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Déliberation - 2026 06 078 Deliberation subvention asso Culture 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 078 Deliberation subvention asso Culture 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 IT
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_078-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-06-078
Séance du 25 juin 2026
Objet: Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l’année 2026
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné
procuration
absents
24 7
VOTE
Unanimité
Contre : 0
Abstention : 3
Ne prend pas part au vote : 0
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 19 juin 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT,- Jean-Pierre. NAVARRO,- Christine MUCCIO,- Jérôme JACKEL,-Naïma-DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTONEnvoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026
7
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_078-DE
Objet : Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l’année 2026
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L.2311-7 ;
Vu la loi du 1° juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10 ;
Considérant que les associations bagnolaises ont fourni un dossier de demande de subvention
annuelle de fonctionnement en justifiant leur bilan d'activité et leur bilan financier ;
Considérant que les éléments complémentaires mentionnées dans les dossiers de demande
de subvention permettent de justifier de l'intérêt public local de ses associations ;
Considérant que contribuer au bon fonctionnement des associations et encourager le
dynamisme associatif fait partie des missions de la collectivité ;
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu’à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 11 juin 2026 ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D’attribuer les subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles pour
l’année 2026 comme suit :
DANSE Montant
BAGNOLS COUNTRY DANCE 500 €
DIXI 800 €
MANUE REVA 200 €
EST-VIE’DANSE 3000€
LOISIRS
ACBM LES AMIS DU YOGA 100 €
ACBM PHOTO CLUB 600 €
ACBM POTERIE AU GRES DE LA TOUR 300 €
ACBM SCRABBLE PLUS BAGNOLAIS 200 €Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
; 7 Publié le 06/07/2026
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_078-DE
AMIS ET TAROT EN CÈZE 200 €
LES DESMANTES 150€
CLUB TAURIN LOU GABIAN 5500€
MUSIQUE
ACBM CHORALE LA CIGALE À CŒUR JOIE 400 €
CHORALE DE SI DE LA 450€
HARMONIE LES INSÉPARABLES 250€
LI VOUES DE BAGNOU 250€
RENAISSANCE DU GRAND ORGUE 1 000 €
COMPAGNIE IPSO FACTO 200€
LA JOUVENCO 250€
HISTOIRE ET PATRIMOINE
ACADÉMIE DE LASCOURS 300 €
COMPAGNIE DE LA CÔTE DU RHÔNE GARDOISE 100 €
LES AMIS DE RABELAIS 250€
S.E.C.A.B.R 800 €
PAÏS NOSTRE 300€
E PEINTURE - ART
ACBM ARTS ET PINCEAUX 300€
ACBM LA PALETTE MAGIQUE 300€
LES AMIS DES MUSÉES 400 €
PEINTRES INDÉPENDANTS DE LA CÈZE 200 €
THÉÂTRE
ACBM LES MENESTRELS THÉÂTRE 350€
LES JEUNES BAGNOLAIS SE LA JOUENT 400 €
SCÈNE BAGNOLAISE 400€
AIT 400€
TOTAL 18 850€Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 S LOT ID : 030-213000284-20260625-2026_06_078-DE
- De prélever ces dépenses sur le compte « 0404-3113-65748 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 25 juin 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Madame Pascale Monsieur Thomas BETTON
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peutfaire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d'accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.