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Document publié le Mardi 12 mars 2019 par la commune de Corancez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 12 mars 2019)
Thèmes du document : Union Européenne, Démocratie, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2019
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Par une convocation en date du 7 mars 2019, le Conseil Municipal est invité à se réunir le mercredi 30 janvier 2019 à 20 h 30 pour délibérer des questions suivantes :
Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2019,
Prix du banquet communal,
Adhésion à l’association des maires,
Délégués auprès du nouveau regroupement pédagogique,
Statuts du nouveau regroupement pédagogique,
Renouvellement du contrat de gestion du cimetière,
Vote de subventions,
Divers
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-neuf, le 12 mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard SERVIN, Maire. Présents : M. SERVIN Bernard, M. CHOUPART Alain, Mme Marie-France DE AVEIRO, M. Philippe AUFFRAY, M. D’HUIT Mickaël, M. MARIE Michel, M. Stéphane OBERDIEDER, Mme VASSARD Chantal, M. Hervé BORDIER
Absents excusés : M. Jacky GOUSSU (pouvoir à Philippe AUFFRAY), Mme Isabelle ROBERT
Secrétaire de séance : M. Mickaël D’HUIT
Date de convocation : 7 mars 2018
Nombres de membres : En exercice : 11 Présents : 9 Votants : 10
Le compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 est approuvé à l’unanimité.
1. Prix du repas communal
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal organise comme chaque année un banquet pour les personnes âgées de la commune. Ce banquet est offert gratuitement aux personnes de plus de 65 ans. Toutefois, il convient de fixer le prix du repas pour toute personne désirant participer à ce banquet.
Après étude et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Fixe le prix du repas à 37 euros par personne.
2. Adhésion à l’AMF 28
Monsieur le Maire explique que désormais il est nécessaire de délibérer pour pouvoir adhérer à l’Association des Maires et Présidents d’EPCI d’Eure-et-Loir. La commune est adhérente Réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2019
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depuis de nombreuses années et sollicite souvent l’expertise de l’association pour gérer certains dossiers.
Après étude et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Décide d’adhérer à l’AMF 28 et de régler la cotisation pour l’année 2019 qui s’élève à 214,04 euros.
3. Délégués auprès du nouveau regroupement pédagogique
Monsieur le Maire rappelle que les conseils municipaux de Corancez, Mignières et Ver-lès- Chartres ont délibéré favorablement pour un regroupement pédagogique. Ainsi, il y a lieu de désigner les représentants de cette future entité, à savoir deux titulaires et un ou deux suppléants. Il est précisé que les maires sont d’office membres titulaires du futur syndicat.
Monsieur le Maire propose que les délégués titulaires et suppléants du syndicat scolaire actuel continuent à exercer leurs délégations auprès du futur regroupement pédagogique. L’assemblée et les délégués concernés sont favorables à cette proposition.
Après étude et délibérations, le Conseil Municipal, à l’unanimité
• Désigne
o Monsieur SERVIN, délégué titulaire de droit,
o Madame DE AVEIRO, déléguée titulaire,
o Monsieur D’HUIT, délégué suppléant,
o Madame VASSARD, déléguée suppléante.
o
4. Statuts du nouveau regroupement pédagogique
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’état d’avancement de l’élaboration des statuts du futur regroupement pédagogique. Des réunions ont lieu régulièrement entre les délégués des trois communes.
5. Renouvellement du contrat du logiciel de cimetière
Monsieur le Maire présente l’offre de reconduction de l’abonnement au logiciel « cimetieres- de-france » reçue du Groupe ELABOR. Ce devis s’élève à 899,60 euros HT, soit 1 079,52 euros TTC pour une durée de cinq ans. Le paiement s’effectue par annuités de 179,92 euros HT. Le réabonnement prendra effet au 31 décembre 2019.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Accepte le devis du Groupe ELABOR pour un montant de 899,60 € HT soit 1 079,52 € TTC,
• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier. Réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2019
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6. Vote de subventions
Monsieur le Maire, présente aux membres du Conseil des demandes de subventions.
Après étude et délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité :
Décide d'accorder les subventions suivantes :
• ANERVEDEL ................................................. 65 €
• CAUE .............................................................. 50 €
7. Divers
➢ Concernant l’aménagement du nouveau quartier en centre bourg, la SAEDEL a informé la commune que la phase de fouilles archéologiques est maintenant terminée. La prochaine étape du projet porte maintenant sur l’acquisition des terrains.
➢ Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à la dégradation d’une vitrine d’affichage public, celle-ci a dû être remplacée. L’assurance a pris en charge environ 62 % du prix de la nouvelle vitrine.
➢ Monsieur le Maire demande à chacun de se rendre, dans la mesure du possible, disponible pour la tenue du bureau de vote lors des prochaines élections européennes qui auront lieu le dimanche 26 mai 2019.
➢ Les anciennes tables de la salle des fêtes n’étant plus utilisées, Monsieur le Maire propose de procéder à leur vente, au printemps, comme cela avait fait pour les plateaux de l’estrade.
➢ Il est prévu que le vote du budget ait lieu le mardi 9 avril 2019.
La séance est levée à 21 h.
POUR EXTRAIT
En mairie, le 15 mars 2019
Le Maire
Bernard SERVIN