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Déliberation - azsbprn4v2kx85u
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - azsbprn4v2kx85u)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
&
L'HOPITAL
AIT
FPE
TURN
LE
ABDEE
L
Département
de
la Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 DECEMBRE
2022
DELIBERATION
N°
2022-12-05
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:2
Nombre
de
membres
présent(s}
:13
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le deux
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
L'Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
novembre
2022
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe;
Michel
RIBBA; ROCHET
Christine; DECHAUMET
Sébastien
;
MBOCK
Eléazar; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;
CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise;
CRETON
Cécile;
CROZIER
Julien
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
/
Secrétaire
de
séance
: Serge
DUPEYRON
Objet
: 7.
CHOIX
DES
ENTREPRISES
POUR
L’'AMENAGEMENT
D'UN
ESPACE
DE
LOISIRS
l'est
rappelé
que
les travaux
destinés
à l'aménagement
d’un
espace
de
Loisirs
ont
fait
l'objet
d’une
publication
dans
le
cadre
d’un
appel
public
à
la
concurrence.
La
procédure
de
passation
utilisée
est
la
procédure
adaptée
ouverte.
L'annonce
a
été
publiée
le
18
octobre
2022,
les
entreprises
devant
rendre
leur
offre
avant
le
10
novembre
2022
à 12
heures.
Les
travaux
ont
été
décomposés
en
trois
lots:
Lot
n°1
: Terrassement
-voirie-réseaux
Lot
N°2
: Mobilier-jeux
.
Lot
N°3
: Espaces
verts
La
commission
d'appel
d'offre
s’est
réunie
le 15
novembre
2022
pour
confirmer
la validation
des
offres
et
autoriser
le
cabinet
REALITE
à
réaliser
l'analyse
des
offres,
7 offres
ont
été
reçues
pour
le lot
N°1 SP+
Dosuer
maire
F”
Re
4 offres
ont
été
reçues
pour
le lot
N°2
5 offres
ont
été
reçues
pour
le lot n°3
Le
25
novembre
2022,
Ja commission
s’està
nouveau
réunie
pour
classer
les offres.
Suite
à l’analyse
des
offres
réalisée
par
le cabinet
REALITE
et au
vu
des
critères
de jugement
des
offres
tels
que
définis
dans
le règlement
de
consultation,
c’est
à dire
le
prix
des
prestations
(40%),
la valeur
technique
(60%),
IL EST
proposé
au
conseil
municipal
de
suivre
l’avis
de
la commission
d’appel
d'offre
et
donc
d'attribuer
le marché
aux
entreprises
qui
ont
été
classées
à la première
place
pour
chacun
des
lots,
à
savoir :
Ÿ
Lot
1
: Entreprise
EGEBAT
TP
pour
un
montant
de
128
439,00
€
H.T.
soit
134
619.00
€ T.T.C
pour
l'offre
de
base
et
un
montant
de
6 180.00€
HT
soit 7 416.00€
TTC
pour
l'option
PSE1
concernant
le Terrain
de
tennis.
Ÿ
Lot 2:
Entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
115
470,00€
HT
soit
138
564.00€
TTC.
Ÿ
Lot
3:
Entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
57
057.00€
HT soit
68
468.40€
TTC
Vote
:
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
; O0
. Après
en
avoir pris
connaissance
de
la proposition,
le Conseil
Municipal,
décide,
à l'unanimité
:
* D'attribuer
le marché
pour
le Lot
N°1
à l’entreprise
EGEBAT
TP pour
un
montant
de
128
439,00
€ H.T.
soit 134
619,00
€ T.T.C pour
l'offre
de base
et un montant
de 6 180.00€
HT soit
7 416.00€
TTC pour l'option
PSE
concernant
le Terrain
de
tennis.
*” D’attribuer
le marché
pour
le Lot
N°2
à l’entreprise
AU
CARRE
VERT
pour
un
montant
de
115
470,00€
HT
soit
138
564.00€
TTC.
* D’attribuer
le marché
pour
le Lot N°3
à l’entreprise
AU
CARRE
VERT pour
un
montant
de 57
057.00€
HT
soit
68
468.40€
TTC
“’Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le marché
ainsi
que
toutes
les pièces
nécessaires
s’y
rapportant
pour
sa
bonne
exécution,
v’Autoriser
le Maire
à solliciter toutes
demandes
de
subvention
dans
le cadre
du
présent
dossier
* Précise
que
les crédits
nécessaires
sont prévus
au
Budget
Principal 2022.
ONT SIGNE
AU REGISTRE
LE MAIRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le 5 décembre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire,
CT
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[042-214201089-20221202-202212-05-DE | Accusé
ceriifiè
exécutoire
RMfichage Fat
Le 9/42/2082
numériquement.