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Déliberation - delib 0307 BIS
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Verdon-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - delib 0307 BIS)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DU VERDON-SUR-MER LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES AU COURS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023 N° de délibération Objet de la délibération Vote Décisions prises dans le cadre de l’article 2122-22 du j EIAS8S Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) Aprauves D/44-07-23 Adhésion à un groupe de commandes pour l'achat 2 6 Luce nt . Das Approuvée d'électricité pour l'alimentation d'équipements D/45-07-23 . Dénomination d'un chemin rural Approuvée D/46-07-23 . . . Décision modificative n°2 — budget général Approuvée D/47-07-23 Tarifs cantine, garderie, ALSH Approuvée D/48-07-23 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du ï er janvier 2024 Approuvée D/49-07-23 | | . Tarifs course pédestre Ronde des Phares Approuvée D/50-07-23 ÿ Vente de la parcelle AH 82 Approuvée Publié le _/7 A 3 A! 2823