Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 17122024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 19 01 2016
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 19 janvier 2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 19 janvier 2022
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 19 01 2016
Ordre du Jour - 240517 CONSEIL MUNICIPAL ODJ
Ordre du Jour - Odj conseil 2026.04.21
Procès Verbal - PV conseil municipal 17122024
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal du 17122024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Bouzigues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal du 17122024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Consommateurs,
nm
BOACUES
Convocation du Conseil municipal
Dossier suivi par Mme Céline GARROUSTE A Bouzigues, le 11 décembre 2024
dircab@bouziques.fr
Réf. : CR/EK/KS/CG/2024-043
Monsieur le Maire
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
municipaux de Bouzigues
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales, j'ai
l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil municipal qui se déroulera le :
Mardi 17 décembre 2024, à 16h00, en Mairie, salle des mariages.
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2024 > Dossiers soumis à délibération :
RESSOURCES HUMAINES
1. Approbation de la mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux à compter du 1e' janvier 2025
2. Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents à compter du 1er janvier 2025
DEFENSE INCENDIE
3. Approbation de la convention relative aux conditions de mise à disposition à titre gratuit et d'utilisation d'un logiciel de gestion de la DECI du SDIS de l'HERAULT (gestion des points d'eau incendie) — Autorisation de signature
AFFAIRES FONCIERES - URBANISME
4. Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n° 3 du plan local d'urbanisme (PLU) de BOUZIGUES
Déclaration d'intention d'aliéner — Droit de préemption urbain — Parcelle cadastrée section AC n° 30 Déclaration d'intention d'aliéner — Droit de préemption urbain — Parcelle cadastrée section AA n° 141 Déclaration d'intention d’aliéner — Droit de préemption urbain - Parcelle cadastrée section AM n° 366 Déclaration d'intention d’aliéner — Droit de préemption urbain — Parcelle cadastrée section AE n° 27 … Déclaration d'intention d'aliéner - Droit de préemption urbain — Parcelle cadastrée section AK n° 146 0. Déclaration de cession d'un fonds de commerce - Droit de préemption — 18, rue de la République 3LDN90 SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
11. Mutualisation des services : Approbation de la convention de mutualisation de services entre
SETE AGGLOPÔLE MEDITERRANEE et la Commune de BOUZIGUES pour le ramassage des
encombrants & gros objets au porte-à-porte au titre de l’année 2024 — Autorisation de signature
FINANCES
12.
13,
14.
15.
Budget principal : Approbation de la décision modificative n°2 au titre de l'exercice 2024
Budget principal : Approbation des taux de la fiscalité directe locale au titre de l'année 2025
Budget principal : Ouverture anticipée de crédits en investissement au titre de l’année 2025
Budget principal : Octroi d'une subvention de fonctionnement en faveur du CCAS de
BOUZIGUES au titre de l'année 2024
COMMANDE PUBLIQUE
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
. Approbation de devis MILELEC — Autorisation de signature
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
42,
43.
44.
45.
46.
47.
48.
À9.
50.
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes publiques pour les
consultations : maintenance des extincteurs, maintenance de l'éclairage public, matériel de
location longue durée, maintenance des ascenseurs, surveillance des installations d'eau chaude, caractérisation des enrobés bitumineux, travaux de voirie, fourniture de petits matériels et
accessoires de secours - Autorisation de signature
Approbation de devis BLANC — Autorisation de signature
Approbation de devis COMAT ET VALCO - Autorisation de signature
Approbation de l'abonnement DOCAPOSTE FAST - Autorisation de signature
Approbation de devis LOXAM - Autorisation de signature
Approbation de devis MABEO — Autorisation de signature
Approbation de devis OC'API - Autorisation de signature
Approbation de devis PNEUS EXPERT - Autorisation de signature
Approbation de devis RENTOKIL — Autorisation de signature
Approbation de devis SONEPAR - Autorisation de signature
Approbation de devis VIA MOTOCULTURE - Autorisation de signature
Approbation des contrats LOGITUD - Autorisation de signature
Approbation de devis SETE EXPLOITATION AUTOMOBILE — Autorisation de signature
Approbation de devis ABIS INFORMATIQUE - Autorisation de signature
Approbation de devis CDG 34 — Autorisation de signature
Approbation de devis CREATIONS FLORALES — Autorisation de signature
Approbation de devis GRAVURE INDUSTRIELLE - Autorisation de signature
Approbation de devis GROUPE PEDAGOFICHE - Autorisation de signature
Approbation de devis O'BURO - Autorisation de signature
Approbation de devis NOUVELLE LIBRAIRIE SETOISE — Autorisation de signature
Approbation de devis JET 7 BOAT - Autorisation de signature
Approbation de devis MABEO - Autorisation de signature
Approbation de devis TOTAL ENERGIES LUBRIFIANTS -— Autorisation de signature
Approbation de devis EXIGENCE DOMOTIQUE - Autorisation de signature
Approbation devis PIALOT-ESCANDE - Autorisation de signature
Approbation devis SPI GRAPHIC — Autorisation de signature
Approbation avenant ADELE-SFI - Autorisation de signature
Approbation facture CDG 34 - Autorisation de signature
Approbation facture DEPARTEMENT 34 - Autorisation de signature
Approbation facture DOCAPOSTE FAST - Autorisation de signature
Approbation facture EVELYNE — Autorisation de signature
Approbation facture GROUPE PEDAGOFICHE — Autorisation de signature
Approbation facture NORMEC ABIOLAB -— Autorisation de signature
Approbation du projet de construction d'un local mis à disposition du Syndicat des chasseurs et
propriétaires de BOUZIGUES - Autorisation de signature CM du 17/12/2024
COMMUNICATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22
| DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.