Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delibs
Déliberation - delib 05 dec
Procès Verbal - PV NOV 2021
Déliberation - delibs cm 05 dec 2022
Déliberation - delib juin
Déliberation - delib 0307 BIS
Conseil Municipal - cm dec
Déliberation - liste delibs avril
Déliberation - liste delib mars
Arrêté - Scan 20230809 122438
Déliberation - delibs Nov
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Verdon-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - delibs Nov)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Budget, Justice et droit,
COMMUNE DU VERDON-SUR-MER LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES AU COURS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024 N° de : LL sun Délibération Objet de la délibération Vote _——. . Approuvée D/ 62-11-24 Modification du tableau des effectifs Demande de concession d'utilisation du domaine public Approuvée maritime en dehors des ports, pour la création, D/ 63-11-24 l'exploitation et l'entretien d’un ouvrage en enrochement sur le domaine public maritime de la commune de Soulac-sur-Mer-secteur de l'Amélie Groupement de commandes pour la maintenance des | Approuvée D/ 64-11-24 foyers lumineux des communes L | Approuvée D/ 65-11-24 Décision modificative n°4 - Budget Général Publié le 68 Jove ba 2,