Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2023 20 Actualisation delegues SIRTOM
Déliberation - DELIB 2023 83 Actualisation delegues SIRTOM
Déliberation - DELIB 2022 57 EPAGE GROSNE actualisation délégue
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
Déliberation - DELIB 2024 83 1 Actualisation delegues SIRTOM
Déliberation - DELIB 2022 60 AER BFC actualisation delegue
Déliberation - DELIB 2022 56 PETR Maconnais actualisation delegue
Déliberation - DELIB 2024 27 Actualisation delegues SIRTOM
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
Déliberation - DELIB 2022 69 SPANC modification delegue
Déliberation - DELIB 2022 61 SIRTOM Vallee de la Grosne actualisation delegues
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022 61 SIRTOM Vallee de la Grosne actualisation delegues)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
18/18/2822
cation
agrée
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20220929-2022_61-DE
SAiNT CYR. MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
29
septembre
2022
Convocation
: 23
septembre
2022
Date
d'affichage
: 23
septembre
2022
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-deux,
le jeudi
vingt-neuf
septembre
à
vingt
heures
à Pierreclos
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Jean-François
LAPALUS
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel-ROZIER
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
22
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Mme
Sylvie
DUPONT
Etaient
Excusés:
Mmes
Séverine
DEBIEMME
(Dombpierre
les
Ormes),
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
Chantal
WALLUT
(TRIVY),
Mrs
Jean-François
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
et
Michel
MAYA
(Tramayes)
Pouvoir
de
Mme
Nathalie
LAPALUS
à Patrick
CAGNIN
(Matour
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
/la
Bussière),
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Thierry
BERNET
(SERRIERES),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
Mme
Laurence
GUILLOUX
(Vérosvres).
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
-
actualisation
délégués
DELIB
2022-61 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
5211-2
et
suivants,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2016-12-15-002
en
date
du
15
décembre
2016 relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2019-10-11-004
en
date
du
11
octobre
2019
relatif
à
la
composition
du
Conseil
communautaire,
Vu
la délibération
n°
2020-41
du 16
juillet
2020
élisant
les
délégués
titulaires
et
suppléants
du
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne,
Le
Président
Rémy
MARTINOT
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
5214-21
du
CGCT,
il
appartient
au
Conseil
communautaire
d’élire
les
délégués
titulaires
et
suppléants
auprès
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la Grosne.
Plusieurs
délégué
ayant
démissionné
de
leurs
fonctions,
le
Président
présente
les
candidatures
suivantes
et
propose
de
les
désigner
pour
occuper
les postes
vacants
:
Saint
Point
|
EBERHART
Marcel |
Titulaire
MAILLET
Violaine
|
Suppléante
Montmelard
| NESME
Eric
Titulaire
Le
Conseil
de
Communauté,
ouï
exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
>
ELIT,
conformément
à l’article
L
2121-21
du
CGCT,
les
délégués
suivants
au
SIRTOM
de
la Vallée
de
la Grosne
:
Saint
Point
|
EBERHART
Marcel |
Titulaire
MAILLET
Violaine
|
Suppléante
Montmelard |
NESME
Eric
Titulaire
>
AUTORISE
le
Président
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
1
99_DE-071-2000716
e
16/18/2822
Mion
E-ke
DELIB
2022-61