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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2020 0 0
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2020 0 0)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
MEMBRES PRESENTS : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise
JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAE, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitir BEN SADOK, Valérie
BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle
BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY, Conseillers
Municipaux
Excusé(e)s : /
Absent(e)s : /
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17). Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17. Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS. Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32.
1/10 1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette... Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
4 - Installation des commissions municipales... 1) Le principe du vote à main levée est adopté à l'unanimité
2) Sont désignés à l'unanimité
Membres de la Commission n°1 Finances —
Affaires juridiques — Environnement :
Dominique ADENOT, Marion BARRAUD,
Nicolas BONNET, Julien BONY, Marion
CANALES, Rémi CHABRILLAT, Charles
DUBREUIL, Eric FAIDY, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne
MAXIMI, Pierre MIQUEL, Frédéric
PILAUD, Anne-Laure STANISLAS
Membres de la Commission n°2 Urbanisme —
Aménagement urbain :
Géraldine BASTIEN, Grégory BERNARD,
Alexis BLONDEAU, Dominique BRIAT,
Jean-Christophe CERVANTES, Cyril
CINEUX, Jérôme GODARD), Diego
LANDIVAR, Vincent SOULIGNAC, Odile
VIGNAL, Thomas WEIBEL
2/10 | Membres de la Commission n°3 Sport -
Culture — Relations internationales —
Enseignement supérieur — Recherche —
Affaires économiques :
Jérôme AUSLENDER, Christophe
BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Estelle
BRUANT, Alparsian COSKUN, Christine
DULAC ROUGERIE, Samir EL BAKKALI,
Christiane JALICON, Cécile LAPORTE,
Isabelle LAVEST, Steve MAQUAIRE-
BEAUSOLEIL, Lucie MIZOULE, Didier
MULLER, Stanislas RENIÉ, Pierre
SABATIER
Membres de la Commission n°4 Education —
Animation-Jeunesse — Politique de la Ville —
Vie associative — Affaires sociales :
Anna AUBOIS, Cécile AUDET, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD), Fatima
BISMIR, Fatima CHENNOUF-TERRASSE,
Sondès EL HAFIDHI, Manuela FERREIRA
DE SOUSA, Magali GALLAIS, Nicaise
JOSEPH, Wendy LAFAYE, Lucas PEYRE,
Catherine PINET-TALLON, Sylviane
TARDIEU, Yannick VIGIGNOL
5 - Fixation du nombre des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Conseil Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale... de fixer à 7 le nombre de représentants de la Ville au Conseil d’ Administration du CCAS
3/10 6 - Représentation de la Ville de Clermont-Ferrand au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale ii iirerenrrrrrrerreenenesnneeernennss Scrutateurs : Steve MAQUAIRE-
BEAUSOLEIL, Marion BARRAUD
Nombre de votants : 54
Nombre d’enveloppes : 54
Votes blancs : 4
Votes nuls : 0
Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
- la liste présentée par les groupes de la
majorité : 40 voix
- la liste présentée par les groupes Centriste,
Ecologiste et Solidaire et Avenir
républicain : 10 voix
Sont élus :
Nicaise JOSEPH, Sylviane TARDIEU, Lucas
PEYRE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIT,
Dominique BRIAT, Pierre MIQUEL, Alexis
BLONDEAU
7 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public 1) Le principe du vote à main levée est adopté
à l’unanimité
2) Scrutin de liste à la représentation
proportionnelle au plus fort reste :
Nombre d’élus n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 54
Abstention / blancs : 4
Suffrages exprimés : 50
4/10 Ont obtenu :
- la liste présentée par les groupes de la
majorité : 40 voix
- la liste présentée par les groupes Centriste,
Ecologiste et Solidaire et Avenir
républicain : 10 voix
Sont élus en tant membres titulaires :
Dominique BRIAT, Didier MULLER, Marion
BARRAUD, Charles DUBREUIL, Stanislas
RENIE
Sont élus en tant que membres suppléants :
Pierre MIQUEL, Frédéric PILAUD,
Christophe BERTUCAT, Anne-Laure
STANISLAS, Eric FAIDY
8 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres nnosne nes as serons nono re eve serres eos esereneoeevenee 1) Le principe du vote à main levée est adopté |
à l’unanimité
2) Scrutin de liste à la représentation
proportionnelle au plus fort reste :
Nombre d’élus n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 54
Abstention / blancs : 4
Suffrages exprimés : 50
Ont obtenu :
- la liste présentée par les groupes de la
majorité : 40 voix
- la liste présentée par les groupes Centriste,
Ecologiste et Solidaire et Avenir
républicain : 10 voix
5/10 | Sont élus en tant membres titulaires :
Dominique BRIAT, Didier MULLER, Marion
BARRAUD, Charles DUBREUIL, Julien
BONY
Sont élus en tant que membres suppléants :
Pierre MIQUEL, Frédéric PILAUD),
Christophe BERTUCAT, Anne-Laure
STANISLAS, Cécile LAPORTE
9 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants et délégation du Conseil Municipal au Maire...
1) Le principe du vote à maïn levée est adopté
à l’unanimité
2) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Sont désignés membres de la commission
consultative des services publics locaux :
Lucas PEYRE, Thomas WEIBEL, Jean-
Christophe CERVANTES, Charles
DUBREUIL, Christiane JALICON, Fatima
BISMIR, Alparslan COSKUN
10 - Désignations des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes …
Annexe : tableau ci-joint
1) Le principe du vote à maïn est adopté à
l’unanimité
2) Le Conseil Municipal a procédé à
l’unanimité à la désignation des représentants
de la Ville auprès de divers établissements et
organismes
6/10 11 - Indemnités des élus... sisi Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Indemnités des élus : majorations... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Demande de surclassement démographique... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Organisation du Cabinet du Maire... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Compte de gestion 2019 du Trésorier Municipal Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Compte administratif 2019... iiiienrreeneseneeerrereennnnes 1) M. le Maire quitte la séance. Mme Christine DULAC ROUGERIE préside
la séance pour la question n°17
2) Le Compte administratif 2019 est adopté à
la majorité
M. le Maire ne prend part ni au débat ni au
vote du compte administratif.
18 - Affectation des résultats 2019 ii iiiiieesenensnne Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Modalités de vote du Budget... iii Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7/10 20 - Budget supplémentaire 2020 / Décision modificative n°2 - 2020... Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur le chapitre « Le Conseil Municipal prend acte de cette dépenses IMPTÉVUES } eee information
22 - Information au Conseil Municipal des décisions prises par Monsieur le Maire durant l'état | Le Conseil Municipal prend acte de cette d'urgence sanitaire... information
23 - Mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
|24 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne : parcelle rue des Trois | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Résistants sidi iisésssessressseccrrssreosneeseneennsse
25 - Cession à Clermont Auvergne Métropole rue des Trois Résistants Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Clermont-Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine Les propositions sont adoptées à l'unanimité public rue Chappe par Clermont Auvergne Métropole ss
27 - Clermont-Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine Les propositions sont adoptées à l'unanimité public avenue de la Libération par Clermont Auvergne Métropole
28 - Clermont-Ferrand - Acquisition amiable des parcelles cadastrées AB 10 et MY 112 surles | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Côtes de Clermont/Espace Naturel Sensible...
29 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne... Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prend pas part au vote : Jean-Pierre
BRENAS en tant que membre du Conseil
d'Administration au titre de la Région.
8/10 30 - Subvention exceptionnelle à un organisme public | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Jean-Pierre
BRENAS en tant que membre du Conseil
d'Administration de l'Université Clermont
Auvergne au titre de la Région.
]
31 - Soutien au CROUS ii siiiiiieeisecrceaeeseeseesesereeceeceeeeeneeeeereeeceeeeeecer era eereeeeneeneseee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Convention pour le projet DEMOS avec l'Orchestre National d'Auvergne AGORA (Association pour la gestion de l'orchestre d'auvergne)..….................................................. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Dominique
BRIAT en tant que membre de l'Assemblée
Générale au titre du Département et Jean-
Pierre BRENAS en tant que membre de
l'Assemblée Générale au titre de la Région.
33 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions
EXCEPTIONNEÏIES..... rennes eee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... | propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subvention exceptionnelle à une association sportive... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Mise à jour de la sectorisation scolaire... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Tarifs des installations sportives - saison 2020/2021 Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9/10 VOEUX
|a) - Voeu presenté par le groupe Avenir Républicain : pour que Clermont-Ferrand reste relié à Le Président du groupe Avenir Républicain a Paris ennemie nnesnesneennnnnesnesnenenesnennensnenessnesnesnne retiré le voeu en séance, car le vœu présenté par les groupes Socialistes et apparentés,
communistes et citoyen.nes en reprend les
principales dispositions et le complète.
b) - Voeu présenté par les groupes Socialistes et apparentés, communistes et citoyen.nes : Les propositions sont adoptées à la majorité défendre l'accessibilité et l'attractivité durables de notre territoire 4 élus ne prennent pas part au vote
La séance est levée à 18 h 55
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 JU] 202
Le Maire
Olivieÿ BIANCHI
10/10