Ordre du Jour - ODJ CM 19 05 22

Documents similaires

Conseil Municipal - OJ CM 22 05 25

Compte-Rendu - Compte rendu du 22 05 25

Déliberation - OJ 27 05 2021

Ordre du Jour - ODJ CM 14 04 22

Conseil Municipal - OJ CM 28 05 26

Conseil Municipal - OJ CM 23 05 24

Procès Verbal - PV du 19 05 2022

Procès Verbal - PV du 22 mai 2025

Déliberation - OJ 25 05 23

Compte-Rendu - Compte rendu du 29 09 22

Ordre du Jour - ODJ CM 19 05 22 Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Coutras. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 05 22)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2022

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

- Désignation d’un secrétaire de séance

- Approbation de la séance du 14 avril 2022

- Communication des décisions n°14, 15, 16, 17 et 18

RAPPORTEUR : Patrick MERCIER, adjoint délégué à la coordination de l'action municipale, au

personnel, aux finances et à la fiscalité locale, à l'état-civil, aux élections, à la sécurité, à la défense,

à l'occupation du domaine public, au plan de circulation et de stationnement

39/2022 – Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité et accroissement

saisonnier d'activité pour l'année 2022

40/2022 – Création d’un comité social territorial local commun à compter du 1er janvier 2023

41/2022 – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des

Communes (FDAEC) 2022

42/2022 – Réévaluation 2022 de la Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux

et installations de télécommunication

RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l'urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à

l'occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,

assainissement, électricité, gaz), à l'entretien des bâtiments, à l'environnement et au développement

durable

43/2022 – Acquisition des parcelles cadastrées section YA n°42 et section YB n°42 sises 1, rue

Pierre Brossolette

44/2022 – Travaux d’éclairage public – Demande de subvention auprès du Syndicat Energies

et Environnement de la Gironde (SDDEG)

45/2022 – Convention de servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales en bordure

des parcelles cadastrées ZT n°93 et n°106 lieu-dit Lauvirat

46/2022 – Sollicitation de la Communauté d’agglomération du Libournais pour engager une

procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de CoutrasRAPPORTEUR : Régis SAUVAGE, Adjoint délégué aux affaires économiques et à l'emploi, au

commerce et à l'artisanat, aux foires et marchés, aux festivités, aux animations.

47/2022 – Demande de fonds de concours à la communauté d’agglomération du Libournais (la

CALI) – Réhabilitation des halles de Coutras

48/2022 - Demande de subvention – Europe FEDER – Réhabilitation des halles de Coutras

RAPPORTEUR : Agnès DELOBEL, adjointe déléguée aux affaires sociales et familiales, à

l'insertion, au logement, à la solidarité, à la santé, aux personnes âgées, aux personnes handicapées,

à la mutuelle municipale, à la politique de la ville.

49/2022 – Politique de la ville – Programmation 2022 des actions subventionnées dans le cadre

du Contrat de Ville du quartier prioritaire du centre de Coutras

RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT, adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion

des affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux

manifestations sportives, aux loisirs sportifs, à la radio locale.

50/2022 – Communication du rapport du délégataire de service public sur la gestion 2021 –

Délégation de service public pour l’exploitation du cinéma municipal

Annexe 1

51/2022 – Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Team Triathlon pour

l’organisation d’un Swim Bike et Run

RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué aux sports, aux associations sportives, aux

manifestations sportives et à la gestion des affaires sportives et des équipements sportifs

52/2022 – Création d’une redevance d’occupation du site de la rivière de contournement

53/2022 - Convention de mise à disposition d’un animateur sportif auprès de l’école Notre Dame

du Sacré Cœur

54/2022 - Convention tripartite pour l’utilisation du mur d’escalade du collège Henri de Navarre

dans le cadre du Sport Vacances 2022

55/2022 - Convention de partenariat avec le Département de la Gironde pour l’opération «

Objectif Nage » 2022

Annexe 2

56/2022 - Convention de partenariat 2022 CAP33 avec le Département de la Gironde et

demande de subvention

Annexe 3