Déliberation - 201810 liste delib 15112018

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Déliberation - 201810 liste delib 15112018 Document publié le Jeudi 15 novembre 2018 par la commune de Vitré. Lien du pdf (Déliberation - 201810 liste delib 15112018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2018

AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBLEES

N° 1 - Désignation du Secrétaire de Séance

N° 2 - Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2018 N° 3 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le Conseil municipal du 18 octobre 2018 dans le cadre de ses délégations d'attributions

N° 4 - Désignation des délégués du Conseil municipal aux conseils d'écoles publiques élémentaires et pré-élémentaires - Ecole maternelle du Château

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

N° 5 - Convention de coordination entre la Police Municipale de Vitré et la Gendarmerie Nationale

FINANCES

N° 6 - Budget principal 2018 - Décision modificative n°5

N° 7 - Dispositif "Fonds d'aide aux jeunes" du territoire de Vitré : attribution d'une subvention N° 8 - Réitération de garanties d'emprunts suite au réaménagement de 6 prêts consentis à la SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

N° 9 - Subvention d’équipement – Association de AURORE DE VITRE – Projet d’extension- réhabilitation du complexe sportif de la Poultière

N° 10 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque Populaire Grand Ouest – Association AURORE DE VITRE – Projet d’extension et réhabilitation du complexe sportif de la Poultière N° 11 - Demande de garantie d’emprunt auprès du Crédit Mutuel de Bretagne – Association AURORE DE VITRE : Projet d’extension et de réhabilitation du complexe sportif de la Poultière N° 12 - Demande de garantie d’emprunt auprès du Crédit Agricole – Association AURORE DE VITRE : Projet d’extension et de réhabilitation du complexe sportif de la Poultière N° 13 - Reprise de la pelleteuse sur pneus JCB 75

N° 14 - Parcours lumières "Vitré Lumières" : demande d'aides financières auprès de la Région Bretagne

N° 15 - Escape Game : tarifs pour les demandes de groupes

N° 16 - Fonds d'Intervention pour l'Habitat (FIH) - Modification du règlement FIH

MARCHÉS PUBLICS

N° 17 - Dépistage du Radon dans les établissements recevant du public - Constitution d'un groupement de commandes

N° 18 - Vérifications périodiques et réglementaires de bâtiments et équipements publics – Résiliation de la convention de groupement de commandes Ville de Vitré/ CCAS de Vitré N° 19 - Vérifications périodiques et réglementaire de bâtiments et équipements publics – Constitution d’un groupement de commandes

N° 20 - Maintenance des ascenseurs et autres équipements de levage – Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

N° 21 - Fourniture de peinture et accessoires, sols souples - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

N° 22 - Fourniture de quincaillerie et visserie - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

N° 23 - Fourniture de matériel de plomberie et accessoires - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

N° 24 - Fourniture d'accessoires et éléments de menuiserie - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

N° 25 - Destruction de nuisibles - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes N° 26 - Groupements de commandes : Délégation donnée à Monsieur le Maire pour signer les avenants d'adhésion de nouveaux membresURBANISME

N° 27 - Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

AFFAIRES FONCIÈRES

N° 28 - ZAC de La Roncinière - Cahier des charges de cessions des terrains (lot 1.1 à 1.6 et 1.23 à 1.28)

N° 29 - ZAC de La Roncinière - Cession Ville de Vitré/ Vitré Communauté des terrains d'activités (hors terrain d'emprise du Valoparc)

N° 30 - Effacement de réseau "rue d'Ernée" : accord Ville de Vitré / Syndicat Départemental d'Electrification d'Ille-et-Vilaine

SERVICES TECHNIQUES

N° 31 - Etude du contournement routier de Vitré : concertation

N° 32 - Mise en place de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets ménagers. Signature d'une convention avec le SMICTOM

EDUCATION

N° 33 - Attribution des subventions pour les voyages scolaires aux collèges et lycées publics et privés de Vitré

N° 34 - Modification des secteurs scolaires pour les écoles publiques vitréennes pour la rentrée scolaire 2019-2020

CULTURE

N° 35 - Demande de subvention pour le festival "Parlez-moi d'humour" 2019 dans le cadre du Contrat de territoire

N° 36 - Manifestation "Délire en mai" : Convention de partenariat entre la Médiathèque Madame de Sévigné et les établissements scolaires de Vitré

N° 37 - Parcours lumière "Vitré Lumières" - Convention d'ancrage de dispositifs de projection lumineuse sur les façades d'immeubles privés

N° 38 - Acquisition de l'huile sur toile "La Rue de la Baudrairie" (J. Bahieu) : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

RESSOURCES HUMAINES

N° 39 - Modification du tableau des effectifs