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Convocation - convocation cm 22072024 ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Santé, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Nant, le 17 février 2026
Mesdames, Messieurs,
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune de Nant se tiendra
le lundi 23 février 2026 à 18h dans le « petit hall ».
Ordre du jour du Conseil Municipal :
1. Nomination du secrétaire de séance ; délibération
2. Approbation PV du conseil précédent ;
3. Décisions du Maire ;
FINANCES
4. CFU : Compte Financier Unique : Délibérations
Affectation des résultats : Délibérations
6. Ouverture des crédits d'investissement : Délibérations
UT
RESSOURCES HUMAINES
7. Modalités de mise en œuvre du télétravail : Délibération
8. Piscine : Convention de mise à disposition du personnel à la Communauté de Communes Larzac Vallées :
Délibération
9. Renouvellement de la convention relative à la médecine professionnelle et préventive : Délibération
10. Principe de cession d’un chemin piétonnier rural aux Vernèdes : Délibération
11. AFR — Convention d'objectifs 2026 Mercredis matin : Délibération
12. Renouvellement bail « Soleil Évasion » : Délibération
Questions diverses / information du Maire
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Richard FIOL
Selon l'article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L.
2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors
valablement sans condition de quorum ».