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Déliberation - pq2orduej9ia3q7
Procès Verbal - 0qwuyztn4jeyhv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0qwuyztn4jeyhv)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
17
juin
2024
à 20h30
Date
de
la convocation
: 11 juin
2024
Présents:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absent
: Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Annie
COLOMBIER).
Secrétaire
: Annie
COLOMBIER
1) 2) 3) 4) 5)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
mai
2024
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
est
approuvé
à l'unanimité
et Madame
Annie
COLOMBIER
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Proposition
d'achat
de
terrain
à la
Chalp,
parcelle
ZB
245
La
lecture
du
maïl
de
Mr
et Mme
POIROUT,
exposant
leurs
motivations
pour
l'achat
de
la parcelle
ZB
245
à la
Chalp.
Cette
parcelle
n’enclave
pas
d’autres
terrains,
mais
est
classée
en
zone
constructible.
Il
est
proposé
donc
de
faire
une
proposition
d'achat
au
prix
du
constructible
soit
150€
du
m2
avec
les
frais de notaire
à leur charge.
Cette
proposition
est acceptée
à l'unanimité.
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
: Convention
d'adhésion
au
service
prévention
des
risques
professionnels Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
qu'il
est
chargé
d'assurer
la
sécurité
et la protection
de
la santé
de
ses
agents
et de
mettre
en
œuvre
l’ensemble
des
mesures
de prévention
pour
préserver
la santé
des
agents
et améliorer
leurs
conditions
de
travail.
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
le centre
de
gestion
peut
accompagner
la commune.
Il présente
la
convention
d'accompagnement
proposée
qui
permet
de
disposer
de
l'accompagnement
de
notre
choix.
L'adhésion
au
service
de
Prévention
des
risques
professionnels
permet
à la
commune
de bénéficier
des missions
« expertise
et conseil
en prévention
» et d'inspection
(ACFT).
Le
conseil municipal,
à l'unanimité,
accepte
la convention
proposée.
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
: Convention
d'adhésion
au
service
santé
au travail
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
la convention
d'adhésion
au
service
de
santé
au
travail
passée
avec
le centre
de
gestion
de
la fonction
publique
des
Hautes-Alpes.
Il indique
que
la convention
arrive
à terme
et présente
la nouvelle
convention
proposée
par
le centre
de
gestion.
Ce
service
donne
accès
aux
prestations
proposées
par
le
Pôle
Santé
Sécurité
au
Travail
du
CDG
05
pour
la médecine
de
prévention,
la psychologie
du
travail
et l'ergonomie.
Il présente
la convention
et les tarifs
proposés :
* Visite
embauche
ou
visite
surveillance
médicale
particulière
ou
visite
à la
demande
de
l'agent
ou
de
la collectivité. - réalisée
par
un
médecin
: 96 € par
agent
-
réalisée
par
une
infirmière
de
santé
au
travail
: 66€
par
agent
* Prestations
psychologie
au
travail
et ergonome
:
- Tarif journée
: 380€
-
Tarif horaire
: 60€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
la
convention
proposée.
Soutien
à la motion
de
l'AMR
des
HAUTES-ALPES
«
en
faveur
de
l'abrogation
du
caractère
obligatoire
du
transfert
de
la
compétence
Eau
et Assainissement
» La
lecture
de
la motion
est faite par
le Maire.
« Depuis
la loi NOÔTRe,
les
Maires
Ruraux
sont
constants
dans
leur
opposition
au
caractère
obligatoire
du
transfert
des
compétences
eau
et
assainissement
au
niveau
intercommunal.
Cette
position
reflète
pleinement
celle
de
la
plupart
des
municipalités,
lorsqu'on
sait
que
dans
les
deux
tiers
des
communautés
de
communes,
les
communes
membres
ont
délibéré
pour
repousser
ce
transfert
à
2026.
A
ce
jour,
la
mobilisation
d'élus
municipaux
gronde
dans
plusieurs
départements.
Dans
bien
des
cas
où
ce transfert
a déjà
eu
lieu,
les
charges
de
fonctionnement
explosent
pour
les
communes
qui
se trouvent
bien
souvent
exclus
de
la gouvernance
de
ces
nouveaux
services
intercommunaux
(alors
même
que
les maires
seront
les premiers
vers
lesquels
les
administrés
se
tourneront
en
cas
de
difficultés).
Du
pragmatisme
Mais
cela
ne
signifie
pas
que,
partout,
seule
la commune
serait
compétente
sur
ces
sujets.
Cela
ne
signifie
pas
non
plus
qu’il
serait
systématiquement
impertinent
que
l'intercommunalité
exerce
ces
prérogatives.
Les
Maires
ruraux
sont
pragmatiques
et défendent
l’idée
selon
laquelle
la diversité
des
territoires
implique
des
modalités
d'organisation
différentes
et propres
à chacun
d’entre-deux.
Alors
que
dans
certains,
la
commune
demeurera
l'échelon
le plus
pertinent,
l'intercommunalité
le
sera
dans
d’autres
et
parfois,
c'est pour
un
syndicat
intra-communautaire
ou
supra-communautaire
qu’il
conviendra
d'opter.
La
commune
ayant
connaissance
la plus
fine
de
son
territoire
et la plus
grande
proximité
avec
les usagers
du
service
public
d’eau
et d'assainissement,
elle
demeure
la mieux
placée
pour
déterminer
l'échelon
pertinent
pour
exercer
ces
compétences.
Plusieurs
remontées
de
terrain
témoignent
d’ailleurs
que
dans
les
territoires
où
le
transfert
a été
consenti,
les
choses
se
passent
bien.
C’est
pourquoi
les maires
ruraux
demandent
:
e
Que
soit abrogé
le transfert obligatoire
de ces compétences
;
e
Que
la pertinence
d’un
tel transfert
soit
discutée
localement,
dans
le cadre
des
conseils
municipaux
et du
conseil
communautaire,
comme
pour
tout
transfert
optionnel
de
compétences
;
e
Que
l'inscription
à l'examen
au
Parlement
de
la PPL
visant
à permettre
une
gestion
différenciée
des
compétences
« eau
» et « assainissement
» (abrogeant
le transfert
obligatoire)
soit accélérée
;
e
Que
la
confiance
du
Gouvernement
et
du
Parlement
envers
les
maires,
élus
de
terrain
responsables,
soit
prouvée
par
cet
acte
clair
: laisser
aux
maires
le
choix
de
décider,
localement,
à
quel
niveau
il est plus
pertinent
de
gérer
ces
compétences,
dans
l'intérêt
des
citoyens.
Les
maires
ruraux
de
France
attirent
en
outre
sur
la nécessité
de
donner
aux
acteurs
locaux
des
moyens
financiers
substantiels
pour
faire
face
aux
nombreux
défis
qui
se
posent
déjà
ou
se
poseront
bientôt,
notamment
en
ce
qui
concerne
l’état
des
installations
et
des
réseaux
de
distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement,
responsable
de
pertes
considérables
en
parallèle
d’une
raréfaction
de
la
ressource
dans
certains
territoires.
Il
conviendra
tout
autant
de
leur
permettre
de
disposer
d'une
ingénierie
et
d'un
accompagnement
pour
leur
permettre
de
relever
ces
défis
».
Le
conseil
approuve
le contenu
de
cette
motion. 6) 7) )
Meublés
de
tourisme
: Proposition
d'exonération
de
la taxe
d'habitation.
Il
rappelle
que
les
loueurs
de
meublés
sont
imposables
soit
de
la
CFE
(contribution
foncière
des
entreprises),
soit
de
la taxe
d’habitation.
Il explique
qu’en
2023,
certains
contribuables
ont
reçu
à payer
la taxe
d'habitation
et la CFE.
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
l'article
1407
du
code
général
des
Impôts.
IL précise
que
cet
article
permet
aux
communes
situées
dans
une
zone
de
revitalisation
rurale
(ZRR),
d'exonérer
de
taxe
d'habitation
les locaux
classés
meublés
de
tourisme
ou
les
chambres
d'hôtes.
Il explique
que
pour
bénéficier
de
cette
exonération,
le
redevable
de
la
taxe
d'habitation
adresse
au
service
des
impôts,
avant
le
ler
janvier
de
chaque
année
au
titre
de
laquelle
l'exonération
est
applicable,
une
déclaration
accompagnée
de tous
les éléments
justifiant
de l'affectation
des
locaux.
Après
discussion,
le
conseil,
à
l'unanimité
décide
d’exonérer
de
taxe
d'habitation
les
locaux
classés
meublés
de
tourisme
et les
chambres
d'hôtes
qui
contribuent
à la CFE.
Convention
de
mise
à disposition
du
personnel
auprès
de
l'association
Quey'racines
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
la demande
formulée
par
l'association
Quey’Racines.
ll explique
que
cette
association
fait visiter
l’école
d'autrefois
située
à Brunissard
à raison
de
4 heures
par
semaine
pendant
les
deux
mois
d'été.
Il
précise
qu’ils
ont
des
difficultés
pour
recruter
du
personnel
compétent
et souhaite
bénéficier
du
savoir
de
Madame
Elsa
Wursteisen,
agent
territorial
du
patrimoine,
que
la commune
embauche
pour
la bibliothèque.
Monsieur
le
maire
propose
une
convention
pour
mettre
à
disposition
de
l'association
Quey'racines,
l'agent
communal
pour
la
période
du
02
juillet
au
23
août
2024,
à
raison
de
4 heures
par
semaïne,
au
P
tarif
de
25€/heure.
Le
conseil
donne
son
accord
à l'unanimité.
Révision
des
tarifs
de location
du matériel
communal
et des
salles
communales
Monsieur
le Maire
rappelle
le besoin
de
faire
évoluer
la délibération
prise
en
mai
2023
fixant
les prix
de
location
des
salles
et
du
matériel
communal
et
notamment
d'y
ajouter
en
plus
la
location
des
barbecues
et des
barrières.
SALLE
DES
FÊTES
Caution
salle
300,00
€
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(Réunions
ou
animations
gratuites)
Gratuit
Gratuit
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
ou
avec
festivité*)
1/2
journée
30,00€
|
40,00€
Journée
50,00
€
60,00
€
Organismes
hors
Queyras
et
organismes
privés
1/2 journée
40,00 €
|
50,00 €
Journée
60,00€
|
70,00 € |Location
week-end
{vendredi
soir
au
lundi
matin)
Tarifs
été
|
Tarifs
hiver
Particuliers
(Domiciliés
Arvieux)
100,00
€ |
120,00
€
Particuliers
extérieurs
140,00
€ |
160,00
€
SALLE
HORS
SAC
(La
Chalp
/
Brunissard)
- 15
personnes
maximum
Caution
salle
300,00
£
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
re
ee
.
Gratuit
Gratuit
(Réunions
ou
animations
gratuites)
Journée
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
ou |
20,00
€
30,00
€
avec
festivité)
Week-end
40,00 €
|
50,00 €
Journée
30,00€
|
40,00€
Week-end
50,00 €
|
60,00 €
Organismes
hors
Queyras
et
organismes
privés
MATERIEL
COMMUNAL
Chaises
OÙ
tables
Location
Journée
|
Week-end
Caution
100,00
€ |
100,00
€
Association
Arvieux
si
matériel
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
1
à
100
chaises
OÙ
1
à
16
tables
40,00
€
70,00
€
101
à
120
chaises
OÙ
16
à
20
tables
50,00
€
80,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€
Tables
ET
chaises
Journée
|
Week-end
Caution
300,00
€
|!
300,00
€
1
à
60
chaises
+
1
à
12
tables
60,00
£
90,00
€
61
à
120
chaises
+
13
à
24
tables
|
120,00
€ |
150,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€
Sono
Journée
|
Week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€ Association
(animation
gratuite)
Gratuit
Gratuit
Association
(animation
payante)
35,00
€
45,00
€
Autres:
Particuliers,
organismes
Queyras
ou
hors
Queyras...
50,00
€
60,00
€
Barbecue
journée |
Week-end
Association
Arvieux
si
barbecue
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
A0
€
70
€
Barrières
Journée |
Week-end
Association
Arvieux
si
barrières
récupérées
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
AO
€
70
€
Tente/marabout/barnum (Livraison
+
montage
et
mise
à
disposition
d'une
aide)
Journée/week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€
Petite
tente
(4M
x 5M)
90,00
€
Marabout
(6M
x 8M)
190,00
€
Barnum
(6M
x
12M)
300,00
€
*Festivités:
repas,
buvette,
apéro
dinatoire..
Ces
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité.
9)
Modification
des
statuts
de la Communauté
de
communes
du
Guillestroïis
et du
Queyras
Monsieur
le Maire
expose
la nécessité
de modifier
les statuts
de la communauté
de commune
du
Guillestrois
et du
Queyras
selon
les points
suivants
:
- En
matière
de politique
de
La ville
:
Mise
en
œuvre,
développement
et coordination
de
toutes
actions
d'intérêt
communautaire
en
direction
des
jeunes
dans
le cadre
de
la Convention
territoriale
globale
et de
tout
autre
dispositif
contractuel
ou
non.
Les
actions
d'intérêt
communautaire
ont
les
caractéristiques
suivantes
:
o
actions
résultant
d'une
prise
en
compte
globale
des
problématiques
de
la jeunesse
sur
le territoire.
o
actions
visant
à favoriser
la rencontre
entre
les jeunes
du
territoire
par
la pratique
de
loisirs
communs.
o
actions
proposées
indifféremment
de
la commune
de
résidence
des
jeunes.
Est
notamment
considérée
comme
d'intérêt
communautaire,
toute
aide
aux
familles
en
direction
des
enfants
du
territoire
du
Guillestrois-Queyras,
pour
favoriser,
plus
particulièrement,
la pratique
du
ski
alpin. — Construction,
entretien
et fonctionnement
d'équipements
culturels
et sportifs
d'intérêt
communautaire
et d'équipements
de
l'enseignement
préélémentaire
et élémentaire
d'intérêt
communautaire.
Construction,
entretien
et fonctionnement
du
stade
de
foot
d’'Eygliers
(vestiaires
et terrain),
dont
les
vestiaires
sont
de
compétence
communautaire.
Construction,
entretien
et fonctionnement
du
stade
de
biathlon
de
Ceïllac
(pas
de
tir et pistes
ski-roues),
en
lien
avec
la compétence
de
gestion
du
domaine
nordique
exercée
par
la Communauté
de
communes.
— Groupements
de
commandes
pour
la passation
ou
l'exécution,
à titre
gratuit,
d’un
ou
de
plusieurs
marchés
publics
au nom
et pour
le
compte
des
communes
membres
du
groupement
en
vertu
de
l'article
L5211-4-4
du
CGCT. Les
deux
premiers
points
en
matière
de
politique
de
la ville
et construction,
entretien
et fonctionnement
d'équipements
culturels
et sportifs
d'intérêt
communautaire
et d'équipements
de
l'enseignement
préélémentaire
et élémentaire
d'intérêt communautaire
sont votés
et adoptés
par
le Conseil
municipal.
Le
point
sur
les
groupements
de
commande
est reporté
pour
faute
d'informations
complémentaires.
10)
Participation
pour
l'achat
des
forfaits
de
ski alpin
pour
les
enfants
scolarisés
de
moins
de
18
ans:
saison
2024/2025
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la gratuité
des
forfaits
de
ski pratiquée
pour
les jeunes
de
moins
de
18
ans
n’est
plus
tolérée
par
le législateur
et donc
plus
possible.
Après
échanges
avec
les exploitants
des
remontées
mécaniques,
la Communauté
de
communes
a
décidé
de reconduire
l’aide
aux
familles
pour
les forfaits
de ski alpin lors
de la saison
2024-2025
afin
de favoriser
la pratique
du
ski pour
les enfants
du
territoire
sur la base
de la remise
consentie
par
ceux-ci
pour
un
achat
en volume.
Cette
aide
consiste
à fournir
aux
enfants
du
Guillestrois-Queyras,
de
5
à
18
ans,
des
forfaits
de
ski
alpin
pour
la
saison
d’hiver
2024/2025,
leur
donnant
accès
aux
domaines
de
la Forêt
Blanche
et du
Queyras
au
prix
unique
de
80
euros
par
enfant
(tenant
compte
de
la participation
de
la Communauté
de
communes).
La
commune
participerait
à hauteur
de
60€
comme
l’an
dernier,
ce
qui
fait un
retse
à
charge
pour
les
communes
de
20€.
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
proposition.
Fin
de
séance
: 23h30
Fait
à Arvieux,
le
Le
Maire,
Christian
BLANC. Autres
questions
à
la
suite
du
conseil
municipal
du
17
juin
2024
1)
Tenue
du
bureau
du
30 juin
Adeline
fait un
point
sur
la tenue
du
bureau
des
dernières
élections
européennes
suite
à certains
changements
de
dernières
minutes
où
oublis
le 9 juin
dernier.
L'engagement
par
les
assesseurs
ne
peut
changer
en
cours
de
journée
et le bureau
doit
être
présent
à l'ouverture
et à la fermeture
du
bureau
de
vote.
2)
Citystade
par
Agorespace
Pose
prévue
du
1 au
10 juillet
2024.
3)
Courrier
MAM
Anne
Baudoin a
fait un
courrier
à la mairie
informant
de
la cessation
de
son
activité
dans
4 ans
au
plus
tard.
Le courrier
est [lu devant
le Conseil.
Une
réflexion
doit être engagée
dans
les années
qui
suivent
pour
maintenir
l'accueil
des
enfants
avant
scolarisation
sur
la vallée.
Il faut
relancer
un
architecte
pour
une
étude
d’une
salle
polyvalente
et d’une
micro-crèche
/ structure
petite
enfance.
4)
Demande
de
pose
de
bacs
à fleurs
à la Draye
2 requêtes
sont
exposées
suite
à la réunion
annuelle
de
la copropriété
qui
a eu
lieu
en
fin d'année
dernière.
-
Panneaux
interdisant
les feux
sur
les parkings
communaux.
-
Limitation
de
vitesse
des
vélos
qui
descendent
de
la Combe
de
l’Izoard
en mettant
des
bacs
à fleurs.
Les
panneaux
interdisant
les feux
seront
posés
mais
les moyens
de
limitation
de
vitesse
ne
peuvent
être
mis
en place
puisqu'il
s'agit du
domaine
relevant
de la propriété
privée.
Une
proposition
de
déviation
du
sentier
le long
de
la digue
sera
discutée
avec
certains
membres
du
bureau
de
la copropriété.
5)
Demande
camping
-
Les
gestionnaires
du
camping
ont
formulé
la demande
d’achat
des
parasols
chauffants
que
la commune
avait
gagné
il y a quelques
années
par
Le biais
du
Tour
de
France.
Le
conseil
décide
de
leur
donner.
-
Fuite
constatée
: il y aurait
un
problème
de
pression.
Changement
de
robinet
+ détendeur
: les
changements
vont
être faits
mais
si la fuite
y est toujours,
le reste
des
travaux
à prévoir
seront
à sa charge.
6)
Eclairage
du
stade
de
Brunissard
Le
changement
des
projecteurs
en
LED
ne
permettrait
pas
de
faire
assez
d'économie
comparé
au
4 600
€
investis.
7)
Emplacement
5 tables
neuves
en
bois
2 au
camping
1 Esquirousses 1 à Villargaudin L'aux
Moulins
8)
Emplacement
5 bancs
neufs
en bois
1 terrain
tennis
au
Esquirousses
1 belvédère
du
Lac
de
Roue
(vue
sur
Vilargaudin)
1'aux
Moulins
1
au
Coin
? 9)
Journal
« Vivre
à Arvieux
»
Points
sur
les :xticles
faits
(Ecole,
Bibliothèque,
Gestion
des
flux,
Izoard
Animation,
Sens’action,
Wurmberg).
Il faudrait
aussi
un
article
sur
l'AFP,
Nettoyons
le Sud
et Tremplin
Innovation.
10)
Modification
des
panneaux
aux
Moulins,
liaison
pietonne
à mettre
plus
bas
pour
aller
à la Maravia.
11)
Problème
d'internet
sur
Villargaudin
depuis
10 jours.