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Procès Verbal - 60eefd
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Malestroit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 60eefd)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
SALLE De
CONSEIL MUNICIPAL - VILLE DE MALESTROIT
SEANCE DU 10 JUIN 2025
S
trs
MORBIHAN
Ordre du jour
Le mardi 10juin 2025, à 20h, salle du Conseil municipal de Malestroit (salle Nominoë)
Affaires à l'ordre du jour soumis à délibération du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars 2025
Projet de délibération portant sur la signature d'une convention de servitudes ENEDIS relative aux travaux d'enfouissement de la ligne HTA longeant l'Oust et traversant le camping Les Rives de l'Oust
Projet de délibération portant sur la signature d'une convention de servitudes ENEDIS relative à
la pose d'un coffret REMBT sur la parcelle de l'oratoire de Pontmain
Projet de délibération portant sur la signature d'une convention de concession de
stationnement
Projet de délibération portant sur la signature d'une convention de financement d'un
programme exceptionnel pour la rénovation de 125 luminaires poteau béton
Projet de délibération portant subvention à l'association « Ecran 56 »
Projet de délibération portant subvention exceptionnelle à l'association « RCLO - Racing Club
de l'Oust »
Projet de délibération portant modification des tarifs municipaux
Projet de délibération portant prise en charge des frais de publication et de fleurs en cas de
décès
Projet de délibération portant prolongation du Programme Pluriannuel de Mise en Valeur des
Patrimoines (PPMVP) d'un an ou 18 mois
Hôtel de Ville BP15 - lrue Edmond Besson - 56140 MALESTROIT
0297751175 - maiie@malesir - M Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du Conseil départemental du Morbihan au titre du produit des amendes des police -— Projet d'installation de panneaux avec balise clignotante rue des Ecoles.
Informations et Questions diverses
HORDE ANS
Hôtel de Ville - BP 15 - 1rue Edmond Besson - 56140 MALESTROIT
0297751175 - maiie@malestroit.bzh - www.malestroit.bzh