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Document publié le Mardi 7 juin 2016 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - emplois saisonniers)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE B A R D O S
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 7 JUIN 2016
OBJET : EMPLOIS SAISONNIERS
L'an deux mille seize, et le sept juin, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DIRIBARNE, Maire.
PRESENTS : Maïder BEHOTEGUY - Luc CAILLEBA - Geneviève DULIN – Jean-Baptiste LAMOTE– Jeanne SUPERVIE –- Martine CELHAY - Maryse HOURCAU - Lionel DIRIBARNE - Joël OYHENART - Grégory LEMBEYE –Frédéric DUHAU - Elisabeth TOURATON - Jean-Claude MAILHARRANCIN - Sylvie DARGUY - Patrick BERHOCOIRIGOIN - Céline BIDART.
EXCUSES : Odette DIBON - Henri DIRIBARNE.
Le Maire propose au Conseil Municipal la création de trois emplois saisonniers à temps complet pour les mois d’été 2016.
La rémunération serait calculée sur la base de l'indice brut 340 de la fonction publique.
Les emplois seront pourvus par le recrutement de trois agents non titulaires en application des dispositions de l’article 3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée relative à la Fonction Publique Territoriale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
- DECIDE la création de trois emplois non permanents à temps complet d’adjoints techniques de 2ème classe pour les mois de juillet et d’août.
- AUTORISE le Maire à signer les contrats de travail ;
- PRECISE que ces emplois sont dotés de la rémunération correspondant à l’indice brut 340 de la fonction publique, et que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice.
Fait à BARDOS, le 14 juin 2016
Le Maire,
Jean-Paul DIRIBARNE