Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ03
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ31
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ10
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ37
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ08
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ23
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ05
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ06
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ11
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ14
Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ04
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ04)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Éducation,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierte MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 4
INSTALLATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
En application de l’article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au
conseil.
En application du chapitre II du règlement intérieur, chaque commission comprend au
minimum 10 membres et élit, en son sein, un Vice-Président et un secrétaire.
Le Maire est Président de droit.
En application de Particle L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne
pas procéder au scrutin secret aux nominations.
Dès lors, je vous propose de procéder à ces désignations au vote à main levée.
Lorsque le nouveau règlement intérieur sera adopté, l'installation des commissions pourra
le cas échéant être modifiée.
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, sont désignés à l’unanimité dans les quatre commissions suivantes :
COMMISSION N°1 FINANCES - AFFAIRES JURIDIQUES - ENVIRONNEMENT
- Dominique ADENOT
- Marion BARRAUD
- Nicolas BONNET
- Julien BONY
- Marion CANALES
- Rémi CHABRILLAT
- Charles DUBREUIL
- Éric FAIDY
- Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
- Marianne MAXIMI
- Pierre MIQUEL
- Frédéric PILAUD
- Anne-Laute STANISLAS Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/
COMMISSION N°2 URBANISME - AMÉNAGEMENT URBAIN
- Géraldine BASTIEN
- Grégory BERNARD
- Alexis BLONDEAU
- Dominique BRIAT
- Jean-Christophe CERVANTES
- Cyril CINEUX
- Jérôme GODARD
- Diego LANDIVAR
- Vincent SOULIGNAC
- Odile VIGNAL
- Thomas WEIBEL
COMMISSION N°3 SPORT — CULTURE — RELATIONS INTERNATIONALES —
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR — RECHERCHE — AFFAIRES
ECONOMIQUES
- Jérôme AUSLENDER
- Christophe BERTUCAT
- Jean-Pierre BRENAS
- Estelle BRÜUANT
- Alparslan COSKUN
- Christine DULAC ROUGERIE
- Samir EL BAKKAÏTI
- Christiane JALICON
- Cécile LAPORTE
- Isabelle LAVEST
- Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL
- Lucie MIZOULE
- Didier MULLER
- Stanislas RENIÉ,
- Pierte SABATIER COMMISSION N°4 EDUCATION - ANIMATION-JEUNESSE — POLITIQUE DE LA
VILLE — VIE ASSOCIATIVE — AFFAIRES SOCIALES
- Anna AUBOIS
- Cécile AUDET
- Laetitia BEN SADOK
- Valérie BERNARD
- Fatima BISMIR
- Fatima CHENNOUF-TERRASSE
- Sondès EL HAFIDHI
- Manuela FERREIRA DE SOUSA
- Magali GALLAIS
- Nicaise JOSEPH
- Wendy LAFAYE
- Lucas PEYRE
- Catherine PINET-TALLON
- Sylviane TARDIEU
- Yannick VIGIGNOL
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 JUIL 2020
Okividr BIANCHL