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Compte-Rendu - 2023 010 cr d cisions janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 010 cr d cisions janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé
en
pr
are
le
10/02/2083
SP
10/02/2023
su: RS
L
Recu
en
pré
5
i0
.
o
*
?
$
ID
: 038-218803489-20250131-2023
D10-DE
Ruy-Montceau COMMUNE
DE
RUY-MONTCEAU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
JANVIER
2013
DELIBERATION
N°2023 010
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Paraphe F-
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le trente-et-un
du
mois
de
janvier
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
: 25
janvier
2023
Quorum
: 14
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Mireille
BARBIER,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Marie-Pierre
FERLET,
Stéphane
VEYET,
Véronique
REBOUL,
Virginie
MARIN
{à
partir
du
point
n°3
de
l’ordre
du jour},
Sandrine
CHAVENT,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Jean-Marc
SAÏNO.
Excusés
:
Karine
PLATEAU
{pouvoir
à
Eric
SCHULZ),
Aristide
RICCIARDONE
{pouvoir
à
Jean-Luc
VERIAT]),
Olivier
MARIE-CLAIRE
(pouvoir
à
Madelaine
HANUS}),
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à
Enguerrand
BONNAS),
Elisabeth
SKRZYPCZAK
{pouvoir
à
Christine
GAGET),
Flidia
BERENFELD
{pouvoir
à Sandrine
CHAVENT).
Absente
: Virginie
MARIN.
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
pour
les
points
1 et 2
: : 26
Secrétaire
de
séance
:
Christine
GAGET
Le
Conseil
Municipal
a
délégué
au
Maire
un
certain
nombre
de
ses
pouvoirs,
pour
la
durée
du
mandat,
conformément
à
l’article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
EL.
2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Maire
doit
« en
rendre
compte
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal
».
Aussi,
le
Maire,
Denis
GIRAUD
informe
l’Assemblée
des
décisions
suivantes
:
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
31
janvier
2023
Délibération
n°2023_010 Envoyé
en
préfecture
le
10/02/2023
Avenant
à l'accord-cadre
2023_001
à bons
de
commande
pour
l’organisation,
la
gestion
et
l'animation
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement extrascolaire
et
périscolaire
des
4-17
ans
Reçu
en
préfecture
le
10/02/2023
9
Publié
le 08/09/2023
S
L
ID
: 038-213803489-20230131-2023_010-DE
Association
Léo
Lagrange
TUTOTITATTEMMTAT
OT
marché
100
000
€
(sans
changement)
2023_002
Fourniture
en
gasoil
SAS
CARRON
et
CIE
4677
€ TTC
Paraphe
+
2023_003
Réalisation
de
clés
pour
les
bâtiments
communaux
SAS
TRENOIS
DECAMPS
3 059,16
€ TTC
2023_004
Engrais
pour
entretien
annuel
des
terrains
de
foot
Entreprise
SOUFFLET
VIGNE
3 798.90
€ TTC
2023_005
Assistance
juridique
SVP
6336
€ TTC
2023_006
Remplacement
de
2
moteurs
électrique
défectueux
pour
les
panneaux
de
basket
de
la
halle
des
sports
PLAYGONE
4 036.80
€ TTC
2023_007
Entretien
terrains
de
football
honneur
et
entrainement
SPORTS
&
PAYSAGES
4351.20
€ TTC
2023_008
Transport
scolaire
école
Kimmerling-Hall
des
sports
Cars
Annequin
4 796.88
€ TTC
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
permanente
qui
lui a été
confiée.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
9
février
2023
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
31
janvier
2023
Délibération
n°2023_010