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Déliberation - 60eefd
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Malestroit.
Lien du pdf (Déliberation - 60eefd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
KULLE Dp
CONSEIL MUNICIPAL - VILLE DE MALESTROIT
SEANCE DU 10 JUIN 2025
arrsresS
HORBIIAR
Liste des délibérations
Code général des collectivités territoriales - article L2121-25 : Dans un délai d'une semaine, la
liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en
ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
N d ordre ; Intitulé de la délibération Vote du Conseil de la délibération municipal
Délibération portant sur la signature d'une
convention de servitudes ENEDIS relative aux z 2025_06_10.01 travaux d'enfouissement de la ligne HTA longeant ABRISUMNES l'Oust et traversant le camping Les Rives de l'Oust
Délibération portant sur la signature d'une
convention de servitudes ENEDIS relative à la pose 3 2025_66_1002 d'un coffret REMBT sur la parcelle de l'oratoire de ABPIOUVÉS
Pontmain
Délibération portant sur la signature d'une 2
2025 06 .10-08 convention de concession de stationnement ABProuvÉs
Délibération portant sur la signature d'une
convention de financement d'un programme 2
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Délibération portant subvention exceptionnelle à à 2024061006 l'association ({ RCLO - Racing Club de l'Oust » ABBIOUVÉS
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2025_P6_10_08 publication et de fleurs en cas de décès APRIOUVÉS
Délibération portant prolongation du Programme
2025 06_10 09 Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines Approuvée (PPMVP]) d'un an où 18 mois
Affichée le 13 juin 2025,
Bruno GICQUELLO
Maire de Malestroit
LL ti D,
4 + 1LESTRN
- BPI5 1 rue Edmon
mairieSmalestroit.k
- 56140 MALESTROIT
1 - www.malestroit.bzh