Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour 1
Convocation - convocation cm ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Aveyron
à Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Nant, le 5 décembre 2025
Mesdames, Messieurs,
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune de Nant se tiendra
le jeudi 11 décembre 2025 à 18h dans le « petit hall ».
Ordre du jour du Conseil Municipal :
N
Nomination du secrétaire de séance ; délibération
Approbation PV du conseil précédent;
Décisions du Maire;
FINANCES
Budget principal 2025 : créances éteintes ; délibération
RESSOURCES HUMAINES
Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation ; délibération
Autorisations spéciales d'absence ; délibération
ECOLE DU ROC NANTAIS
Convention de prestation de services pour l'anglais ; délibération
ASSAINISSEMENT
RPQS Assainissement ; délibération
Adoption du coefficient de modulation global de la redevance pour la performance des systèmes
d'assainissement collectif pour l’année 2026 ; délibération
10. Principe de cession d’un chemin piétonnier communal aux Vernèdes
11. Bail de location Commune / Communauté de Communes (Hôtel de ville)
12. ENEDIS : Constitution de servitude
Questions diverses / information du Maire
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Richard FIOL
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L.
2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. || délibère alors
valablement sans condition de quorum ».