00 | 01/04/2022 | 31/03/2023 | PRINCIPAL | DCPC temporaire rédacteurs d'activité territoriaux
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 8 MARS
2022
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0094-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022