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Séance - Seance du 18 septembre 2013
Procès Verbal - 2022 03 18 PV CM
Document publié le Vendredi 18 mars 2022 par la commune de Séranvillers-Forenville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 03 18 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
Procès-verbal du conseil municipal de Séranvillers-Forenville
du 18 mars 2022
L’an deux mil vingt-deux, le dix-huit mars à 20 heures,
Le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle communale.
Présents : MM. - Jean-Pierre CHRZAN - François-Xavier LENOTTE - Frédéric DESMEE - Vincent BUISSART - Mmes Marie-Bernadette BUISSET LAVALARD - Sophie CORREIA Absent excusé : Rosa MARTIN - Marie-France BRUNEAU - Olivier CANONNE - Guy BRIDAULT Procuration : Rosa MARTIN à Sophie CORREIA - Olivier CANONNE à François-Xavier LENOTTE – Marie-France BRUNEAU à Vincent BUISSART
Monsieur Frédéric DESMEE est nommé secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18/02/2022
Le procès-verbal de la réunion du 18 février 2022 est adopté à l’unanimité.
I – Approbation du Compte administratif et du compte de gestion 2021 Délibération n° 0004_2022
Mr DESMEE et Mme le Maire présentent le compte administratif distribué aux membres du conseil municipal.
Les élus sont informés que le compte de gestion relatif au budget susnommé, dressé par M. HODENT, Trésorier de Cambrai municipale et Hospitalier apparait conforme en tout point au compte administratif 2020 de ce même budget.
Après lecture des documents budgétaires, le bilan de l’exercice 2021 s’établit ainsi :
Section de Fonctionnement Montants
Recettes 217 329,17 €
Dépenses 159 158,31 €
Résultat de l’exercice 58 233,86 €
Excédent reporté N-1 185 631,68 €
Résultat de l’exercice 243 865,54 €
Section d’Investissement
Recettes 101 539,80 €
Dépenses 75 940,51 €
Résultat de l’exercice - 25 599,29 €
Excédent reporté N-1 97 216,74 €
Résultat de l’exercice 71 617,45 €
Excédent de l’exercice 315 482,99 €
Reste à réaliser 0 €
Résultat de clôture 315 482,99 €
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, le Conseil Municipal :
-APPROUVE à l’unanimité le compte de gestion 2021 ;
-APPROUVE à l’unanimité le compte administratif 2021, hors de la présence du Maire. 2
II – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de délégué à la protection des données
Délibération n° 0005_2022
Madame le Maire demande si le conseil est d’accord.
Adopté à l’unanimité.
III – Questions diverses
TOITURE ECOLE
La subvention sollicitée s’élève à 35% du montant prévisionnel total au lieu de 45%. La commission des travaux décidera rapidement des suites à donner.
CALENDRIER
-Mercredi 23 mars : opération « Mars Bleu » pour la prévention contre le cancer colorectal, -Bureau de vote les 10 et 24 avril (élections présidentielles).
TERRE DES JEUX 2024
Activité Tir à l’arc sur la commune le samedi 18 juin. La journée pourrait être complétée par d’autres évènements festifs et sportifs.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Mme La Maire déclare la session close.
La séance est levée à 22h.