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Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 07 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monestier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 07 11)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
DORDOGNE
CANTON
DE
SIGOULES
COMMUNE
DE
MONESTIER
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
vendredi
11
juillet
2014
à
12
h
30
Présent(e)s
:ALEXANDER
Elizabeth,
BOURGADE
Nicolas,
BROUILLEAUD
Marie-Agnès,
DESREUMAUX
Christian,
DOUGHTY
Richard,
CHUPIN
Virginie,
MORAND
Philippe,
PEDRENO
Armelle,
VERGNOL
Patrick,
WAUQUIER
Anne.
Absent(e)s
excusé(e)s
:SAUVAGE
Claude
(proc
à Marie-Agnès
BROUILLEAUD),
Absent(e)s
non
excusé(e)s:/
Secrétaire
de
séance
:Armelle
PEDRENO
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Election
du
Maire
>
Détermination
du
nombre
d'adjoints
>
Election
des
adjoints
>
Divers
HR
HN
TH DEA
6 A
A
D
A DE
A
A
D
EE
DH
EH
RH
AR
ARE
En
début
de
séance
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD
demande
l'autorisation
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour,
à
savoir
l'autorisation
de
signature
au
maire
pour
l'acte
d'achat
du
bar
restaurant
chez
le notaire.
Accord
du
Conseil
Election
du
Maire
Réf
délibération
: 2014/35
acte
5.4
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2121-
21,
L.
2122-1
à
L.
2122-17,
Il
est
rappelé
que
le
Maire
est
élu
à
bulletins
secrets
à
la
majorité
absolue
pour
deux
tours,
puis
à
la
majorité
relative
pour
le
troisième
tour.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
candidat
le
plus
âgé
est
élu.
Monsieur
MORAND,
doyen
de
l'assemblée
ouvre
la
séance.
Mme
PEDRENO
est
nommée
secrétaire.
Les
assesseurs
sont
messieurs
DOUGHTY
Richard
et
VERGNOL
Patrick
Premier
tour
de
scrutin
:Marie-Agnès
BROUTLLEAUD
propose
sa
candidature
Chaque
conseiller
municipal
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
1 Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a été
établi
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
:
0
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés:
11
Majorité
absolue
:
6
Ont
obtenu
:
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
onze
voix
(11)
Mme
Marie-Agnès
BROUILLEAUD
a
obtenu
la
majorité
absolue,
elle
est
proclamée
Maire
et
immédiatement
installée.
Observations
ou
réclamations
présentées
pendant
la
séance
:Néant
Création
du
nombre
d'adjoints
Réf
délibération
: 2014/36
acte
5.1
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2122-2
et
L.
2122-7-2,
Considérant
que
le
conseil
municipal
dispose
de
la
faculté
de
déterminer
le
nombre
d'adjoints
au
maire
appelés
à siéger
soit
au
maximum
30
%
de
l'effectif
total
du
conseil
municipal
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
D'approuver
la création
d'un
poste d'ad joint.
Élection
adjoint
Réf
délibération
: 2014/
acte
5.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2122-1
et
suivants,
Vu
la délibération
du
28
mars
2014
fixant
à
1 le
nombre
d'adijoint,
Madame
le
maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
à
bulletins
secrets
à
la
majorité
absolue
pour
deux
tours,
puis
à
la
majorité
relative
pour
le
troisième
tour.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le candidat
le plus
âgé
est
élu.
Élection
du
1°
adjoint Premier
tour
de
scrutin
: Candidat
: Richard
DOUGHTY
Chaque
conseiller
municipal
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a été
établi
:
Nombre
de
bulletins:
11
Bulletins
blancs :
0
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés:
11
Majorité
absolue
:
6
Ont
obtenu
:
Monsieur
Richard
DOUGHTY,
onze
voix
(11)
Monsieur
Richard
DOUGHTY
a obtenu
la
majorité
absolue
et
a été
proclamé
1°
adjoint.
Délégation
signature
pour
acte
notarié
Réf
délibération
: 2014/34
acte
3.1
Considérant
les
différentes
démarches
effectuées
précédemment
pour
l'acquisition
des
éléments
de
fonds
de
commerce
(nom,
matériels
et
droit
au
bail)
:
Considérant
l'élection
du
Maire
en
date
du
11
juillet
2014,
point
précédent
de
l'ordre
du
jour,
Après
délibération,
le conseil
municipal :
Y
Autorise
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
Maire
de
Monestier,
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'acquisition
du
Relais
de
Mo-
nestier,
dont
acte
notarié.
La
séance
est
levée
à
13h15