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Déliberation - DELIB 2023 83 Actualisation delegues SIRTOM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 83 Actualisation delegues SIRTOM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2823
cation
agrée
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20231213-2023_83-DE
SANT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
13
décembre
2023
Convocation
: 7
décembre
2023
Date
d'affichage
: 7
décembre
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
treize
décembre
à dix-neuf
heures
à Navour-sur-Grosne
- salle
des
fêtes
de
Clermain.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
Mme
Nathalie
LAPALUS
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Madame
Fabienne
PRUNOT
Etaient
Excusés:
M.
Philippe
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
M.
Damien
THOMASSON
(Tramayes) Pouvoir
:
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
/la
Bussière),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
Mme
Laurence
GUILLOUX
(Verosvres)
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
Actualisation
des
délégués
DELIB
2023-83 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L
5211-2
et
suivants,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2016-12-15-002
en
date
du
15
décembre
2016
relatif à la création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2019-10-11-004
en
date
du
11
octobre
2019
relatif à la
composition
du
Conseil
communautaire,
Vu
la
délibération
n°
2020-41
du
16
juillet
2020
élisant
les
délégués
titulaires
et
suppléants
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la
Grosne,
Le
Président
Rémy
MARTINOT
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
5214-21
du
CGCT,
il
appartient
au
Conseil
communautaire
d’élire
les
délégués
titulaires
et
suppléants
auprès
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la Grosne.
Un
délégué
ayant
démissionné
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal
de
Dompierre-les-Ormes,
le
Président
présente
les
nouveaux
délégués
du
SIRTOM
représentant
la
commune
de
Dompierre-les-
Ormes :
Commune
Nom/Prénom
Poste
DESROCHES
Michel
Titulaire
Dompierre-les-Ormes |
PROST
Philippe
Titulaire
MARTINOT
Elisabeth
|
Suppléant
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
ouï
exposé
et
délibéré,
à l’unanimité
:
>
ELIT,
conformément
à
l’article
L
2121-21
du
CGCT,
les
délégués
suivants
au
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
:
Commune
Nom/Prénom
Poste
DESROCHES
Michel
Titulaire
Dompierre-les-Ormes
|
PROST
Philippe
Titulaire
MARTINOT
Elisabeth
|
Suppléant
>
AUTORISE
le
Président
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2823
23_83-DE
DELIB
2023-83
99_DE-071-200071645-2